- Accueil
- Urbanisme
Urbanisme - Page 310
Trophées de l’ingénierie territoriale : le jury s’est réuni
Les services techniques des collectivités territoriales sont un rouage primordial de l’ingénierie publique et développent une expertise sans cesse renouvelée. Techni.Cités et La Gazette des communes proposent en 2018 la deuxième édition des Trophées de l’ingénierie territoriale. Un événement qui mettra en lumière les innovations ...
Pour atteindre le très haut-débit partout, une rallonge financière s’impose
Les élus cherchent les fonds pour achever la couverture numérique du territoire dans les zones d'initiative publique. Le gouvernement, qui favorise l'action des opérateurs, devrait leur octroyer de nouvelles subventions en 2019.
Pollution lumineuse : la nouvelle réglementation sort (enfin) de l’ombre
Le 28 décembre 2018 est la date butoir. Condamné pour son inaction dans la lutte contre la pollution lumineuse par le Conseil d’Etat, l’Etat a 9 mois pour prendre un nouvel arrêté. Encore faudrait-il qu’il soit mieux respecté que le précédent.
Comment s’articulent permis de construire tacite et déféré préfectoral
Il résulte des dispositions de l'article L. 424-8 du code de l'urbanisme qu'un permis de construire tacite est exécutoire dès qu'il est acquis, sans qu'il y ait lieu de rechercher s'il a été transmis au représentant de l'EtatMais selon le Conseil d’Etat, ces dispositions ne dérogent pas à celles de l'article L. 2131-6 du code général ...
L’urbanisme commercial enfin dans le radar des Scot
Parfois offensifs, souvent réticents… les acteurs des schémas de cohérence territoriale (Scot) se sont diversement approprié la question du commerce sur leur territoire. L’explosion du commerce électronique entraîne une véritable révolution pour ce secteur. Et des conséquences, à venir, en termes d’aménagement de l’espace. Afin ...
Rénovation thermique : pourquoi ce n’est plus une option
Le bâtiment est le secteur le plus gourmand en énergie. Il faut donc que la basse consommation énergétique devienne la règle, mais ce n’est pas simple. D’où l’importance de créer un service public local de l’efficacité énergétique, afin d'accompagner les ménages et tenir les objectifs nationaux. Quant aux collectivités, elles ...
Cet article fait partie du dossier :
Rénovation et construction : le bâtiment au coeur de la transition énergétique
Le secteur routier au cœur des enjeux de la future LOM
Le projet de loi d’orientation des mobilités (LOM) devrait être présenté au Conseil des ministres début novembre. S’il tend à couvrir des questions d’adaptation de services, d’infrastructures, et d’organisation aux usages, la clef de voûte de leur mise en œuvre reste le réseau routier, trop souvent oublié des orientations en ...
Cet article fait partie du dossier :
Les droits de LOM
Economie circulaire : comment agir sur tous les fronts
Aménagement, écologie industrielle, déchets, eau, énergie, transports, alimentation, commande publique circulaire... Autant de domaines dans lesquels l'économie circulaire doit être déployée de manière transversale.
Cet article fait partie du dossier :
Economie circulaire : et si on passait de la parole aux actes ?
Loi Elan : les quotas de logements accessibles devant le Conseil constitutionnel
Des associations ont mobilisé des parlementaires de gauche qui ont saisi le Conseil constitutionnel sur le volet accessibilité de la loi Elan, mais elles ont perdu devant le Conseil d’Etat contre les « solutions d’effet équivalent ». Une ordonnance du 30 octobre, dite de « permis de faire », détermine les modalités de mise en ...
Cet article fait partie du dossier :
Elan : le logement en mouvement
L’Etat réorganise le pilotage de ses politiques numériques
Le récent remaniement ministériel a donné lieu à une réorganisation d’ampleur du numérique de l’Etat. Après quelques jours de tergiversations, Mounir Mahjoubi est bien toujours en charge du numérique, mais sous la tutelle du ministre des comptes publics cette fois. Un copilotage se dessine s’agissant de l’aménagement numérique du ...
