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Urbanisme - Page 288

209 - Rochefort
Copyright : D.R.
31/05/2019

Grâce au padel, Rochefort veut diversifier ses recettes

  Même si nous ne  perdons pas de licenciés, notre modèle économique a été sévèrement menacé par l’arrêt des emplois aidés », lance d’emblée Alain Pennec, président du SAR Tennis de Rochefort (Charente-Maritime). Ce club aux 410 ...

urbanisme-chantier
Copyright : AdobeStock
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE 31/05/2019

La loi Elan (2) : le volet urbanisme

Lever tous les points de blocage qui entravent les possibilités de construire : tel est l’objectif du volet urbanisme de la loi Elan du 23 novembre 2018. Cela se traduit notamment par une évolution législative de certains principes fondamentaux, l’extension de la possibilité de construire sur certaines parties du territoire et un ...

strasbourg-urbanisme
Copyright : RAVAUD-FREY
FICHE PRATIQUE 28/05/2019

Le nouveau régime des autorisations d’exploitation commerciale en 5 points

La composition et le fonctionnement de la commission départementale d’aménagement commercial et le contenu des dossiers de demande d’autorisation d’exploitation commerciale sont modifiés par un décret du 17 avril 2019.

DCIM100MEDIADJI_0043.JPG
Copyright : Ville de Chorges
Aménagement 27/05/2019

Un boulevard urbain qui donne un nouveau visage à l’entrée de la ville

Lauréate du concours « Entrées de villes » en 2018, la petite commune de Chorges a ferraillé des années pour requalifier sa route 94.

Fotolia_47795373_XS
Copyright : Fotolia jessica80
Aménagement numérique 24/05/2019

Quel modèle économique pour le méga-contrat de Mégalis pour fibrer la Bretagne

La fibre optique sera un investissement rentable. Tel est le credo du syndicat mixte Megalis qui vient de signer un marché de presque un milliard d’euros pour équiper le territoire breton d’un million de prises. Une signature advenue quelques semaines après avoir renégocié à la hausse l’exploitation du futur réseau.

Cet article fait partie du dossier :

Le très haut-débit prend son temps pour arriver
littoral-2
Copyright : Eau-ardour-garonne
[tribune juridique] Urbanisme 24/05/2019

Loi Elan : un décret d’application problématique sur les espaces remarquables du littoral

Après consultation du public, le décret n° 2019-482 du 21 mai 2019, « relatif aux aménagements légers autorisés dans les espaces remarquables ou caractéristiques du littoral et des milieux nécessaires au maintien des équilibres biologiques », vient d’être publié. Edicté dans le sillage de la loi « Elan » du 23 novembre 2018, ce ...

littoral
Copyright : Fotolia / Cavan Images
Aménagement du territoire 23/05/2019

Le « décret thalasso » autorise de nouveaux aménagements sur le littoral

Un décret, publié le 22 mai, met à jour la liste des aménagements légers autorisés dans les espaces remarquables de la loi Littoral. Ce texte, surnommé « décret thalasso », a subi des changements profonds de dernière minute. Pas toujours de bonnes surprises !

immeuble-nuit-colonnes-montantes
Copyright : Adobestock
Energie 23/05/2019

Travaux sur colonnes montantes, ce qui reste à régler

La loi « Elan » a tranché le contentieux sur la propriété des ouvrages électriques. Les travaux, effectués par Enedis, risquent de traîner.

verdissement des sols Wattrelos
Copyright : EPF Nord- Pas de Calais
Evénement 23/05/2019

La notion de « zéro artificialisation nette » commence à s’imposer

Depuis dix ans et malgré le ralentissement économique, l’artificialisation des sols progresse plus vite que la population. Alors que le gouvernement s’apprête à limiter toute nouvelle imperméabilisation des sols à travers son plan biodiversité, le colloque national « Terres (à)ménager » qui se tiendra le 17 juin à Nantes sera ...

Cheze-canut_HD
Copyright : Collectivité Eau du Bassin Rennais
Gestion de l'eau 23/05/2019

Eau, assainissement et cours d’eau : pourquoi simplifier les procédures IOTA

La nomenclature relative aux IOTA portant sur leur impact sur l’eau ou le fonctionnement des écosystèmes aquatiques fait l'objet d'une importante révision. L'objectif « officiel » est la simplification mais ce sont aussi des ajustements techniques. Deux décrets et quatre arrêtés, soumis à la consultation jusqu'au 26 mai prochain ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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