- Accueil
- Urbanisme
Urbanisme - Page 516
Pollution : « La classification des véhicules interroge »
Le projet de loi sur la transition énergétique prévoit l’instauration de mesures de restriction de la circulation par les maires, en cas de mauvaise qualité de l’air. Mais aussi la mise en place de pastilles afin de pouvoir identifier les véhicules en fonction de leurs émissions. La ville de Paris va s’appuyer sur cette classification ...
Gemapi : La mise en œuvre par le bloc local finalement décalée à 2018
Ce sera donc 2018. Du moins, selon la loi NOTRe, dont les débats auront vu trois fois changer la date d’entrée en vigueur de la compétence de gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi) pour les EPCI. Des associations d'élus préparent une proposition de loi spécifique
Avis de tempête sur le modèle économique des CAUE
Nouvelle fiscalité de l’aménagement, réorganisation territoriale, crise du bâtiment, les Conseils d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement (CAUE) doivent faire face à des difficultés financières menaçant l’existence de certains d’entre eux. Si des problèmes techniques expliquent une partie des retards de versement des ...
L’essentiel des textes officiels de la semaine du 2 mars 2015
Urbanisme, lutte contre l'incendie, transparence de la vie publique... : l'essentiel du Journal officiel de la semaine qu'il ne fallait pas rater.
Vers une normalisation de la qualité de la propreté urbaine ?
La thématique de la propreté urbaine constituait, pour bon nombre de territoires, communes et communautés, un enjeu fort pour la population. De plus en plus de collectivités s’inscrivent dans des démarches « qualité » pour améliorer la gestion de leur espace public et les résultats de leurs politiques de propreté urbaine tout en ...
Décentralisation du stationnement : l’Assemblée confirme le report au 1er octobre 2016
L'Assemblée nationale a approuvé jeudi 5 mars le report du 1er janvier au 1er octobre 2016 de la réforme de la décentralisation du stationnement, qui permettra aux maires de fixer le montant des PV, dans le cadre de l'examen du projet de loi NOTRe (Nouvelle organisation territoriale de la République). Ce report avait été introduit lors de ...
Accessibilité : l’heure du bilan pour une collectivité pionnière
Le département du Bas-Rhin a été l’un des premiers à élaborer un schéma directeur d’accessibilité pour son réseau de transport en 2007, afin de répondre aux exigences de la loi Handicap. Aujourd’hui, si des avancées ont été réalisées, des actions doivent encore être menées pour atteindre les objectifs fixés.
Cet article fait partie du dossier :
Accessibilité des transports : le nouveau dispositif
L’USH plaide pour un rééquilibrage des quartiers
A la veille du Comité interministériel sur l'égalité et la citoyenneté du 6 mars, dont l'un des thèmes forts devrait être les politiques de peuplement, l'Union sociale pour l'habitat a présenté le 4 mars ses propositions pour favoriser le rééquilibrage social des quartiers par une diversification de la construction et de l'occupation.
Qualifications « RGE Études » : un progrès… et un casse-tête
Les qualifications RGE Études, au nombre de quatorze, ont été créées pour récompenser les sociétés d’ingénierie qui respectent un cahier des charges scrupuleux. Elles deviennent une norme incontournable dans le monde de l’énergie… Avec un coût prohibitif pour les petites structures, contraintes d’abandonner la partie ?
PLU-I : les élus tâtent le terrain
Cadre réglementaire, incitations financières : tout est fait par le ministère du logement pour convaincre les élus locaux des bienfaits de l'urbanisme intercommunal. Une démarche qui commence à payer, puisque le nombre de candidats au PLUI augmente, selon la Direction de l'urbanisme, de l'habitat et des paysages( DHUP). Mais le chemin est ...
