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Evénements - RH-Management - Page 993
Languedoc-Roussillon. Le CCAS de Montpellier signe un protocole «amiante» avec ses syndicats
Le Centre communal d'action sociale de Montpellier (700 personnes) a signé le 25 septembre 2008 avec les trois syndicats CGT, CFDT et UNSA, un protocole sur le modèle de celui signé en 2006 par la ville sur « la prévention et la réparation de l'exposition des personnels à l'amiante ». Avancée principale des deux protocoles : un congé de ...
Syndicat : représentativité
La Fédération syndicale unitaire (FSU) a présenté des listes aux commissions administratives paritaires dans neuf départements ministériels sur quinze. Elle a obtenu plus de 5% des voix dans six d'entre eux, et est présente dans de nombreux ministères.Toutefois, sa représentativité, limitée aux métiers de l'enseignement et de ...
Le RSA, «un beau projet dans son principe», regrette Claudy Lebreton
Le président de l'Assemblée des départements de France (ADF), Claudy Lebreton, qui rappelle dans un communiqué du 23 septembre 2008 (1) que le projet de loi créant le RSA (2) est à l'Assemblée nationale cette semaine, y décèle quatre écueils majeurs : L'absence de mesure d'accompagnement du bénéficiaire qui a repris un emploi ;les ...
Bénéficiaires de l’aide sociale
Ministère de la Santé - Les bénéficiaires de l'aide sociale départementale en 2007 - Septembre 2008
Grandes villes : un nouvel exécutif entraine systématiquement le départ du DGS
La mobilité du DGS en cas d'alternance semble en voie de banalisation. «Dans les villes de plus de 100.000 habitants qui ont connu l'alternance lors des dernières élections, 100% des DGS ont déjà ou vont changer», souligne Stéphane Pintre. Selon le président du syndicat des directeurs généraux, cette généralisation du mercato concerne ...
Congés maladie des fonctionnaires : le médiateur de la République pour une harmonisation
Le médiateur de la République, Jean-Paul Delevoye, s'est prononcé le 18 septembre pour une "harmonisation" des congés maladie entre les trois Fonctions publiques (Etat, territoriale et hospitalière) et pour une meilleure prise en charge des maladies liées à l'amiante.Dans un communiqué, Jean-Paul Delevoye a déploré que certains agents ...
Contentieux de la fonction publique territoriale : vers une procédure administrative préalable obligatoire adossée aux centres de gestion / Interview audio
Le rapport du Conseil d'Etat (*) relatif au recours administratifs préalables obligatoire (Rapo) a été rendu public le 16 septembre 2008. Cette procédure constitue l'un des principaux modes alternatifs de règlement des litiges. Elle permet aux usagers d'obtenir la réformation des décisions les concernant, avec des chances raisonnables de ...
RSA
Le projet de loi généralisant le revenu de solidarité active (RSA)est publié sur le site de l'Assemblée nationale. Le projet de loi a été enregistré sous le n°1100 le 3 septembre 2008.
Projet de loi sur le RSA : des collectivités locales et des associations réagissent
Le projet de loi généralisant le revenu de solidarité active (RSA) et réformant les politiques d'insertion a été adopté le 3 septembre 2008 en conseil des ministres. "La Gazette des communes" a demandé à des représentants concernés des collectivités locales et du secteur associatif ce qu'ils en pensent. Yves DAUDIGNY,président de la ...
Haute-Normandie. L’Eure généralise ses plates-formes RMI
Le département de l'Eure va généraliser, d'ici la fin novembre, ses plates-formes RMI qui permettent l'ouverture de l'ensemble des droits (RMI, CMU) et l'initialisation du parcours d'insertion avec sa contractualisation très précoce.Testée par les unités territoriales d'action sociale (Utas) de Pont-Audemer et Louviers, cette initiative ...
