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Urbanisme - Page 773
Lâisolation phonique : les planchers et plafonds
Pour lutter contre les bruits au travers des planchers ou plafonds provenant de chocs ou de bruits aĂ©riens, la premiĂšre action consiste bien entendu Ă les rĂ©duire Ă la source.Toutefois, certains travaux permettent Ă©galement de les attĂ©nuer. Lâobjet de cette fiche est de les prĂ©senter. Concernant les planchers, il sâagit de la pose ...
Poteau incendie et responsabilité du maire
La responsabilitĂ© du maire peut ĂȘtre engagĂ©e pour faute lourde mais aussi pour faute simple (depuis quelques annĂ©es) en cas dâinsufïŹsance du dĂ©bit de lâeau alimentant les poteaux incendie. La lutte contre lâincendie sâinscrivant dans le cadre du pouvoir de police du maire, il est donc important quâil connaisse ses obligations ...
L’Oten analyse les opportunitĂ©s pour les territoires de s’engager dans des projets dâe-santĂ©
A lâheure oĂč le cadre lĂ©gislatif sur la gĂ©nĂ©ralisation de tĂ©lĂ©mĂ©decine en France est enfin fixĂ©, lâOten propose de contribuer Ă la rĂ©flexion en analysant les expĂ©rimentations lancĂ©es dans 11 rĂ©gions.
La SPL, le renouvellement de la gestion des SPIC
La palette des scĂ©narios Ă disposition des collectivitĂ©s locales pour lâorganisation des services publics locaux sâest enrichie dâun nouvel outil : la sociĂ©tĂ© publique locale (SPL). Initialement rĂ©servĂ©e au domaine de lâamĂ©nagement (loi du 13 juillet 2006), son champ dâaction a rĂ©cemment Ă©tĂ© largement Ă©tendu (loi du 28 mai ...
Nßmes maintient ses investissements avec une fiscalité stable
Le budget 2011 votĂ© le 18 dĂ©cembre par la ville de NĂźmes sâĂ©lĂšve Ă 325,4 millions dâeuros. La collectivitĂ© contient ses dĂ©penses de fonctionnement, maintient ses investissements et poursuit son dĂ©sendettement.
AprÚs le «pacte» breton, la région PACA lance son «Grenelle» électrique
RĂ©putĂ©e pour sa fragilitĂ© Ă©lectrique, lâest de la rĂ©gion Provence-Alpes-CĂŽte dâAzur (PACA) se mobilise pour Ă©viter un black-out.
Politique rĂ©gionale : « Sâassurer que les fonds sont bien utilisĂ©s »
Dans un entretien accordé à EurActiv, le directeur du développement au ministÚre italien des Finances, Fabrizio Barca, déplore que la politique de cohésion soit dotée de peu d'objectifs quantifiables.
Les rĂ©gions riches n’ont « plus besoin » des fonds de cohĂ©sion, estime Bruno Le Maire
Selon le ministre de lâamĂ©nagement du territoire et de lâagriculture, la politique agricole commune doit ĂȘtre dotĂ©e d'un «budget constant». Egalement en charge de la politique rĂ©gionale europĂ©enne, il Ă©voque l'avenir de la politique de cohĂ©sion.
Gestion de lâeau : la rĂ©gion veut sâappuyer sur les SAGE
A lâoccasion du Carrefour des gestions locales de lâeau, qui se tient Ă Rennes les 26 et 27 janvier 2011, le conseil rĂ©gional de Bretagne intervient dans le dĂ©bat sur lâeau.
Un ANRU 2âŠsans fonds Ă©tatiques
Alors que les paiements vont monter en puissance jusquâen 2014, date dâĂ©chĂ©ance du programme national de rĂ©novation urbaine, il semble dĂ©sormais acquis que lâAnru devrait poursuivre sa mission dans le cadre dâun PNRU 2, comme lâavait annoncĂ© François Fillon dans son discours de politique gĂ©nĂ©rale en novembre 2010.


