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Environnement - Page 418
Le Sénat va-t-il gâcher le banquet ?
Adoptée à l’unanimité en première lecture le 14 janvier 2016, la proposition de loi sur l’ancrage territorial de l’alimentation doit être examinée le 9 mars au Sénat. Après que la commission des affaires économiques l’a vidée de sa chair.
Les dépôts d’ordures ou rejets divers dans les cours d’eaux, les plans d’eau ou les nappes (2) : les infractions prévues par le code de l’environnement
La précédente fiche a exposé les définitions applicables et le comportement à adopter lors du non-respect du règlement sanitaire départemental (RSD) et rappelé les infractions prévues et réprimées par le code pénal. La présente fiche expose les infractions au code de l'environnement que les gardes champêtres et les agents de police ...
Loi « littoral » : lorsque le législateur faisait de la géographie
Le littoral est à ce point convoité qu’il est en proie au phénomène de la « littoralisation » : la population entière de la planète migre vers les rivages. Il était ainsi indispensable d’encadrer un certain nombre d’activités humaines sur le littoral, notamment l’urbanisation, parce que le littoral est un espace rare, si l’on ...
Gouvernance de la donnée : “Il n’y aura pas de modèle ouvert ou fermé mais des modèles mixtes”
La Gazette poursuit sa série d'entretiens avec des administrateurs généraux des données (AGD), une nouvelle fonction issue des pays anglo-saxons, où elle est apparue sous le nom de chief data officer (CDO). Jean-Philippe Clément, nommé à la Ville de Paris cet hiver, revient sur la façon dont il envisage son travail dans la capitale.
Crise agricole : « le rôle des collectivités ne peut être que très limité »
Agriculteur et élu local, l’ex-président de la FNSEA de l’Allier, Emmanuel Ferrand, dresse un tableau sans concession sur le poids que les collectivités peuvent avoir pour aider à résoudre la crise agricole.
Seine : « En cas de crue centennale, les ouvrages de protection auront un effet limité »
Un jour, la Seine débordera, comme elle l’a fait en 1910, dernière crue centennale en date. Pour tester la coordination des acteurs de la gestion de crise, la préfecture de police (zone de défense) organise, du 7 au 18 mars 2016, une simulation d’un tel événement. L’Institut d’aménagement et d’urbanisme d’Ile-de-France vient en ...
Crise agricole : surenchère entre régions et départements
Les régions se mobilisent avec des plans d’urgence, dans lesquels les départements - qui souhaitent garder leur lien de proximité et leurs dispositifs - peuvent s'intégrer. Mais pour cela, il leur faut s’accorder avec les nouvelles régions. Quant à la volonté de booster l’achat local grâce à la restauration collective, il faut ...
Eau et bio : une dynamique territoriale bien enclenchée
Le réseau Eau et Bio réunit des collectivités engagées dans le développement de l'agriculture biologique pour la protection des ressources en eau. Démarré avec 12 sites pilotes en 2010, le réseau a doublé leur nombre en 2015 et ne compte pas s’arrêter là. Le nouvel appel à candidatures en cours a déjà reçu une quinzaine de ...
Combustibles solides de récupération : la filière dans les starting-blocks
Les pièces du puzzle sont en train de se mettre en place pour permettre une structuration de la filière des combustibles solides de récupération (CSR). Objectif à l'horizon 2025 : produire de l’énergie à partir de 2,5 millions de tonnes de CSR, issus de déchets non recyclables.
Des chantiers plus sécurisés face au risque amiante
Le bailleur parisien Elogie expérimente avec succès, depuis 2014, des modes d’intervention pour limiter le risque amiante sur les petits chantiers en milieu habité. Des premiers tests probants qui permettront dans un proche avenir aux entreprises de travailler dans un cadre plus sécurisé.
