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Urbanisme - Page 773

Bñtiment - Patrimoine - Énergie 01/02/2011

L’isolation phonique : les planchers et plafonds

Pour lutter contre les bruits au travers des planchers ou plafonds provenant de chocs ou de bruits aĂ©riens, la premiĂšre action consiste bien entendu Ă  les rĂ©duire Ă  la source.Toutefois, certains travaux permettent Ă©galement de les attĂ©nuer. L’objet de cette fiche est de les prĂ©senter. Concernant les planchers, il s’agit de la pose ...

Environnement - Risques 01/02/2011

Poteau incendie et responsabilité du maire

La responsabilitĂ© du maire peut ĂȘtre engagĂ©e pour faute lourde mais aussi pour faute simple (depuis quelques annĂ©es) en cas d’insufïŹsance du dĂ©bit de l’eau alimentant les poteaux incendie. La lutte contre l’incendie s’inscrivant dans le cadre du pouvoir de police du maire, il est donc important qu’il connaisse ses obligations ...

TIC 31/01/2011

L’Oten analyse les opportunitĂ©s pour les territoires de s’engager dans des projets d’e-santĂ©

A l’heure oĂč le cadre lĂ©gislatif sur la gĂ©nĂ©ralisation de tĂ©lĂ©mĂ©decine en France est enfin fixĂ©, l’Oten propose de contribuer Ă  la rĂ©flexion en analysant les expĂ©rimentations lancĂ©es dans 11 rĂ©gions.

31/01/2011

La SPL, le renouvellement de la gestion des SPIC

La palette des scĂ©narios Ă  disposition des collectivitĂ©s locales pour l’organisation des services publics locaux s’est enrichie d’un nouvel outil : la sociĂ©tĂ© publique locale (SPL). Initialement rĂ©servĂ©e au domaine de l’amĂ©nagement (loi du 13 juillet 2006), son champ d’action a rĂ©cemment Ă©tĂ© largement Ă©tendu (loi du 28 mai ...

Budget 2011 27/01/2011

Nßmes maintient ses investissements avec une fiscalité stable

Le budget 2011 votĂ© le 18 dĂ©cembre par la ville de NĂźmes s’élĂšve Ă  325,4 millions d’euros. La collectivitĂ© contient ses dĂ©penses de fonctionnement, maintient ses investissements et poursuit son dĂ©sendettement.

Electricité 27/01/2011

AprÚs le «pacte» breton, la région PACA lance son «Grenelle» électrique

RĂ©putĂ©e pour sa fragilitĂ© Ă©lectrique, l’est de la rĂ©gion Provence-Alpes-CĂŽte d’Azur (PACA) se mobilise pour Ă©viter un black-out.

Fonds structurels 27/01/2011

Politique rĂ©gionale : « S’assurer que les fonds sont bien utilisĂ©s »

Dans un entretien accordé à EurActiv, le directeur du développement au ministÚre italien des Finances, Fabrizio Barca, déplore que la politique de cohésion soit dotée de peu d'objectifs quantifiables.

Politiques européennes 27/01/2011

Les rĂ©gions riches n’ont « plus besoin » des fonds de cohĂ©sion, estime Bruno Le Maire

Selon le ministre de l’amĂ©nagement du territoire et de l’agriculture, la politique agricole commune doit ĂȘtre dotĂ©e d'un «budget constant». Egalement en charge de la politique rĂ©gionale europĂ©enne, il Ă©voque l'avenir de la politique de cohĂ©sion.

Eau 26/01/2011

Gestion de l’eau : la rĂ©gion veut s’appuyer sur les SAGE

A l’occasion du Carrefour des gestions locales de l’eau, qui se tient Ă  Rennes les 26 et 27 janvier 2011, le conseil rĂ©gional de Bretagne intervient dans le dĂ©bat sur l’eau.

Rénovation urbaine 26/01/2011

Un ANRU 2
sans fonds étatiques

Alors que les paiements vont monter en puissance jusqu’en 2014, date d’échĂ©ance du programme national de rĂ©novation urbaine, il semble dĂ©sormais acquis que l’Anru devrait poursuivre sa mission dans le cadre d’un PNRU 2, comme l’avait annoncĂ© François Fillon dans son discours de politique gĂ©nĂ©rale en novembre 2010.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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