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Citoyenneté et droits de l'homme
Pierre Ouzoulias, sénateur, la laïcité en bandoulière
Le sénateur communiste des Hauts-de-Seine, Pierre Ouzoulias, coprésidera, le 9 décembre, au Palais du Luxembourg, la célébration du 120e anniversaire de la loi de séparation des Églises et de l’État.
Laïcité : « On a, à tort, pensé que le combat était gagné »
Drapeau palestinien au fronton des mairies : les élus locaux divisés
La Commission nationale consultative des droits de l’homme fait peau neuve
Un décret récapitule dans un même texte les différentes missions confiées à la Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH) par le Premier ministre. Il apporte des précisions sur les modalités de mise en œuvre de ses missions.Il prévoit la possibilité pour la Commission de présenter des observations en justice. Il ...
Le maire a-t-il la possibilité de réglementer l’exposition de drapeaux sur la voie publique ?
Manifestations sportives, évènements familiaux ou engagement politique… des drapeaux sont régulièrement exposés par les administrés, ce qui peut créer des polémiques. Que disent les textes nationaux ? Les maires ont-ils la possibilité de réglementer l'exposition de drapeaux ? Notre juriste, Géraldine Bovi-Hosy, s'est penchée sur la ...
« Appel pour faire de la citoyenneté la Grande Cause Nationale en 2026 »
Alors que la démocratie locale vacille sous les coups de la défiance, de l’incivisme et du désengagement citoyen, 66 maires réunis dans le réseau “Villages et Villes Citoyen(ne)s” lancent un appel, dans "La Gazette des communes", pour faire de la citoyenneté la Grande Cause Nationale en 2026.
Service national : plusieurs modifications réglementaires
Un décret modifie la partie réglementaire du code du service national pour y insérer l'obligation de délivrance d'un certificat médical lors de la visite médicale préalable prévue par l'article L. 120-4 du code du service national.Il instaurer également un pouvoir d'injonction contre les organismes d'accueil lorsqu'un ou des manquements ...
Conflit israélo-palestinien : ces villes qui entrent dans l’arène
Depuis l’attaque terroriste perpétrée par le Hamas le 7 octobre 2023 et la riposte israélienne qui s’ensuit toujours à Gaza, plusieurs collectivités ont décidé de s’exprimer sur ce conflit particulièrement sensible. Une attitude qui les expose bien souvent à des poursuites judiciaires.
Une journée citoyenne pour redonner le goût de l’engagement
Depuis la crise du Covid-19, la démocratie locale vacille. En réponse à cela, une initiative lancée par des maires prend de l’ampleur sur le terrain : la Journée citoyenne.
France-Algérie : les élus locaux entrent dans l’arène
Les tensions diplomatiques entre la France et l’Algérie s’exacerbent, avec des répercussions jusque dans les territoires. Dans les villes où cohabitent familles d’origine algérienne et descendants de pieds-noirs, les élus locaux s’emparent du sujet. Entre devoir de mémoire et travail de coopération tissé de longue date, ils tentent ...
