Voirie - réseaux - Page 19
Les contours de la taxe spéciale sur certains véhicules routiers
La taxe spéciale sur certains véhicules routiers concerne les collectivités pour une partie de leur parc automobile. Véhicules concernés ou exonérés, obligations du redevable de cette taxe, tarification et obligation de paiement font l’objet d’une présentation dans cette fiche.
« L’inventaire des ouvrages d’art a révélé de mauvaises surprises » – Christophe Ferrari
Président de Grenoble-Alpes métropole, Christophe Ferrari revient pour la « Gazette » sur la sécurité des ponts. Le territoire de sa métropole a la charge de 1 500 ouvrages d’art depuis le transfert de la compétence « voirie » des communes et des départements aux métropoles. Après le nécessaire travail d’inventaire de ce ...
Voirie : une expérimentation pour baisser le nombre de panneaux de signalisation
Dans le cadre de la démarche « Métropole apaisée » la vitesse maximale autorisée est généralisée à 30 km/h sur les voies ouvertes à la circulation publique dans certaines communes de Grenoble-Alpes Métropole, conformément à l'article L. 2213-1-1 du code général des collectivités territoriales, à l'exception des axes structurants ...
10 conseils pour dimensionner les réseaux d’eaux pluviales
Depuis 1977, les concepteurs de réseaux de collecte d’eaux usées et pluviales s’appuyaient sur l’instruction technique IT 77-284. Quarante ans plus tard, le Mémento technique 2017 pour la conception et le dimensionnement des systèmes de gestion des eaux pluviales et de collecte des eaux usées, rédigé par l’Astee et publié en ...
La dégradation des routes devrait ralentir
Publié mi-novembre 2018, le second rapport de l’Observatoire national des routes décrit, pour la première fois et à travers différents indicateurs, un état général des réseaux routiers gérés par les départements.
Vélos ou voitures : quel régime de priorité choisir ?
En partenariat avec les services de Nantes Métropole, le Cerema a réalisé une étude visant à mieux apprécier la possible influence de la signalisation sur les comportements des cyclistes, à partir d’observations de différents régimes de priorité.
La conduite des véhicules et engins des collectivités : Caces, Fimo, FCO, autorisations… tout sur les formations
Quelles sont les obligations en matière de formations spéciales et souvent complémentaires aux permis de conduire pour la conduite des véhicules et engins des collectivités ? C’est l’objet de cette nouvelle fiche. Ces étapes permettent de délivrer les autorisations de conduite.
Agir sur l’infrastructure pour favoriser une conduite adaptée et diminuer les risques d’accidents
Le concept de "Route autrement pour une conduite adaptée" s’inscrit dans une démarche volontariste pour lutter contre l’insécurité routière. L’objectif est d’agir sur l’infrastructure elle-même et son environnement afin d’inciter les usagers de la route à adapter naturellement leur comportement.
Trophées de l’ingénierie territoriale : le jury s’est réuni
Les services techniques des collectivités territoriales sont un rouage primordial de l’ingénierie publique et développent une expertise sans cesse renouvelée. Techni.Cités et La Gazette des communes proposent en 2018 la deuxième édition des Trophées de l’ingénierie territoriale. Un événement qui mettra en lumière les innovations ...
Le secteur routier au cœur des enjeux de la future LOM
Le projet de loi d’orientation des mobilités (LOM) devrait être présenté au Conseil des ministres début novembre. S’il tend à couvrir des questions d’adaptation de services, d’infrastructures, et d’organisation aux usages, la clef de voûte de leur mise en œuvre reste le réseau routier, trop souvent oublié des orientations en ...
Cet article fait partie du dossier :
Les droits de LOM
