- Accueil
- Urbanisme
Urbanisme - Page 415
Bâtiment : recycler les déchets sans surcoût, c’est possible
Au terme de 18 mois de travaux, le projet Démoclès démontre qu’il est possible de recycler jusqu’à 80 % des déchets du second œuvre sans surcoût, dès lors que l’enjeu est partagé par tous les acteurs depuis la maîtrise d’ouvrage jusqu’aux industriels du recyclage.
Cet article fait partie du dossier :
Performant, énergétique, durable : le bâtiment rivalise d’inventivité
Les textes officiels décryptés parus la semaine du 26 septembre 2016
Nous vous proposons une sélection et un décryptage des textes officiels parus au Journal officiel pour les secteurs social, sanitaire, et médico-social parus la semaine du 26 septembre 2016.
Handicap : mise en œuvre de certains travaux d’adaptation du logement
Les articles 6 et 7 de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs précisent que le bailleur ne peut s’opposer aux travaux réalisés par le locataire lorsque ceux-ci constituent des aménagements du logement.En revanche, lorsque ces travaux ...
Les sept nouvelles règles applicables aux collectivités à compter du 1er octobre
La réforme PPCR appliquée aux Sapeurs-pompiers professionnels, le ressort de certaines juridictions à la suite de la création de communes nouvelles, l'obligation de fibrage des immeubles neufs et des maisons individuelles neuves... différentes thématiques qui concernent les collectivités seront réformées à compter du 1er octobre. Petit ...
Attribution des logements sociaux : développer l’ingénierie, condition sine qua non
Afin de mettre en place leur politique d’attribution et de ne pas se laisser guider par leurs partenaires, bailleurs en tête, les intercos doivent développer leurs moyens d’ingénierie. Pas simple...
Ouverture en beauté pour le congrès HLM
En visite en ouverture du congrès annuel de l'Union sociale pour l'habitat, le 27 septembre à Nantes, le Premier ministre Manuel Valls a annoncé le retour de l'Etat dans le financement de la rénovation urbaine, un geste symbolique fort.
Ce qu’il faut retenir du projet de loi pour une République numérique
Le projet de loi pour une République numérique entre dans sa dernière ligne droite. Mercredi 28 septembre, le Sénat devrait définitivement l'adopter en deuxième lecture après l’accord trouvé en commission mixte paritaire. Une loi qui ouvre une nouvelle ère, s’agissant de l’open data pour les collectivités locales, mais aussi ...
Cet article fait partie du dossier :
Open Data et réutilisation des données publiques : des promesses vertigineuses
Le Code de la rue vient d’être réactualisé
Dans la perspective de la semaine européenne de la mobilité qui s'est déroulé du 16 au 22 septembre 2016, le GART et Rue de l’Avenir ont réédité la brochure «Le Code de la rue dans le code de la route» dans une version réactualisée.
« Protéger efficacement à un coût acceptable devrait conduire à une redistribution des terrains constructibles »
Le Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (Gridauh) organise le 5 octobre, sous le patronage du Sénat et de l'Association des communautés de France et avec le concours de l’Association française de droit de l’urbanisme, un colloque consacré au droit de l'urbanisme et à ...
Les agents de la police territoriale et les infractions aux règles d’urbanisme (1) : le cadre légal
Les communes peuvent être confrontées aux problèmes liés aux infractions au code de l'urbanisme. S'il n'existe pas de service spécifique pour la police des bâtiments, il peut être utile de confier ces missions aux agents de la police territoriale. Cette fiche expose le cadre juridique de ce droit de plus en plus complexe.
