Environnement
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Déchetteries : un syndicat généralise le contrôle d’accès et la pesée
Afin de mieux connaître tous les apports mais aussi d’assurer la facturation des professionnels, toutes les déchetteries du Siredom (91) seront à terme équipées d’un contrôle d’accès par badge et d’un pont à bascule. Les premiers résultats sont encourageants.
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Inondations
Hérault : un guichet unique pour les collectivités touchées par les inondations
Réuni pour la première fois le 31 octobre par le préfet de l’Hérault, un « comité des financeurs publics » a décidé d’installer un portail unique en préfecture pour recenser et orienter les demandes d’aides des communes sinistrées par les violentes intempéries des 18 et 29 septembre et du 6 octobre 2014. Un chiffre - très ...
Fiscalité locale
Une poignée de collectivités veut sauver la taxe de gestion des eaux pluviales urbaines
Alors que le projet de loi de finances 2015 prévoit la suppression de la taxe de gestion des eaux pluviales urbaines, quelques collectivités tentent un lobbying désespéré pour la sauver. Arguments.
L’actu de l’ingénierie publique en un coup d’oeil
Le Club Technique vous propose un condensé de l’actualité de ces derniers jours sur les thèmes qui vous intéressent : déchets, routes, énergie, climat, accessibilité, biodiversité, etc..
Déchets
Tri des plastiques : l’avenant d’Eco-Emballages défavorable à la poursuite de l’expérimentation
La cinquantaine de collectivités qui se sont engagées dans l'expérimentation sur l'extension du tri des emballages plastiques doivent désormais signer un avenant si elles souhaitent la poursuivre et percevoir l'aide financière. Mais son contenu - que Le Club technique a pu se procurer - est très défavorable à ces collectivités.
Energie
Bâtiments non résidentiels : la réduction de l’éclairage nocturne tarde à s’appliquer
L’Association nationale pour la protection du ciel et de l’environnement nocturnes (ANPCEN) dresse un bilan mitigé de l’application de l’arrêté du 25 janvier 2013. L’État et les communes doivent faire davantage pour que les façades de bâtiments, vitrines et autres bureaux ne soient pas éclairés en pleine nuit.
Statut
Radiation illégale ne rime pas nécessairement avec préjudice
Souvent, des décisions administratives sont annulées pour vice de procédure. De façon générale, toute décision fautive ouvre droit à indemnisation du préjudice subi par l’intéressé. Toutefois, lorsqu’il s’agit d’un vice de procédure et que le requérant fait preuve lui-même de manoeuvres dilatoires, le juge écarte toute ...
Nuisances
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Lille Métropole lance la chasse aux odeurs
L’instrumentation du centre de valorisation de Loos Sequedin permet de traquer les nuisances olfactives générées par le site. Depuis le début de l’année, les résultats théoriques obtenus par des nez électroniques sont combinés au ressenti des riverains pour optimiser les réglages.
Climat
GIEC : les collectivités appelées à se mobiliser pour le climat
Le rapport du Giec est sans équivoque : c’est aux hommes politiques d’agir rapidement pour ne pas dépasser les 2°C de réchauffement de la planète. Les décideurs publics locaux sont les acteurs de terrain qui peuvent changer les choses. Ils font désormais aussi entendre leur voix sur la scène internationale.
Eau-Assainissement
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« La dispersion des services complique le financement de leurs investissements »
L’atomisation des services publics locaux de l’eau et de l’assainissement est un handicap en matière d’accès aux financements, alerte l’Organisation de coopération et de développement économique (OCDE). Or, les quelque 35 000 services français sont confrontés au gigantesque chantier du renouvellement des réseaux, souligne Aziza ...
Environnement
Fermeture de la décharge GDE à Nonant-le-Pin : rien de moins sûr
Ce lundi 3 novembre, à la cour d’appel de Caen, le parquet a requis la relaxe de la société Guy Dauphin Environnement qui était condamnée en première instance à fermer son site de Nonant-le-Pin.
Retour sur expérience
Déchets ménagers : TriGlaz, une coopération territoriale réussie
Le nouveau centre de tri sélectif du Nord Finistère est situé au barycentre du territoire qu’il dessert, à Plouédern. Il est le fruit d’une collaboration entre Brest métropole océane (BMO) et neuf communautés de communes.
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L’actu de l’ingénierie publique en un coup d’oeil
Le Club Technique vous propose un condensé de l’actualité de ces derniers jours sur les thèmes qui vous intéressent : construction, eau et agriculture, transport, déchets, énergie, etc.
Eau
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Après Sivens, comment faire évoluer l’irrigation agricole et la gestion de l’eau ?
Plusieurs pistes d'évolution de l'irrigation agricole ont été évoquées par les experts qui ont analysé le projet de barrage de Sivens. Ailleurs, d'autres collectivités choisissent de privilégier la protection des zones humides ou le changement des pratiques agricoles.
Bonnes pratiques
Espaces verts : l’arrosage au plus près des besoins
La communauté d’agglomération du Grand Avignon dispose d’un système d’arrosage centralisé des espaces verts connecté à une centrale météo. Résultats : des économies d’eau, d’énergie et d’entretien.
Climat-Energie
Un guide de l’Ademe pour évaluer ou concevoir son PCET
L'Ademe propose un guide intitulé "Pourquoi et comment évaluer mon PCET" à destination des collectivités qui sont déjà engagées dans un plan climat-énergie territorial (PCET) ou qui veulent s’y lancer. Cet ouvrage apporte aux chargés de mission un outil opérationnel pour les accompagner dans le suivi et l’évaluation de leur ...
Environnement
Autorisation d’exploiter un élevage en Bretagne : les raisons d’une polémique
Au-delà des principes généraux et des positions tranchées des acteurs, concilier les politiques de reconquête de la qualité de l’eau et l’activité agricole reste problématique en Bretagne. Nouvelle illustration à Trébrivan dans les Côtes-d’Armor où la préfecture vient de délivrer une autorisation d’exploitation à un gros ...
Fiscalité
Déchets : le ras-le-bol des élus locaux contre la TVA à 10%
Les élus restent mobilisés contre la hausse à 10 % du taux de TVA sur la gestion des déchets, intervenue au 1er janvier 2014, jugeant la mesure anti-sociale et anti-environnementale. Initiée par un syndicat charentais, une « pétition citoyenne » réclamant un retour au taux réduit de 5,5 % est diffusée à l’échelle nationale par ...
Formation
Eaux pluviales : l’OIEau ouvre un nouvel espace pédagogique
A Limoges, le centre national de formation aux métiers de l’eau (CNFME) de l'Office international de l'eau (OIEau) a inauguré le 23 octobre un espace pédagogique dédié à la gestion des eaux pluviales. Objectif : montrer en taille réelle les technologies alternatives au « tout tuyau ».
Biodiversité
Des préfigurateurs et un parrain pour la future Agence de la biodiversité
Annoncée en septembre 2012 par le chef de l’Etat lors de la première conférence environnementale, l’Agence de la biodiversité sera l’innovation principale du projet de loi sur la biodiversité, attendu au Parlement au printemps 2015.
