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Environnement - Page 135
Déchets dans les outre-mer : un rapport du Sénat prône des investissements urgents
Besoin urgent d’un « plan de rattrapage exceptionnel » chiffré à au moins 250 millions d’euros sur 5 ans, et même d’un « plan Marshall XXL » dans le cas de Mayotte et de la Guyane : la délégation aux outre-mer du Sénat a rendu public le 8 décembre un rapport accablant sur la situation de la gestion des déchets dans les ...
Le plan communal et intercommunal de sauvegarde (1)
Les nombreux rapports du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat l'ont démontré : le dérèglement climatique va entraîner dans les prochaines années des événements naturels de plus en plus extrêmes pouvant exposer les populations à des conséquences dramatiques.
Le domaine de Chaumont-sur-Loire élargit son activité avec un hôtel haut de gamme
Face à la croissance de la fréquentation et à la demande de séjours, le domaine de Chaumont-sur-Loire a ouvert un hôtel haut de gamme, Le Bois des chambres. L’établissement public de coopération culturelle, gestionnaire du domaine, et la région, propriétaire des lieux, ont financé la création de cet hôtel.
Rénovation énergétique : que faire pour le patrimoine non protégé ?
Le Sénat a auditionné le 6 décembre Guillaume Poitrinal et Célia Vérot, respectivement président et directrice générale de la Fondation du patrimoine. Ces derniers ont alerté les sénateurs sur la menace que la rénovation énergétique fait peser sur le bâti à caractère patrimonial non protégé. Ils leur ont soumis une solution.
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Culture : la transition écologique entre en scène
Sécheresse : un rapport sénatorial favorable aux bassines
Face au changement climatique et aux sécheresses récurrentes, un rapport sénatorial paru le 7 décembre préconise huit recommandations. La première n’est pas nouvelle : construire des retenues d’eau. Le cheval de bataille des irrigants.
Feuille de route « forêt » : le dérèglement climatique a changé la donne
Avec pas moins de deux ministres, deux ministres délégués et une secrétaire d’Etat présents, le Conseil supérieur de la forêt et du bois (CSFB) s’est réuni le 1er décembre pour lancer la feuille de route "forêt" de la planification écologique. Analyse de cette journée par Dominique Jarlier, président de la Fédération nationale ...
Déchets du bâtiment : comment se prépare le démarrage de la nouvelle filière REP
Une table-ronde organisée au Sénat a permis de faire le point sur le démarrage de la nouvelle filière à responsabilité élargie des producteurs (REP) pour les produits et matériaux de construction du bâtiment. Retard à l'allumage, concurrence entre les éco-organismes, recyclage des différents matériaux sont quelques uns des points ...
Gemapi : les nouvelles règles de sécurité des ouvrages hydrauliques à la loupe
Cet été, un arrêté a précisé les obligations documentaires et la consistance des vérifications et visites techniques approfondies des ouvrages hydrauliques autorisés ou concédés. Solenne Daucé, avocate au cabinet Urso avocats accompagnée de Jérémy Savatier et Guillaume Groell de ISL ingénierie analysent en profondeur ces ...
La stratégie numérique responsable, c’est demain !
La loi pour la réduction de l’empreinte environnementale du numérique de novembre 2021 comporte de nouvelles obligations pour les communes et les EPCI à fiscalité propre, qui sont tenus d’élaborer leur stratégie numérique responsable. Des outils sont déjà disponibles pour mettre en place un programme de travail préalable et bâtir ...
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Quand le numérique passe au vertLe stand de tirs s’entend dans plusieurs communes : le Conseil d’Etat confirme la compétence du maire
Dans cette affaire, les requérants ont demandé au tribunal administratif d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté par lequel le préfet a suspendu à titre conservatoire l'activité d'un établissement de ball-trap, sur le fondement du 3° de l'article L. 2215-1 du code général des collectivités territoriales, qui dispose que ...
