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Transition écologique - Page 884
Urbanisme : une refonte importante pour janvier 2016
Lors du Conseil des ministres du 16 septembre, la ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité a présenté une ordonnance relative à la partie législative du livre 1 du code de l’urbanisme. Une nouvelle réglementation « clé en mai » pour le 1er janvier 2016.
Elections régionales : le Top 3 des attentes environnementales des électeurs
Le prochain scrutin régional se tiendra pendant la COP 21. Reliant les deux événements, France Nature Environnement publie les résultats d’un sondage confié à l’institut CSA, qui a posé aux Français cinq questions liées au changement climatique. Le maintien des TER fait consensus dans l’opinion. L’essor des énergies renouvelables ...
Gaspillage alimentaire : les collectivités cherchent la recette pour jeter moins
Le ministre chargé de l’Agroalimentaire a présenté, en juin 2014, un pacte contre le gaspillage. Les collectivités ont déjà pris la mesure de l’enjeu, par le biais de leurs politiques de gestion des déchets ou de maîtrise de l’énergie et de limitation des rejets de gaz à effet de serre.
Cet article fait partie du dossier :
Lutte contre le gaspillage alimentaire : une opération gagnante pour les collectivités
Instruction des actes d’urbanisme : bâtir un service mutualisé
Deux intercommunalités de Seine-Maritime ont bâti un service instructeur mutualisé des actes d'urbanisme pour faire face au désengagement de l’État en la matière.
Le Grand Paris publie un livre blanc sur l’économie circulaire
L’hôtel de ville de Paris accueille, pour trois jours, des conférences, tables rondes et expositions axées sur le passage « du jetable au durable ». Ces Etats généraux de l’économie circulaire ont, à l’échelle de la Métropole du Grand Paris, comme un avant-goût des Assises nationales des déchets (23-24 septembre, Nantes) ...
Les videurs très « encombrants » de Lille métropole habitat
Les « videurs » font place net. Dans le cadre de la déconstruction d'une de ses résidences, Lille métropole habitat expérimente le passage de « videurs » dès le départ des locataires. Ces personnes en insertion débarrassent notamment les appartements des encombrants qui peuvent rejoindre les filières de traitement dédiées.
Certificat d’assurance automobile : quels sont les pouvoirs de l’agent de police municipale ?
L'étendue des pouvoirs du policier municipal en matière d'assurance automobile est une question fréquemment débattue sur les forums, notamment celui du Club Prévention-Sécurité, ainsi que lors des formations. La réponse est complexe, du fait d’une rédaction alambiquée des textes. Eclairage juridique.
Transition énergétique : décryptage des nouveaux outils pour les territoires
Outre les grands objectifs qui agitent toujours la sphère politique, la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte regorge de dispositions qui clarifient le rôle des collectivités et précisent leurs moyens d’action.
CEE : que contient le nouveau volet ciblant la précarité énergétique ?
Alors que le cours des certificats d'économie d'énergie connaît un point bas historique, le dispositif des CEE se double d’une nouvelle obligation ciblant la précarité énergétique : 250 TWh cumac à économiser en deux ans auprès de ménages concernés, selon un brouillon ministériel.
Tout savoir sur la valorisation des boues d’eau potable
Le « Guide de bonnes pratiques pour l’élimination et la valorisation des boues d'eau potable » publié par l'Afnor apporte des réponses sur l’intérêt pour les exploitants d’usine de traitement d’eau de s’engager dans la valorisation des boues d’eau potable. Il détaille la nature des boues d’eau potable, les différents ...
