- Accueil
- Evénements - Finances locales
Evénements - Finances locales - Page 491
Les métropoles gardent l’œil sur les dépenses de fonctionnement
L'évolution des dépenses de fonctionnement a été plus que jamais cette année la grande affaire de la préparation budgétaire dans les métropoles. La perspective de la contractualisation avec l'État n'y est évidemment pas pour rien.
Cet article fait partie du dossier :
Budgets primitifs 2018 : le défi de la contractualisation financière
DMTO, amendes de police et réforme de la dotation d’interco au programme du CFL
Réuni mardi 17 avril, le Comité des finances locales a lancé une réflexion sur la "nécessaire réforme" de la dotation d'intercommunalité. Il a en outre validé la répartition du fonds de péréquation des DMTO pour 2018, ainsi que celle du produit des amendes de police. L'occasion également pour André Laignel de confirmer ses dires sur ...
Les comptes des clubs de foot professionnel
La DNCG a publié son rapport annuel. Au terme de la saison 2016/2017 le chiffre d’affaires (hors-mutation) progresse de plus de 10% sur l’exercice, et les charges restent maîtrisées. Les Fonds Propres des clubs professionnels sont en augmentation de 21%. L’endettement financier a diminué de 14% ...
Tarification des Ehpad : la réforme neutralisée pour deux ans
Après des mois de réclamation des établissements publics, Agnès Buzyn a annoncé des moyens supplémentaires pour les Ehpad. Et l'ouverture de nouvelles négociations avec les départements sur le financement de la dépendance.
Taxe d’aménagement : liquidation, recouvrement et contrôles
Le montant de taxe d'aménagement (TA) est calculé en appliquant les taux et valeurs forfaitaires en vigueur à la date du fait générateur qui est l'octroi de l'autorisation d'urbanisme. Les services chargés de l'instruction des demandes d'autorisation d'urbanisme doivent veiller à la complétude des éléments nécessaires au calcul des ...
Prêts des collectivités : taux fixe ou taux variable ?
Comme l’a annoncé l’Observatoire finance active de la dette début avril, la baisse des marges bancaires sur les taux variables pourrait se poursuivre. Ces dernières années, les collectivités ont souscrit en majorité des prêts à taux fixe, saisissant les opportunités d’un marché très favorable. Avec des taux variables en baisse et ...
« Les départements veulent rester présents dans les politiques culturelles »
D’année en année, l’engagement financier des départements dans les politiques culturelles est devenu disparate. Sur le terrain, les acteurs culturels ont le sentiment que les départements s'effacent peu à peu du paysage. Une perception que Bruno Faure, président du département du Cantal, estime inexacte.
Société inclusive : la CNSA veut une définition claire de l’ « inclusivité »
Alors qu'Emmanuel Macron a annoncé l'ouverture d'une réflexion sur le financement de la dépendance des personnes âgées, le conseil de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie se penche sur le sens à donner à la "société inclusive".
L’AFL : la petite banque qui veut devenir une grande
Le 10 avril, l’Agence France Locale a présenté ses résultats 2017. Elle revendique à nouveau son ambition : devenir un acteur central des prêts à très long terme des collectivités. Explications d’Yves Millardet, président du directoire de l’AFL.
Cet article fait partie du dossier :
L'Agence de financement des collectivités se lance sur les marchés
Les premiers contrats financiers Etat-collectivités sont signés
C'est à Matignon que le Premier ministre a choisi de réunir les collectivités qui, les premières, sont entrées dans la phase concrète de la contractualisation financière en signant avec l'Etat. S'ils ont unanimement salué la démarche, les cinq communes, trois intercommunalités et trois départements n'ont pas manqué de mettre en garde ...
Cet article fait partie du dossier :
Contractualisation : un nouveau mode de gestion financière à l’épreuve
