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Urbanisme - Page 794
Manifestations éphémères : les maires face à leurs obligations de sécurité
Dans notre société où les loisirs prennent une place importante, nombreuses sont les associations sportives ou culturelles, les professionnels du spectacle, ou les particuliers qui sollicitent les autorités territoriales, pour proposer l’organisation d’une manifestation, d’un événement à but lucratif ou non, ayant vocation à attirer ...
Pôles d’excellence rurale – Nouveau site internet
Un nouveau site Internet pour les pôles d'excellence rurale - Accès au site dédié - 15 mars 2010
Chartes forestières de territoires – Rapport d’évaluation
Sous le pilotage du comité national de suivi des Chartes forestières de territoires (CFT), et avec le soutien financier du Ministère en charge des forêts (MAAP), de la DATAR, du MEEDDM et de l’ONF, la Fédération nationale des communes forestières (FNCoFor) présente un rapport qui présente : les principaux éléments de contexte ...
L’équipement des foyers progresse, mais certains publics devront être accompagnés
Cinq ans après son lancement, près d'un foyer sur deux reçoit la télévision numérique terrestre et l'accès au numérique "se démocratise" à mesure que l'on approche de la fin de l'analogique prévue fin 2011, selon une étude présentée mercredi 17 mars 2010 au Conseil supérieur de l'audiovisuel. Aides financières et assistance ...
La compétence de juridiction sur la propriété intellectuelle transférée de Strasbourg à Nancy
Dans le cadre de la réforme de la carte judiciaire, de la justice et de la RGPP, Strasbourg va perdre la compétence de juridiction dans le domaine de la propriété intellectuelle, qui est déplacée à Nancy. Cette annonce a été confirmée le 10 mars par la Garde des Sceaux Michèle Alliot-Marie face aux élus strasbourgeois, emmenés par le ...
Après la tempête Xynthia, Nicolas Sarkozy annonce des mesures, dont plus aucune construction en zone inondable
De retour sur les lieux de la catastrophe, le 16 mars, le président de la République a annoncé la généralisation des plans de prévention des risques
Le SCOT de l’Ouest élaboré à l’aune du Grenelle de l’environnement
Le territoire compris entre la baie de Cannes et le haut pays Grassois a été choisi par l’Etat pour conjuguer cohérence territoriale et respect des équilibres naturels
Le Parc naturel régional du Luberon s’oppose à un projet de golf 18 trous
Le parc naturel affirme que le projet du créateur Pierre Cardin est incompatible avec sa Charte et les règlements d’urbanisme en vigueur dans la commune de Bonnieux.
Le conseil général de l’Yonne réduit le montant de ses investissements
Le budget 2010 du conseil général de Côte-d’Or s’établit à 377,4 millions d’euros (hors gestion de la dette), en baisse de 2,23% par rapport au budget 2009.
L’Avicca préconise de réduire le coût d’accès aux fourreaux, quitte à être séparé de France Télécom
L'Avicca demande dans un communiqué du 15 mars 2010 que les modalités et les conditions d'accès aux infrastructures de France Télécom soient réduits pour déployer à moindre coût les nouveaux réseaux en fibre optique, le très haut débit.
