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Transition écologique - Page 1342
Le bassin de baignade biologique sort de l’ombre
Alternative à la piscine découverte, le bassin de baignade à filtration naturelle est écologique et s’intègre parfaitement dans le paysage. Un décret publié dans les mois qui viennent devrait permettre de sortir du flou réglementaire d’ici la prochaine saison balnéaire.
Des plans départementaux de l’habitat, pour quoi faire ?
Depuis la décentralisation, les EPCI ont peu à peu été consacrés comme l’échelon pertinent pour la définition et la mise en œuvre des politiques locales de l’habitat. Pourquoi le législateur a-t-il alors instauré, en 2006, des plans départementaux de l’habitat ? Comment ce nouvel outil s’insère-t-il au sein des outils de ...
Le Centre d’analyse stratégique propose une fiscalité « écolo-compatible »
Un rapport dresse l’inventaire des subventions et outils fiscaux dommageables à la biodiversité.
Transport scolaire à Perpignan : le préfet pouvait bien fixer la compensation de transfert de charges
Pour le Conseil d'Etat qui s'est prononcé le 21 septembre 2011, le préfet des Pyrénées-Orientales avait bien le pouvoir de fixer, faute d'accord entre le conseil général et la communauté d'agglomération de Perpignan, le montant de la compensation financière due par le département à l'intercommunalité pour le transfert du service des ...
Eau et assainissement : gare à l’hyperconcurrence et aux DSP « low cost »
Le cabinet Service Public 2000 a mis en garde, lors d’un colloque le 20 octobre 2011, contre les « offres anormalement basses » des opérateurs, annonciatrices de dégradation du service et du patrimoine.
Un guichet unique pour prévenir les incidents sur les réseaux
La ministre de l'Ecologie, Nathalie Kosciusko-Morizet, a présenté le jeudi 20 octobre 2011 un nouveau dispositif qui doit réduire les accidents sur les réseaux et canalisations.
Des riverains font avorter un projet de décharge d’amiante-ciment dans la Manche
Le conseil municipal de Biville a annulé mardi 18 octobre 2011 à l’unanimité son accord de principe donné à un projet de stockage de déchets d’amiante-ciment dans une carrière communale.
« Nous souhaitons un statut attractif pour faciliter le recrutement de jeunes diplômés », Jean-Pierre Auger, président de l’AITF
Jean-Pierre Auger, président de l'Association des ingénieurs territoriaux de France (AITF), explique à la Gazette des communes pourquoi l'association soutient la réforme de la filière technique.
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Filière technique : la réforme des ingénieurs en chef enfin relancéeFilière technique : la réforme des ingénieurs en chef enfin relancée
Dans le cadre de la réforme de l'encadrement supérieur, la direction générale des collectivités territoriales (DGCL) avait annoncé en 2009 des textes règlementaires créant le cadre d'emplois des ingénieurs A+. Ils devaient acter la séparation entre le niveau d'ingénieur principal et celui d'ingénieur en chef. Les déclarations de ...
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Filière technique : la réforme des ingénieurs en chef enfin relancéeL’Ile-de-France sera la grande bénéficiaire du Canal Seine-Nord Europe
La région capitale profitera de 20% des retombées, estimées au total à 10 milliards d’euros, la plaçant en tête des territoires bénéficiaires. Pour être en capacité d'en profiter, elle doit se préparer avant l’ouverture du canal en 2017.
