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Transition écologique - Page 224

Un watergang est un fossé ou un ouvrage de drainage à vocation de dessèchement de bas-marais
Copyright : Olivierguerinphoto / Adobestock
Agriculture 13/10/2023

Contre la sécheresse qui s’aggrave, un canal remis en eau en le reconnectant au réseau hydraulique

Déconnecté des autres canaux et du fleuve Aa, le canal des Moëres, de 10,4 kilomètres, n’est plus alimenté que par les eaux de pluie et de ruissellement. Son écluse désaffectée sera remise en fonctionnement, ce qui réalimentera l’est du secteur, très agricole. L’ouvrage de reconnexion sera simple : un tuyau de 50 mètres avec une ...

agrivoltaisme
Copyright : elodiehx / Adobestock
Transition énergétique 12/10/2023

Entre photovoltaïque et agriculture, un clivage à dépasser

Chaque département doit trouver son équilibre. Conserver la vocation alimentaire de ses terres agricoles et développer sa production d’électricité. Si la loi a clarifié la situation, un travail en cours définira des doctrines locales.

Jpeg
Copyright : ETABLISSEMENT PUBLIC LOIRE
Prévention des inondations 11/10/2023

Le transfert des digues part à vau-l’eau

A la veille de l’échéance du 27 janvier 2024 liée à la loi « Maptam », le transfert de la gestion des digues domaniales s’avère ubuesque. Les services de l’Etat n’ont pas préparé le terrain et tentent maintenant de solder le problème, au détriment des collectivités «gemapiennes».

ville-futur
Copyright : kawano / Adobestock
Urbanisme 11/10/2023

Verdir son plan local d’urbanisme en 6 étapes

L’ambition environne­mentale d’un plan local d’urbanisme doit être inscrite dans le projet d’aménagement et de développement durables avant d’être déclinée dans d’autres documents. Explications en 6 points-clés.

établissement scolaire
Copyright : Cerema
Énergie 11/10/2023

Bâti scolaire : petites dépenses, grandes économies

Le patrimoine scolaire est le premier levier des collectivités pour réduire leurs consommations énergétiques car il est vaste et inoccupé une bonne partie du temps, ce qui laisse une marge de manœuvre importante. Le décret Écoénergie tertiaire oblige tous les bâtiments tertiaires de plus de 1 000 m2 à réduire leurs besoins de 40 % pour ...

bassin
Copyright : Adrien Roussel - Fotolia
Eau – Climat -Agriculture 11/10/2023

Le tribunal annule 15 projets de bassines en Poitou-Charentes

Nouveau rebondissement dans l’affaire des mégabassines. Le tribunal administratif de Poitiers a annulé, le 3 octobre, deux arrêtés préfectoraux autorisant la construction de 15 réserves, pour un volume total de stockage de 3 millions de m3. Une taille jugée démesurée.

Congrès des maires ruraux
Copyright : AMRF
Transition écologique 10/10/2023

Les maires ruraux se convertissent à la transition écologique

Les maires ruraux ont présenté lors de leur congrès, qui se tenait à l'Alpe d'Huez, du 29 septembre au 1er octobre, les conclusions du grand atelier, une sorte de convention citoyenne des maires pour le climat durant six mois. Un exercice inédit qui a abouti à plus de 90 pages de propositions.

Usine décarbonée
Copyright : S. Becchetti / Adobestock
Projet de loi Industrie verte 10/10/2023

Projets industriels majeurs : une consultation des élus locaux et c’est tout

Les députés et sénateurs sont parvenus à un accord lundi soir 9 octobre en commission mixte paritaire sur le projet de loi Industrie verte. Les élus locaux n’auront plus leur mot à dire après le début du lancement des projets d’intérêt national majeur.

planification-construction-prevision-une
Copyright : nakigitsune-sama - AdobeStock
Transition écologique 10/10/2023

Planification écologique : la territorialisation en détail

Dans une circulaire du 29 septembre, la Première ministre a précisé la déclination territoriale de la planification écologique. Celle-ci prendra la forme de conférences de parties régionales qui doivent commencer leurs travaux dès le mois d'octobre, avec un premier rendu d'ici à la fin de l'année.

Agence de l'eau
Copyright : C.P.
Gestion de l'eau 10/10/2023

Réforme des redevances des agences de l’eau : ce que prévoit le PLF 2024

Très attendue et plusieurs fois reportée, la réforme des redevances de l’eau est bien présente dans le projet de loi de finances (PLF) pour 2024. L’objectif est de rééquilibrer la charge fiscale entre les différents usagers. Cette réforme, qui va dans le bon sens, est encore loin d’atteindre son but.

Cet article fait partie du dossier :

PLF 2024 : A l'épreuve de la planification écologique
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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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