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Séisme en Asie : les collectivités solidaires
Après le terrible raz-de-marée qui a dévasté l'Asie du sud-est, les collectivités françaises ont pris l'initiative de se mobiliser en complément de l'aide du gouvernement et des organisations humanitaires.Un peu partout, les mairies ouvrent leurs portes aux associations pour collecter les dons.D'ores et déjà, un nombre croissant de ...
Amiens crée un chèque naissance pour les nouveaux-nés
La ville d'Amiens a institué à compter du 1er janvier l'attribution d'un chèque de 150 euros pour toute naissance ou toute adoption d'un enfant dont la mère au moins est domiciliée dans la commune. La demande doit intervenir dans les six mois après la naissance. Cette initiative est lancée dans le cadre du programme « la Ville aux enfants ...
Justice : nouvelles orientations pour les maisons de justice et du droit
Une circulaire datée du 24 novembre 2004 relative aux maisons de justice et du droit souligne la volonté du garde des Sceaux de limiter l'implantation de ces nouveaux établissements aux zones urbaines sensibles ou aux zones urbaines éloignées du tribunal de grande instance. Le texte préconise également de "renforcer les moyens de ...
Un millier d’éthylotests gratuits distribués dans la Somme pour le réveillon
La préfecture de la Somme a annoncé qu'elle allait distribuer gratuitement vendredi mille éthylotests pour le réveillon de la Saint-Sylvestre. Les éthylotests seront disponibles toute la journée aux guichets de la préfecture et des sous-préfectures du département, à Amiens, Abbeville, Montdidier et Péronne.
Compétences des juges de proximité: texte définitivement adopté
Le Parlement a définitivement adopté, le 22 décembre, la proposition de loi élargissant les compétences des juges de proximité. Le texte prévoit notamment de relever de 1 500 à 4 000 euros le seuil des litiges qui leur sont soumis. Il permet par ailleurs aux personnes morales de saisir les juges et modifie la répartition des compétences ...
Création d’une agence française de l’adoption
Le ministre délégué à la Coopération, Xavier Darcos, a annoncé, mardi à l'Assemblée nationale, la création d'une "Agence française de l'adoption", qui sera chargée de "régler tous les problèmes" liés à cette question."Le Premier ministre a décidé trois choses: la première, c'est que tous les dossiers actuellement en souffrance ...
Succès pour le Salon des maires et des collectivités locales (SMCL)
Le Salon des Maires et des Collectivités locales (SMCL), qui se déroule pendant le Congrès des maires, a réuni à Paris Porte de Versailles, 804 exposants et 48 300 visiteurs sur 51 000 m², du 16 au 18 novembre. Il a connu une extension considérable avec une augmentation de 8 % de son visitorat, composé à 58% d'élus (maires, adjoints aux ...
7e édition des Entretiens Territoriaux de Strasbourg
Plus de 1500 participants sont attendus aux ETS 2004 qui viennent d'ouvrir ce matin et se poursuivront jusqu'à jeudi soir.Au cours de cette manifestation, 47 ateliers, couvrant l'ensemble des secteurs d'activités des collectivités locales, se dérouleront. Plus 200 intervenants y participent.
Dominique Perben veut améliorer les relations entre maires et procureurs
Profitant de la tenue du congrès des maires, le garde des Sceaux, Dominique Perben, a dévoilé le 17 novembre les outils qu'il entendait mettre en oeuvre pour clarifier et organiser les relations entre le procureur de la République et les maires. S'appuyant sur le rapport d'un groupe de travail composé de magistrats du siège et de ...
Congrès des maires – SMCL 2004 : La Poste prend des engagements vis-à-vis des collectivités locales
Mardi 16 novembre, La Poste a réuni, dans le cadre du Congrès des maires - SMCL 2004, la conférence des présidents des commissions départementales de présence postale territoriale (CDPPT). L'occasion pour le président de La Poste, Jean-Paul Bailly, de défendre son entreprise, très contestée par les élus locaux présents au Congrès des ...
