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Environnement - Page 259
Zéro artificialisation nette : les géomètres-experts appellent au dialogue
L'ordre des géomètres-experts a publié le 23 janvier un manifeste relatif au Zéro artificialisation nette (ZAN). Il appelle surtout à un dialogue pour une mise en oeuvre intelligente de ce principe, afin d'éviter de nouvelles inégalités entre territoires.
Des catastrophes naturelles de plus en plus fréquentes et intenses
Selon une nouvelle étude du Commissariat général au développement durable, plus de six Français sur dix sont concernés par des risques climatiques. Et la fréquence de ces aléas s’accroit depuis 20 ans. Pour répondre à ces risques accrus avec le changement climatique, le Sénat vient d’adopter une proposition de loi visant à ...
Une cité maraîchère pousse à Romainville
Créer un service public qui réconcilie la ville avec la campagne. Tel est l’objectif que s’est donné la ville de Romainville en se lançant dans la construction d’une cité maraîchère en plein cœur du département de Seine-Saint-Denis.
Metaleurop : la communauté d’agglo demande un demi-milliard d’euros à l’Etat
L'intercommunalité du Pas-de-Calais sur le territoire duquel l'usine Metaleurop a pollué les sols pendant des dizaines d'années a demandé le 17 janvier à l'Etat de prendre à sa charge la dépollution du site pour un montant supérieur à 500 millions d'euros, au titre du préjudice écologique. L'Etat n'aurait pas pris selon elle les mesures ...
Comment la loi Elan a assoupli la loi Littoral
La loi « littoral » du 3 janvier 1986 a posé le principe de l'extension de l'urbanisation en continuité des agglomérations et villages existants. Mais la loi « Elan » du 23 novembre 2018 réforme ce principe, puisqu'elle supprime la notion de « hameaux nouveaux intégrés à l'environnement » et permet de combler les dents creuses ...
Cet article fait partie du dossier :
La maîtrise du cadre légal et réglementaire de l'aménagement de son territoireGouvernance de l’eau : trop de règles tue la règle
En analysant la gouvernance de l’eau depuis 1750, des chercheurs démontrent que l’inflation perpétuelle des règles, loin d’améliorer les choses, peut générer des dysfonctionnements. La pierre d’achoppement serait notamment la divergence d’intérêt entre le droit public et le droit privé.
Aménagement du territoire : que se cache-t-il derrière le Sraddet ?
Réalisé à l'échelle de la région, le Sraddet est un schéma d'aménagement issu de la loi "Notre" de 2015. Il vise à mettre en cohérence les différentes politiques régionales et intègre, de ce fait, des schémas sectoriels préexistants.
Climat : comment éviter la guerre de l’eau
Inondations, canicules, sécheresses… S’ils ne sont pas nouveaux, la fréquence, la durée et l’intensité de ces événements climatiques extrêmes signent le dérèglement climatique actuel. Comment les territoires peuvent-ils y faire face ? 2019 a été caractérisée par la canicule et la sécheresse l’été, et les inondations ...
« Le Nord n’est plus épargné par la sécheresse »
La régie publique Noréade dessert en eau potable 750 communes, situées sur les quatre départements du Nord, du Pas-de-Calais, de l’Aisne et de la Somme. L’été dernier, elle a été touchée par la sécheresse. Une situation totalement inédite sur ce secteur. Entretien avec Danielle Mametz, vice-présidente de Noréade et maire de ...
Catastrophes naturelles : le fonds Barnier bientôt décloisonné ?
Le 15 janvier, le Sénat a adopté à l’unanimité en première lecture une proposition de loi pour réformer le régime des catastrophes naturelles. Ce texte présente plusieurs dispositions favorables aux communes, mais cherche surtout à décloisonner le fonds Barnier, pour construire une véritable politique de prévention et de culture du ...