- Accueil
- Evénements - Santé-social
Evénements - Santé-social - Page 1553
Malgré la crise, le secteur des services à la personne maintient le cap
Hausse du chômage, pouvoir d'achat en berne, crise financière. En cette rentrée 2008 plutôt morose, un secteur semble se distinguer par son dynamisme économique, celui des services à la personne. Dans un rapport publié en septembre, l'inspectrice générale des finances Michè ...
L’interminable débat sur les SSIG fait étape à Paris
L'ouverture le 28 octobre 2008, du 2e forum sur les services sociaux d'intérêt général (SSIG) a été une nouvelle fois l'occasion pour la Commission européenne de défendre le cadre légal existant en la matière. Malgré les demandes de clarification des prestataires de services. La «directive services» exclut les services sociaux ...
Projet de loi logement : les sénateurs refusent de toucher à la loi SRU
Examiné en urgence au Sénat entre le 14 et le 21 octobre, le projet de loi «Mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion» (*) n'a pas fait l'unanimité au sein même de la majorité. L'une des dispositions les plus controversées du texte, la modification de l'article 55 de la loi SRU pour introduire les logements en accession ...
Rapport d’étape sur l’évaluation des expérimentations RSA
Ce rapport de 102 pages comprend une note de synthèse qui tire les enseignements des premières données disponibles sur les expérimentations RSA. Elle est accompagnée d'annexes, qui présentent de façon détaillée les données disponibles à ce jour. Téléchargez le rapport d'étape sur l'évaluation des expérimentations RSA (PDF 945 Ko)
Nord-Pas-de-Calais. Un guide pour les associations en difficulté
Le comité de bassin d'emploi de la métropole lilloise associé à celui de Béthune et au conseil régional Nord-Pas-de-Calais ont lancé le 16 octobre 2008 un guide pratique pour les associations en difficulté. Une démarche jugée nécessaire alors que le monde associatif qui représente 40.000 salariés, à travers 2.500 associations dans la ...
Le projet de loi sur le logement social constitue un risque pour la mixité sociale, selon l’AMGVF
La discussion du projet de «mobilisation pour le logement et lutte contre l'exclusion» de Christine Boutin en première lecture au Sénat a suscité, le 13 octobre 2008, une prise de position de l'association des maires des grandes villes de France (AMGVF). Michel Destot, son président, considère que ce texte «risque de menacer le respect de ...
Le refus et la déchéance de la nationalité française
L'octroi et le maintien de la nationalité française nécessitent de respecter différentes exigences, que les juges sont amenés à contrôler.
Les maires des petites villes au chevet de leurs hôpitaux
A quelques semaines de l'adoption en conseil des ministres du projet de loi «Hôpital, Patients, Santé, territoires» (a priori fin octobre), l'Association des petites villes de France (APVF) veut faire entendre sa voix. Elle a présenté, le 2 octobre 2008, pour la 3e fois en près de dix ans, un livre blanc destiné à «défendre et ...
Lancement du guide du handicap a l’usage des collectivités territoriales
Le Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) et le Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP) ont lancé en partenariat le 1er octobre 2008 un guide du handicap. 100.000 exemplaires de ce guide pratique seront mis à la disposition de l'ensemble des collectivités territoriales, mairies ...
Languedoc-Roussillon. Le CCAS de Montpellier signe un protocole «amiante» avec ses syndicats
Le Centre communal d'action sociale de Montpellier (700 personnes) a signé le 25 septembre 2008 avec les trois syndicats CGT, CFDT et UNSA, un protocole sur le modèle de celui signé en 2006 par la ville sur « la prévention et la réparation de l'exposition des personnels à l'amiante ». Avancée principale des deux protocoles : un congé de ...
