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Environnement - Page 574
La communauté d’agglo de Toulon veut inciter à la mise en œuvre de filières de pré-traitement
Toulon Provence Méditerranée a lancé le 11 octobre son second contrat de baie pour la période 2013-2018. Un budget de 92,5 millions d’euros signé entre 46 partenaires. Enjeu phare : la réduction des flux de contaminants.
Gaz de schiste : l’interdiction de la fracturation hydraulique est constitutionnelle
Saisi par la voie d’une question prioritaire de constitutionnalité (QPC), le Conseil constitutionnel a jugé conforme à la Constitution la loi n° 2011-835 du 13 juillet 2011 visant à interdire l'exploration et l'exploitation des mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux par fracturation hydraulique et à abroger les permis exclusifs de ...
Le rapport annuel du CESE sur l’état de la France non publié
Cour de théâtre pour cette 3ème édition du rapport annuel sur l'état de la France : présenté mardi 8 octobre 2013 au matin, le projet du rapport a été rejeté par l’Assemblée plénière du Conseil économique, social et environnemental (CESE) l’après-midi même.
Joëlle Colosio (Ademe Ile-de-France ) : «Face à l’engouement pour le bois, nous encourageons une réflexion sur l’utilisation d’autres énergies renouvelables»
L'Ademe Ile-de-France organisait le 8 octobre 2013 les Assises des énergies renouvelables en milieu urbain. L'occasion de faire le point avec Joëlle Colosio, directrice régionale Ile-de-France de l'Agence.
«TVA à 10% sur les déchets : comprenne qui pourra»
Avec le spectre d’une hausse de la TVA pour les déchets en 2014, des associations comme Amorce et le CNR, relayées par des parlementaires, étaient montées au créneau. Le couperet est tombé la semaine dernière : ce sera bien 10 % !
La Gironde veut intégrer l’eau dans l’aménagement du territoire
Le 7 octobre, le conseil général de la Gironde a lancé une mission d’assistance territoriale pour intégrer l’eau aux problématiques d’aménagement du territoire. Cette offre de service innovante, baptisée Aménag’Eau, se déroulera jusqu’en 2018.
Concours « Palme Ifrecor 2013 » : encore 10 jours pour candidater
Les collectivités d’outre-mer ont jusqu’au 18 octobre pour participer au concours de la « Palme Ifrecor », organisé par l’Initiative française pour les récifs coralliens (Ifrecor) en partenariat avec l’Association des maires de France (AMF).
Déchets : le chapitre fiscal de « la feuille de route » reste à écrire
Lors des Assises nationales des déchets, les 2 et 3 octobre à Nantes, les représentants du ministère de l’Ecologie ont commenté les mesures qu’annonce la « feuille de route » publiée le 27 septembre, une semaine après la Conférence environnementale. Mais ce document élude les dispositions réellement structurantes, notamment ...
Déchets : le chapitre fiscal de «la feuille de route» reste à écrire
Lors des Assises nationales des déchets, les 2 et 3 octobre à Nantes, les représentants du ministère de l’Ecologie ont commenté les mesures qu’annonce la « feuille de route » publiée le 27 septembre, une semaine après la Conférence environnementale. Mais ce document élude les dispositions réellement structurantes, notamment ...
Autonomie énergétique et autorité des SCOT mobilisent les PNR
En congrès à Saint-Rémy-lès-Chevreuse, du 2 au 4 octobre, les Parcs naturels régionaux (PNR) de France souhaitent s’engager dans la transition énergétique et écologique. A tel point que la fédération des PNR de France a annoncé l’autonomie énergétique des PNR d’ici 15 ans. Mais Jean-Louis Joseph, président de la fédération, a ...
