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Environnement - Page 327
Les bons ingrédients de la construction d’une stratégie locale de gestion du risque d’inondation
La stratégie locale de gestion des risques inondation est un cadre commun pour définir des objectifs et des dispositions opérationnelles relatifs aux risques d’inondation, résultat d’une coconstruction d’acteurs engagés sur un territoire. Zoom sur deux territoires à risques importants : le littoral Charentais maritime et ...
Érosion côtière : nouveau revers judiciaire dans l’affaire du Signal
Saisi d’une question prioritaire de constitutionnalité, dans l’affaire concernant l’indemnisation des propriétaires de l’immeuble Le Signal, le Conseil constitutionnel a refusé d’assimiler l’érosion côtière à un mouvement de terrain. Un enjeu fort pour les communes littorales.
Comment le rapport Vernier propose de réformer les filières REP
Si la première REP a 25 ans d'existence, le rapport Vernier sur leur fonctionnement est une première saluée par tous les acteurs. Sanctions financières, liberté accrue pour les éco-organismes, simplification des cahiers des charges mais contrôle renforcé, nouvelles filières ... Décryptage.
Bien gérer son réseau d’eau, c’est possible !
L’état vieillissant des réseaux d’eau potable joue un rôle majeur dans le déclenchement des fuites et la dégradation de la qualité sanitaire de l’eau transportée. Quelque 65 millions de Français sont desservis par 900 000 kilomètres de canalisations. Les enjeux financiers du renouvellement de ce patrimoine sont considérables. Une ...
Modalités d’exercice de la compétence Gemapi
Suite à la publication de la loi n° 2017-1838 du 30 décembre 2017 relative à l'exercice des compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (Gemapi), une note du 3 avril vise à exposer la nature et la portée des évolutions introduites par le ...
« Les territoires ont l’occasion de reprendre en main leur destin économique » : Isabelle Delannois, ingénieure agronome
Dans son livre « L’Economie symbiotique », Isabelle Delannoy invite les collectivités à favoriser la collaboration entre tous les acteurs du territoire pour revitaliser les villes et réussir leur transition écologique.
Le maire peut-il par arrêté interdire la fouille des poubelles sur la voie publique ?
Plusieurs maires ont pris des arrêtés pour interdire la fouille des poubelles sur la voie publique. L’un d’entre eux, datant de 2011, a été attaqué par une association humanitaire. Le Conseil d’État a analysé la mesure de police et l’a validée fin 2017.
Eaux pluviales : la bataille pour la fusion des compétences va commencer
Le prochain round sur la fusion de la compétence eaux pluviales avec celle de l’assainissement aura lieu au Sénat, dans quelques jours. La question n'est pas nouvelle, mais elle pourrait connaître des rebondissements. Quoiqu'il arrive, les débats promettent d’être très animés ...
Dix conseils pour améliorer la qualité de l’air intérieur
L’air intérieur des bâtiments est pollué. Si le constat commence à être partagé, il est désormais nécessaire de prendre des mesures pour répondre à la situation, tant pour des questions d’hygiène que de santé publique. Voici la marche à suivre.
La prévention des allergènes pas encore intégrée dans les espaces verts
Malgré les objectifs à 2019 du PNSE 3, la prévention des allergènes n’est pas forcément intégrée dans les espaces verts, explique l’Association des pollinariums sentinelles de France. La surveillance aussi est en cours de développement, avec de grosses lacunes en Outre-mer.
