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Environnement - Page 571

Déchets 12/06/2013

Papiers : deux collectivités sur trois diffusent des consignes de tri dépassées

Quelque 70 % des collectivités communiquent sur le tri des seuls articles de presse, qui ne représentent qu’un tiers du gisement valorisable. La charte, qu’Ecofolio et trois associations d’élus ont signée, mercredi 12 juin 2013 à Paris, vise l’actualisation des consignes par toutes les collectivités d’ici 2016.

collecte éboueurs en ville
Copyright : Eboueur91_Flickr_cc
Déchets 11/06/2013

Projet de hausse de TVA sur la collecte des déchets : Amorce dénonce le « hold up » fiscal

Amorce propose, le 11 juin 2013, que le projet de hausse de TVA sur les services liés aux déchets soit remplacé par une taxe sur les produits non recyclables mis sur le marché. Pour l’Etat, le produit serait équivalent - autour de 200 millions d’euros par an. Mais ce sont les consommateurs, non plus les contribuables locaux, qui seraient ...

Eau 11/06/2013

Politique de l’eau : accord à l’amiable entre la communauté urbaine de Lille et Suez

La présidente de la communauté urbaine de Lille (LMCU), Martine Aubry, a annoncé vendredi 7 juin 2013 avoir trouvé un accord sur un contentieux ancien sur la distribution d'eau avec le groupe Suez Environnement, ainsi que la création d'une régie publique de production d'eau.

Pouvoir de police 11/06/2013

Peut-on prendre un arrêté d’interdiction de circulation des véhicules dans les espaces naturels pour lutter contre les dépôts de déchets ?

Il faut être vigilant quant à la motivation de l’arrêté et quant aux véhicules concernés.

3 Nucléaire 10/06/2013

Cigéo : le débat sur l’enfouissement des déchets radioactifs piétine sur un terrain miné

La table ronde organisée par la Commission nationale du débat public le 6 juin 2013 entendait recadrer une concertation particulièrement mal engagée. La promesse d’instaurer « une nouvelle forme d’écoute » ne suffira pas à apaiser un débat de plus en plus tendu sur le projet d’enfouissement des déchets radioactifs porté par ...

Milieux aquatiques 10/06/2013

Dordogne : à Saint-Estèphe, la vidange automnale du lac doit sécuriser les baignades d’été

Le lac de Saint-Estèphe domine le bassin de la rivière de la Doue, lui-même en tête du bassin versantde la Charente. Cet important pôle de loisirs est aussi un site crucial pour la qualité de l’eau potable.

Recyclage 10/06/2013

CC du pays des Herbiers (Vendée) : la recyclerie capte 43 % du volume de la déchetterie

Ouverte fin 2011, la recyclerie de la communauté de communes du pays des Herbiers (CCPH) détourne 43 % du volume et 28 % du poids (308 tonnes) des déchets tout-venant (meubles, etc.) jusqu’alors déposés à la déchetterie principale. Elle oriente certains produits vers le réemploi, dans l’esprit du plan départemental de ...

2 Energie/Environnement 07/06/2013

Gaz de schiste : un rapport qui défend l’exploitation maîtrisée du gaz de schiste

Christian Bataille, député (SRC, Nord) et Jean-Claude Lenoir, (sénateur UMP, Orne) ont présenté jeudi 6 juin 2013 le rapport qui leur a été demandé par l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et techniques, sur les « techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l’exploration et l’exploitation ...

Décentralisation 07/06/2013

Acte 3 de la décentralisation : les départements ruraux lancent leur alliance

Le premier colloque « Campagnes : le grand pari » a réuni jeudi 6 juin 2013 une trentaine de conseils généraux à Vichy (Allier), déterminés à peser sur la réforme territoriale. Lors d’un point presse, la ministre de l’Egalité des territoires et du logement, Cécile Duflot, a par ailleurs indiqué qu’elle pourrait fusionner en un ...

Fonction publique 06/06/2013

Décès d’un agent dans un centre de tri : l’employeur condamné pour homicide involontaire

Jugé en correctionnel, le syndicat mixte du Point Fort Environnement, responsable d’un centre de tri des déchets en Centre Manche, à Cavigny, a été condamné à 6 000 euros d’amende pour l’accident qui a coûté la vie à un de ses employés le 5 avril 2012. Des indemnités sont également versées à la famille et à la CFDT.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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