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Urbanisme - Page 935

Equipement 21/10/2003

L’intercommunalité de Boulogne et la région au secours de Nausicaa

La communauté d’agglomération de Boulogne sur Mer et le conseil régional du Nord-Pas-de-Calais devraient bientôt monter au capital de la SEM Nausicaa. Le Centre national de la mer, confronté à un exercice 2003 très difficile (guerre en Irak, grèves enseignantes, canicule…) va lever 450.000 € auprès de ces collectivités ...

Justice, jurisprudence 08/10/2003

Maire de Gélaucourt, la contestation de sa suspension rejetée

Le tribunal administratif de Nancy a rejeté pour vice de forme la demande du maire de Gélaucourt (Meurthe-et-Moselle) de statuer en référé contre un arrêt du ministère de l'Intérieur le suspendant de ses fonctions pour un mois. Le 3 octobre, un arrêté du ministre de l'Intérieur a sommé le maire, chel Capdevielle (sans étiquette) ...

Environnement 07/10/2003

Un texte du Sénat pour favoriser le développement des jardins collectifs

Le Sénat va examiner, mardi 14 octobre, une proposition de loi visant à donner "une nouvelle impulsion" au développement des jardins collectifs, qui rencontrent un succès croissant en France avec l'urbanisation des modes de vie. Le texte prévoit une meilleure protection juridique pour les associations de jardins familiaux. Il vise également ...

Environnement 07/10/2003

Un texte du Sénat pour favoriser le développement des jardins collectifs

Le Sénat va examiner, mardi 14 octobre, une proposition de loi visant à donner "une nouvelle impulsion" au développement des jardins collectifs, qui rencontrent un succès croissant en France avec l'urbanisation des modes de vie. Le texte prévoit une meilleure protection juridique pour les associations de jardins familiaux. Il vise également ...

Sécurité civile 06/10/2003

Implantation du plateau technique de l’ENSOSP à Vitrolles

Le conseil municipal de Vitrolles a dit oui le 25 septembre à l'implantation du plateau technique de l'école nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers (ENSOSP), aujourd'hui basée à Nainville-lès-Roches (Essonne). Le terrain de Valbacol à Vitrolles, qui s'étendra sur 20 hectares, comportera plusieurs ateliers d'entraînement ...

Sécurité civile 06/10/2003

Implantation du plateau technique de l’ENSOSP à Vitrolles

Le conseil municipal de Vitrolles a dit oui le 25 septembre à l'implantation du plateau technique de l'école nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers (ENSOSP), aujourd'hui basée à Nainville-lès-Roches (Essonne). Le terrain de Valbacol à Vitrolles, qui s'étendra sur 20 hectares, comportera plusieurs ateliers d'entraînement ...

Aménagement du territoire 02/10/2003

L’Etat précise son rôle dans ses relations avec les pays

Dans une instruction adressée à l'ensemble des préfets, le 29 septembre, le ministre de l'aménagement du territoire apporte des précisions sur la mise en œuvre des pays et le rôle de l'Etat. L'instruction détaille notamment l'attitude à adopter pour les pays constitués ou en cours de constitution avant le vote de la loi Urbanisme et ...

Urbanisme 29/09/2003

Hénin-Carvin et Lens-Liévin créent une agence d’urbanisme

Les deux communautés d’agglomération de Lens-Liévin et de Hénin-Carvin ont voté vendredi soir la création d’une agence d’urbanisme commune. Une assemblée constitutive délibérante est prévue en octobre qui sera suivie du recrutement du directeur, la structure devant être opérationnelle pour la fin 2003. Le fonds ...

Urbanisme 29/09/2003

Hénin-Carvin et Lens-Liévin créent une agence d’urbanisme

Les deux communautés d’agglomération de Lens-Liévin et de Hénin-Carvin ont voté vendredi soir la création d’une agence d’urbanisme commune. Une assemblée constitutive délibérante est prévue en octobre qui sera suivie du recrutement du directeur, la structure devant être opérationnelle pour la fin 2003. Le fonds ...

Urbanisme 26/09/2003

La ville de Rouen engage la reconquête d’un ancien quartier portuaire

La municipalité de Rouen va engager la réhabilitation d'anciens docks et entrepôts dans l'ouest de la ville. Ce quartier comprend une ancienne halle à vins construit par les ateliers Eiffel en 1902 et des docks datant de 1956. Dans ces anciens bâtiments désaffectés et aux abords seront implantés d'ici 2006 un complexe cinématographique ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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