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Transition écologique - Page 293
Renaturation des rivières : des syndicats mixtes dénoncent un coup de frein
Huit syndicats mixtes de l’Essonne, alertent dans un communiqué publié le 1 février, sur les conséquences d’un arrêt du Conseil d’Etat. Cette décision pourrait rallonger les délais d’instruction des projets de renaturation et en alourdir les formalités administratives.
Le long chemin des îles de la mer d’Iroise vers l’autonomie énergétique
Non connectées au réseau électrique du continent, les îles de Sein, Molène et Ouessant sont alimentées par des centrales à fioul très polluantes, dont les coûts de production sont très élevés. Elles mènent des actions de maîtrise de la consommation de l’énergie et de développement des énergies renouvelables afin de tendre ...
La Banque des territoires lance un prêt bonifié pour la transition écologique
La Banque des Territoires lance le premier prêt livret A bonifié pour financer les projets de transition écologique des collectivités territoriales. Reste à savoir si cette offre va suffire pour persuader les gestionnaires locaux à accroitre leurs efforts.
Zones à trafic limité (1/2) : champ d’application, compétence et contenu
La création de zones d’apaisement ou à trafic limité doit composer avec l’absence de régime dédié au sein du code général des collectivités territoriales ou du code de la route. Dans cette analyse, Simon Rey et Benjamin Achard, avocats au cabinet Adaltys, décryptent le champ d’application, le contenu et les compétences mises en ...
Cet article fait partie du dossier :
Décryptage de la loi d'orientation des mobilités
Spaser : un guide méthodologique à disposition des collectivités
Un guide méthodologique sur la mise en œuvre et le suivi des Spaser (schéma de promotion des achats publics socialement et écologiquement responsables) a été rédigé par le groupe de travail Achat public de France urbaine.
Navettes fluviales : Sytral Mobilités se jette à l’eau
Mi-2025, des navettes devraient circuler tous les jours sur près de 3,5 kilomètres sur un parcours où les alternatives en transport commun terrestre sont moins nombreuses que dans les autres quartiers de la ville.
Renouvellement des concessions hydroélectriques : ce que préconise la Cour des comptes
La Cour des comptes a adressé un référé au gouvernement concernant le renouvellement des concessions hydroélectriques. Elle plaide pour une regroupement des concessions et ne s'oppose pas à la logique de "quasi régie" désormais privilégiée par l'Etat. Elle appelle également à traiter séparément le cas des stations de transfert ...
Quels sont les effets des menus végétariens à la cantine sur les taux d’importation des aliments servis ?
Réponse du ministère de l'Agriculture et de la souveraineté alimentaire : La loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets prévoit une expérimentation, pour les collectivités territoriales volontaires, d'une option végétarienne quotidienne dans ...
Activons le levier fiscal pour accélérer l’économie circulaire !
Dans une tribune, Jean Hornain, directeur général de Citeo, éco-organisme chargé de la filière de recyclage des emballages ménagers et des papiers, né en 2017 de la fusion d’Eco-Emballages et d’Ecofolie, revient sur les solutions préconisées par Citeo pour prendre le train de l'économie circulaire.
Gilles Savary : « Les métropoles instaurent un apartheid territorial »
Dans « La Ville inaccessible. Essai sur une fabrique de gilets jaunes », Gilles Savary sonne l’alarme. Faute de développement massif des transports publics aux abords des métropoles, c’est « un apartheid socioterritorial qui se dessine au sein de la République une et indivisible » alerte l'homme politique, spécialiste des mobilités.
