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Environnement - Page 538
Les réserves naturelles (3) : Les contraventions de la 4e classe soumises à la procédure de l’amende forfaitaire
La précédente fiche a exposé les contraventions des 2e et 3e classes commises dans les réserves naturelles qui relèvent de la procédure de l’amende forfaitaire. Cette fiche concerne les contraventions de la 4e classe que le garde champêtre peut verbaliser par un formulaire de timbre-amende de couleur blanche.
Nouvelle directive « études d’impacts » : des obligations supplémentaires en vue
Le Conseil européen vient d'adopter une nouvelle directive sur les études d'impacts environnementaux qui ajoute notamment des facteurs à prendre en compte dans l'évaluation des projets . Elle entrera en vigueur le 14 mai 2014, et les Etats membres disposeront de trois ans pour la transposer. Décryptage.
Les Yvelines comblent une carrière souterraine
Une route départementale menaçant de s’effondrer, le conseil général des Yvelines a été contraint de faire injecter un mélange de sablon et de ciment dans d’anciennes galeries situées à 60 mètres de profondeur.
Un programme de recherche pour sauver le buis
Le buis est très utilisé dans les parcs et jardins de facture classique, pour réaliser des bordures, des parterres de broderies ou des boules taillées. Mais l’arrivée de plusieurs bioagresseurs émergents ces dernières années menace sa survie. Plante & Cité vient de lancer un programme de recherche pour tenter d’enrayer cette ...
Collecte des biodéchets : les atouts et les freins
La collecte séparée des biodéchets peine à décoller : seulement 9% de la population est concernée. Quels sont les atouts et les freins de cette filière ?
Cet article fait partie du dossier :
Biodéchets : comment les trier en ville ?
Rhône-Alpes : trois PPA lancés à l’assaut de la pollution de l’air
Les villes de Grenoble, Lyon et Saint Etienne, viennent de se doter d’un nouveau plan de protection de l’atmosphère (PPA). Les trois PPA harmonisés fixent un cadre pour les collectivités qui vont maintenant devoir décider des actions à mener. Focus sur le plan grenoblois.
Rhône-Alpes : trois PPA lancés à l’assaut de la pollution de l’air
Les villes de Grenoble, Lyon et Saint Etienne, viennent de se doter d’un nouveau plan de protection de l’atmosphère (PPA). Les trois PPA harmonisés fixent un cadre pour les collectivités qui vont maintenant devoir décider des actions à mener. Focus sur le plan grenoblois.
Autorisation unique ICPE : décryptage du dispositif
En application du « choc de simplification » voulu par le Président de la République, des expérimentations d’autorisation unique et de certificat de projet pour les ICPE ont été engagées dans sept régions. En Champagne-Ardenne, l’expérience a débuté au 1er avril et est menée sur l'ensemble des installations classées soumises à ...
Autorisation unique ICPE : décryptage du dispositif
En application du « choc de simplification » voulu par le Président de la République, des expérimentations d’autorisation unique et de certificat de projet pour les ICPE ont été engagées dans sept régions. En Champagne-Ardenne, l’expérience a débuté au 1er avril et est menée sur l'ensemble des installations classées soumises à ...
Spanc : faut-il prendre la compétence entretien ?
Le SPANC du syndicat d’eau et d’assainissement du Sud-Est des Ardennes vient de présenter le premier bilan de fonctionnement de son service entretien mis en place en 2013. Une compétence facultative rarement retenue par les SPANC. Quels intérêts y voient ceux qui la prennent ? Quels inconvénients freinent les autres ?
