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Environnement - Page 538
Eau et assainissement : la TVA dans tous ses états
Les taux de TVA applicables aux opérations menées par les services de l’eau et de l’assainissement ont été modifiés depuis le 1er janvier 2014. Les modalités de mise en œuvre ne sont pas toujours simples...Explications en détails.
Nouvel établissement national de l’ingénierie publique (Cerema) : interview exclusive
«Si les collectivités considèrent qu’on ne tient pas suffisamment compte de leurs attentes, elles seront là pour le dire !» assure Bernard Larrouturou, préfigurateur et désormais directeur général par intérim du Cerema, dans un entretien exclusif au Club technique de la Gazette des communes. Le Cerema regroupe depuis le 1er janvier ...
Collectivités territoriales, fonction publique : les rendez-vous de la semaine du 6 janvier
Bonne année à tous les lecteurs de ce nouveau rendez-vous hebdomadaire de la Gazette.fr. Début d'année 2014 en douceur avec la traditionnelle tournée des voeux, mais aussi avec la remise d'un rapport sur l'habitat collectif des personnes âgées, l'examen du projet de loi d'avenir sur l'agriculture et les conclusions de la mission commune ...
Frédéric Ségur, L’arbre dans la ville
Responsable du service Arbres et paysage du Grand Lyon, Frédéric Ségur porte une vision innovante de la place de la nature en ville, en lien avec les enjeux actuels de l’urbanisme.
Des outils pour que Samu et Sdis coopèrerent en bonne intelligence
Plateforme commune ou virtuelle, co-élaboration de procédures partagées, mutualisation des ressources : les bonnes pratiques sont connues et testées par endroits avec succès.
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Pompiers et Samu : un mariage impossible ?Référentiel du secours aux personnes : pas de miracle ni d’améliorations entre pompiers et Samu
Le document de référence commun, censé préciser les missions et responsabilités des sapeurs-pompiers et du Samu, reste peu appliqué.
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Pompiers et Samu : un mariage impossible ?
Les chaufferies bois préparent la rentrée 2014
Pour les installations de combustion biomasse, passer le cap de la nouvelle année ne sera pas indolore. Plusieurs mesures techniques les obligent à investir dans la filtration et à réévaluer leur approvisionnement.
Nathalie Vernay, DST de proximité
À la tête des services techniques du Bourget-du-Lac (Savoie), Nathalie Vernay conjugue terrain et direction d’équipe. Une proximité indispensable dans une petite commune aux enjeux importants.
L’ordonnance de janvier 2012 sur la police de l’environnement a-t-elle eu une incidence sur le contrôle du bruit ?
Cette ordonnance modifiant le droit pénal et procédural au sein du code de l’environnement est entrée en vigueur le 1er juillet 2013. Que change-t-elle en termes d'activités bruyantes, de bruits de voisinage ou encore de sanctions ? La juriste du Club Prévention-Sécurité répond.
Plomb dans l’eau potable : les obligations de la collectivité en cas de dépassement du niveau de concentration admis
Même si la collectivité s’est engagée dans le remplacement des canalisations et des branchements publiques d’eau en plomb, elle n’est pas exonérée de prendre des mesures en cas de dépassement de la concentration en plomb, quelle que soit sa responsabilité. Elle est notamment soumise à une obligation d'alerte, d'enquête et ...
