- Accueil
- Transition écologique
Transition écologique - Page 969
Prévention des inondations : quels objectifs pour la nouvelle stratégie nationale ?
La Stratégie nationale de gestion des risques inondation, lancée le 10 juillet, vise à appréhender le risque sous un angle positif, rendre l’information plus accessible et les territoires plus résilients. Et le fonds de prévention des risques va davantage cibler les aides aux programmes d’action de prévention des inondations (PAPI).
La protection de la faune et de la flore (3): les infractions commises contre les espèces sauvages et les milieux naturels
Les fiches précédentes ont respectivement exposé les compétences des agents de police municipale et des gardes champêtres et proposé un modèle de procès-verbal.La présente fiche expose les infractions prévues et réprimées par le Code de l’environnement qui portent atteinte aux espèces animales et végétales sauvages et aux sites ...
Un arrêté municipal peut-il interdire la distribution de prospectus et tracts ?
La légalité d’un arrêté municipal est en principe appréciée par les juridictions administratives, mais elle peut également l’être par le juge pénal. La juriste du Club Prévention-Sécurité, Géraldine Bovi-Hosy, présente un cas concret.
Consensus politique autour de l’ouverture de la grande mosquée de Reims
Après six ans de travaux, la grande mosquée de Reims a ouvert ses portes le 27 juin 2014. Un édifice entièrement financé par des fonds privés, avec l’aval des pouvoirs publics.
Le décret « digues » qui va bouleverser le paysage local
La loi Maptam a créé une compétence « gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations » (Gemapi) confiée au bloc local. Parmi les décrets qui viendront préciser les contours de cette nouvelle compétence, celui qui concerne les digues mises à disposition des EPCI est certainement le plus attendu, et il a fait l'objet de ...
Rapport sénatorial sur les PPP, une occasion manquée
La Commission des lois du Sénat a rendu, le 16 juillet 2014, un rapport sur les partenariats publics-privés (PPP). Intitulé « les contrats de partenariat : des bombes à retardement ? », le rapport dresse, sans originalité, la liste des effets pervers de cet outil juridique. Retour sur un rapport qui déçoit.
Opération innovation dans les Parcs naturels régionaux
Douze projets innovants, retenus par le Medde et la Datar ont fait l’objet d’une expérimentation dans les parcs naturels régionaux. Une journée de restitution était organisée le 9 juillet dernier, l’occasion d’en dresser le bilan, avant un potentiel transfert d’expérience.
La semaine de l’ingénierie publique en bref
Le Club Technique vous propose un condensé de l’actualité de ces derniers jours sur les thèmes qui vous intéressent : urbanisme, environnement, énergie, eau, transport, bâtiment...
Alerte sur les conséquences sanitaires du non-traitement des ponts thermiques
Le débat sur l’éventuel non traitement des ponts thermiques se poursuit. Le docteur Suzanne Déoux, bien connue dans le monde du bâtiment, vient d’adresser un texte à la DHUP, la DGPR, la DGS, l’Ademe, au Plan Bâtiment Durable, à l’OQAI et au Cerema sur les effets qu’aurait une telle décision sur la santé des occupants.
Cet article fait partie du dossier :
La qualité de l’air intérieur sous surveillanceLes dommages causés par les travaux publics
Tout dommage occasionné par des travaux publics peut être indemnisé si certaines conditions sont remplies.
