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Urbanisme - Page 508
À quoi ressemblera la route du futur ?
Route connectée, à énergie positive, chauffante… La recherche et les expérimentations sur la route de « 5e génération » sont aussi nombreuses que variées. Tour d’horizon, avec photos et schémas, de ces innovations, présentées début février 2015 aux Journées techniques de la route organisées par l’Ifsttar, l’Idrrim et le ...
Cet article fait partie du dossier :
La route entame sa mueManuel Valls annonce une batterie de mesures en faveur des territoires ruraux
Onze ministres pour un comité interministériel à l’égalité des territoires, l’annonce de 48 mesures, à travers le comité interministériel à la ruralité qui s’est tenu vendredi 13 mars à Laon (Aisne) : le gouvernement voulait consacrer une véritable reconnaissance des habitants des villes moyennes, petites et des zones rurales, à ...
Les Aires de valorisation de l’architecture et du patrimoine remplacent les ZPPAUP : quelles incidences ?
Les aires de valorisation de l’architecture et du patrimoine (Avap) ont été créées par la loi "Grenelle II" du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement (article 28). Elles sont amenées à remplacer les zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) à partir de juillet 2015. Dans ...
L’organisme foncier solidaire, un nouvel outil de mixité sociale pour les collectivités territoriales
L’organisme foncier solidaire est une forme nouvelle de gestion de l’habitat. Elle se décline à partir du Community Land Trust américain, qui soutient l’accession sociale à la propriété, en confiant à cet organisme tiers l’achat du foncier. Ces possibilités qui intéressent les collectivités territoriales françaises ont été ...
Aménagement du Grand Paris : « laissons à chacun le soin de son opérateur »
Le 13 octobre 214 le Premier ministre a annoncé la mise en place d'une opération d'intérêt national (OIN) multi-sites pour le Grand Paris, sur cinq territoires, afin d'accélérer la construction de logements. En février, c'est une nouvelle carte qui a commencé à circuler, visant 40 sites. La Fédération des Entreprises publiques locales ...
Des conventions pour optimiser la politique de viabilité hivernale
Les opérations de déverglaçage et de déneigement sont gérées par le conseil général de l’Ardèche, sans prestataire. Le département travaille néanmoins en bonne intelligence avec les communes et peut leur confier des responsabilités pour améliorer ses circuits d’intervention. Les agriculteurs sont également mis à profit.
Réseaux d’eau et d’assainissement : réaliser un descriptif détaillé des ouvrages
Les collectivités locales compétentes en eau et en assainissement doivent élaborer un descriptif détaillé de leurs ouvrages depuis fin 2013. Pour ce faire, elles doivent se référer aux indices de performances modifiés par l'arrêté du 2 décembre 2013. L'objet de cette fiche est de présenter le contenu de ce descriptif, les modalités de ...
Financement des activités de soins répondant à des critères d’isolement géographique
Pour l'application du I de l'article R. 162-42-7-1 du code de la sécurité sociale, un arrêté définit les critères caractérisant une activité de soins isolée géographiquement et réalisée par un établissement situé dans une zone à faible densité de population, comme suit : l'établissement ...
Le spectre du « citoyen instructeur »
Une décision du Conseil d'Etat lance un débat: est-ce au pétitionnaire d'invoquer les adaptations mineures au plan local d'urbanisme ?
La libéralisation du transport par autocar met-elle en péril les liaisons ferroviaires ?
L’ouverture à la concurrence de lignes d’autocar interurbaines régulières, inscrite dans le projet de loi "Macron", suscite autant d'enthousiasme que de craintes. La route va-t-elle triompher au détriment du rail ? Jusqu'où réguler cette nouvelle offre privée ? Entretiens croisés avec le président de la fédération des usagers (la ...
