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Transition écologique - Page 923
Déchets : le Cimap veut réduire la production et les coûts
Le Comité interministériel à la modernisation de l'action publique (Cimap) vient de rendre public son rapport d'évaluation sur la politique de gestion des déchets ménagers et assimilés avec 29 recommandations : évolution du périmètre du service public, simplification des modes de collecte, obligation d'un budget annexe et d'une ...
Transition énergétique : le Cese souligne le rôle incontournable du stockage de l’énergie électrique
Le Conseil économique, social et environnemental (Cese) vient de publier un avis dans lequel il souligne l'importance que peuvent jouer les technologies de stockage d'énergie électrique pour aider à la transition énergétique. Parmi ses 15 préconisations, il invite les collectivités à s'approprier cette thématique.
Dix conseils pour relancer son plan climat
À quelques mois de la conférence de Paris (COP 21), les collectivités veulent limiter leur impact sur le réchauffement climatique et adapter leur territoire aux changements inéluctables de leur environnement. Le Plan climat énergie territorial est pour cela l’outil le plus adapté. À condition de prendre l’exercice au sérieux.
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Changement climatique : des actions à mener sur tous les frontsAccident dû à une tranchée non signalée sur la voie publique : la commune est responsable
L’usager d’une voie publique est fondé à demander à la collectivité réparation du dommage qu’il a subi du fait de travaux publics qui y sont réalisés. Ainsi, lorsqu’un motocycliste est victime d’une chute provoquée par la présence d’une tranchée non signalée de 7 centimètres environ, réalisée dans le cadre de travaux de ...
Nouvelle menace sur le versement transport
Parmi les mesures du plan de soutien à l’emploi dans les TPE et PME, présenté le 9 juin par Manuel Valls, figure le relèvement des seuils fiscaux. Le Versement transport serait désormais dû par les entreprises de plus de 11 salariés, contre 9 aujourd’hui. Soit un manque à gagner de 500 millions d’euros, selon une estimation des ...
Continuité écologique : pourquoi ça bloque encore ?
Parmi les 66 candidatures présentées le 3 juin aux Trophées de l’eau 2015 de l’agence de l’eau Loire-Bretagne, plusieurs concernaient l’effacement d’ouvrages hydrauliques pour restaurer la continuité écologique des cours d’eau. Ces effacements se font souvent dans un contexte de négociations difficiles. Les lois Grenelle ...
Logement : des signes de reprise, et des motifs d’inquiétude
Neuf mois après le plan de relance pour la construction lancé par le gouvernement, les acteurs publics et privés du logement étaient réunis à la Maison de la Chimie, ce mardi 9 juin, pour tenter de dresser un premier bilan des mesures. Et lancer quelques messages au gouvernement, dans un contexte de remise en cause des aides personnelles au ...
SDIS, pompiers, risques : Bernard Cazeneuve renouvelle ses priorités pour 2015
Dans une circulaire du 26 mai 2015 adressée aux préfets, le ministre de l'Intérieur, Bernard Cazeneuve, rappelle les grandes orientations qu'il entend donner à sa politique de sécurité civile. Au programme : le renforcement de l'Etat dans la gouvernance des services départementaux d'incendie et de secours (SDIS), la promotion du volontariat ...
Si la Cop 21 était un débat citoyen, le climat serait en passe d’être sauvé
Rédiger la feuille de route climatique des 195 Etats ? Ce serait chose relativement simple, si les citoyens tenaient la plume : les deux tiers de la population mondiale – et les trois quarts des Français – jugent que « tout doit être fait à Paris pour limiter le réchauffement à 2 °C ». Un consensus parmi d’autres émergeant des ...
Les règles de sécurité à la chasse (1) : le rôle du garde champêtre
La cohabitation des chasseurs et des autres usagers de la nature devient un enjeu majeur. La question de la sécurité à la chasse, tant pour les pratiquants que pour les tiers, est une problématique qui concerne les gardes champêtres, agents chargés de faire respecter la police de la chasse. Le garde champêtre doit ainsi mener des actions de ...
