A la une

Environnement

L’Autorité environnementale pointe des dossiers trop peu fouillés

Peut mieux faire. C'est le bilan effectué par un rapport de l’instance indépendante : l’environnement n’est toujours pas assez pris en compte dans les dossiers qu’elle doit examiner.

Bâtiment

Décret tertiaire : un an de plus pour déclarer ses consommations d’énergie

En raison de la crise sanitaire, propriétaires et exploitants d’une activité tertiaire ont un an de plus pour faire remonter leurs premières consommations d’énergie sur la plateforme Operat. La nouvelle date butoir est fixée au 30 septembre 2022.

Mobilité

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Comment organiser une ligne de covoiturage

Les lignes de covoiturage ont séduit les techniciens de mobilité dès le début des années 2000. Une meilleure connaissance des différents types de services de covoiturage encourage la réflexion sur l’intégration de ces lignes dans des systèmes de mobilité étoffés.

Voirie

Passages à niveau : l’obligation de diagnostic enfin précisée

À la suite d’un rapport parlementaire de 2019 déplorant encore un taux important d’accidents sur les passages à niveau, la loi LOM a prévu la réalisation obligatoire de diagnostic. Le décret en précisant les modalités vient d’être publié. Décryptage.

Déchets organiques

« Définir des capacités de traitement et des règles adaptées à chaque territoire »

Alors que la valorisation des déchets organiques connaît de multiples évolutions réglementaires, Suez a inauguré début juin un centre international de recherche et d’innovation qui lui est dédié. Objectif : coordonner des études visant à optimiser les installations existantes pour en réduire les coûts et l’impact environnemental ...

Environnement

Eaux de baignade : pollution chimique et déchets ne sont pas pris en compte

Le rapport européen sur la qualité des eaux de baignade vient de sortir. Surfrider foundation souligne le défaut d’analyse de nombreux paramètres. Alors que la directive eaux de baignade entre actuellement en révision, l’association demande également d’étendre les périodes de prélèvement pour informer les pratiquants de sports ...

Transition écologique

Loi climat : les points de friction entre le Sénat et le gouvernement

Alors que le projet de loi Climat-résilience commence son examen en séance publique ce 14 juin, le ministère de la Transition écologique a dressé un état des lieux des points sur lesquels le gouvernement va se montrer particulièrement vigilant, des amendements qu'il va porter, et des sujets sur lesquels il compte sur un échange fructueux ...

Eau

La sécheresse menace (encore) une large partie de la France

Les pluies de mai n’ont pas permis de recharger les nappes après les 3 mois de sécheresse de ce printemps, a exposé le BRGM, lors d’une téléconférence organisée le 11 juin. Et l’été risque d’être tendu dans la majorité des régions...

Ingénierie

Mission réussie pour l’ANCT, selon le Sénat

Auditionnée par la délégation aux collectivités territoriales, Caroline Cayeux, présidente de l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), a dressé le bilan de dix-huit mois d’activité et obtenu le satisfecit des sénateurs.

Ouvrages d’art

Ponts : le programme de la Banque des territoires pour financer les rénovations

La Banque des territoires a élaboré un programme financier à plusieurs étages pour aider les collectivités à identifier, prioriser et lancer les travaux de rénovation des ponts. Et, au passage, a constitué une base de données quasi complète des ponts en France.

Risques naturels

« PAPI 3 » version 2021 : simplifier pour plus d’efficacité

Le nouveau « PAPI 3 » est arrivé. Simplifier les procédures, raccourcir les délais, déconcentrer les décisions, renforcer les soutiens financiers... Tels sont les objectifs de ce nouveau cahier des charges. Une instruction gouvernementale publiée le 29 mai dernier en explicite les modalités, avec une condition : les collectivités ...

Transition écologique

Le Sénat souffle le chaud et le froid sur le projet de loi Climat

Le projet de loi Climat-résilience a été examiné le 2 juin en commission par les sénateurs qui lui ont apporté de nombreux amendements. Revue des principales évolutions de ce texte qui doit arriver en séance publique le 14 juin.

Politiques temporelles

Comment Rennes veut repenser les horaires de travail

Avec sa carte interactive « À la bonne heure », Rennes Métropole propose un nouveau service aux salariés et aux entreprises pour adapter leurs horaires de travail et jours de télétravail de façon à fluidifier les déplacements sur son territoire et à gagner en qualité de vie.

Déchets

Les filières REP à flux tendu

A l’occasion des traditionnelles Rencontres Amorce-Eco-organismes (14e édition), un point a été fait sur l’actualité très riche des filières de responsabilité élargie du producteur. Nouvelles REP émergentes et actualité des REP existantes : tout ce qu’il faut savoir.

Gestion des déchets

Déchets : les collectivités confrontées à une flambée des coûts

Amorce a présenté les conclusions d’une enquête sur les coûts de gestion du service public des déchets, qui s’envolent en 2021. En cause : la hausse de la TGAP. Dans certains territoires, la réduction délibérée par les préfets des capacités d’élimination des déchets résiduels a aussi un impact significatif.

Agriculture

Plan algues vertes : la saison 2 aussi médiocre que la saison 1

Les plans algues vertes se suivent et se ressemblent. Après le premier (2010-2015), les conclusions du second (2017-2021) sont aussi décevantes. La commission des finances du Sénat pointe les insuffisances de résultats et les limites des actions volontaires. Mais aussi les conflits avec les financements de la PAC.

Aménagement

« La certification peut permettre de transformer les professions de l’urbanisme »

Du fait notamment du projet de loi Climat actuellement en discussion, l’Office professionnel de qualification des urbanistes entend œuvrer pour que la qualification soit aussi le moyen de « faire grandir et transformer les professions de l’urbanisme ». Entretien avec son nouveau président, Denis Caraire.

Bâtiment

Le bois, un matériau d’avenir

Le secteur du bâtiment ne cesse d’évoluer aiguillonné par de nouveaux enjeux imposés par l’évolution de notre société. Les constructeurs doivent rechercher de nouveaux principes constructifs pour bâtir plus vite, plus proprement, plus durablement… Et à coût toujours maîtrisé. Dans cette quête, le bois apporte de nombreuses ...

Eau/Assainissement

Le Sedif repartira sur une gestion déléguée en 2024

Sécoué par les tensions avec certains EPT favorables à une régie publique de l’eau, et voyant arriver dans deux ans à son terme le contrat de concession actuel avec Veolia, le Sedif, le plus grand syndicat d’eau de France, a mené un vaste chantier d’études de tous les scénarios de modes de gestion. Le 27 mai, le comité syndical a ...

Aménagement

L’eau, au cœur des politiques des villes résilientes

Plusieurs dizaines de collectivités françaises ont signé les principes de l’association internationale IWA pour une « ville eau-responsable ». Que prévoient ces principes ? Quelle est leur traduction sur le terrain ?