Toute l'actu technique
Toute l’actu : faites le tour de l’actualité de la filière technique territoriale et de l’ingénierie publique avec le Club Techni.Cités.
Bâtiment
Certificats d’économies d’énergie : « un contexte de marché difficile » selon Certinergy
Présentant ses résultats pour 2014, Certinergy a fait le point sur le marché des certificats d'économies d'énergies (CEE) et en particulier sur le cas des ménages en situation de précarité énergétique, en direction desquels l'entreprise a lancé un programme spécifique. Pour mieux répondre à ce problème, l'entreprise espère ...
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Ingénierie
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Quelles pistes d’avenir pour les Conseils d’architecture, de l’urbanisme et de l’environnement
Après avoir été menacés de disparition au moment des discussions sur le projet de loi MAPTAM, connu des problèmes de financement, les CAUE sont aujourd’hui dans une phase d’interrogation quant à leur niveau d’intervention – départemental – ou – et régional. Le point avec Yves Brien, directeur de la Fédération nationale des ...
Handicap
Accessibilité : un État exemplaire, mais dans le respect de la « soutenabilité budgétaire »
Une circulaire du 27 avril adressée aux ministères et aux préfets indique la marche à suivre pour la mise en œuvre des agendas d’accessibilité programmée (Ad’Ap) pour les établissements recevant du public (ERP) appartenant à l’État. Il s'agit moins « d’un objectif quantitatif de nombre de mètres carrés «mis aux norm ...
Climat
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Le Cese appelle à renforcer la dimension territoriale de la lutte contre le dérèglement climatique
Dans un avis remis le 28 avril 2015, le Conseil économique, social et environnemental préconise d’aller vers une responsabilisation croissante des acteurs locaux en matière de lutte contre le changement climatique. Cela passe par un renforcement des Schémas régionaux climat-air-énergie et des Plans climat énergie-air territoriaux, en ...
Déchets
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« Les déchets sont devenus une pompe à taxes », Nicolas Garnier, délégué général d’Amorce
L’association de consommateurs UFC-Que choisir appelle les pouvoirs publics à « recycler » les politiques de prévention et de recyclage des déchets, jugées coûteuses et inefficaces. Fournissant ainsi à l’association Amorce (collectivités et professionnels) une occasion idéale de rappeler ses revendications, à la veille de ...
Transport public
Comment opérer la transition énergétique dans votre parc de bus ?
Hybrides, électriques, à gaz ou à hydrogène : de nouvelles motorisations pour les bus existent ou sont en cours de développement. Les collectivités, qui sont de plus en plus intéressées par ces nouvelles solutions, ont parfois du mal à choisir entre ces technologies. Pour les aider à s'engager dans cette transition énergétique, le ...
Veille TO, jurisprudence...
L’actu juridique du 24 avril 2015
Notre sélection des textes officiels, analyses de jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Technique et sur Lagazette.fr entre le 20 et le 24 avril 2015.
Risques naturels
Gemapi : le décret « digues » entièrement remanié par le Conseil d’État
Le décret « Digues » est sans aucun doute, concernant la nouvelle compétence « gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations » (Gemapi), le texte d'application le plus attendu par les EPCI. La version mise à disposition du public en septembre dernier vient de faire l'objet d'une réécriture complète du Conseil ...
Santé-Espaces verts
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Allergies aux pollens : l’aménagement des espaces verts pointé du doigt
Les densités de pollens de bouleau, très allergisant, explosent depuis une semaine en France, de Strasbourg à Rouen en descendant jusqu'en Auvergne et Rhône-Alpes. Ils seront bientôt suivis par les graminées. Les allergologues réclament des mesures fortes pour endiguer cette « pollution verte » qui n’a rien de naturel. Plusieurs ...
ANALYSE JURIDIQUE
Candidater à un marché public : pas facile pour une entreprise récemment créée !
Le juge du référé précontractuel a annulé une procédure de passation lancée par un office public d'HLM. Son tort ? Avoir retenu une entreprise nouvellement créée. Le magistrat a considéré que la société ne disposait pas des capacités professionnelles, techniques et financières pour exécuter la prestation. De plus, l’offre ...
Environnement
Zéro phyto : « L’échéance de 2020 doit être restaurée »
1er janvier 2017 : c’est la date à laquelle les services des espaces verts et de la voirie devront s’être affranchis des produits phytosanitaires, selon le projet de loi pour la transition énergétique. Une échéance que nombre de parlementaires entendent reculer, lors de l’examen du texte en deuxième lecture à l’Assemblée ou au ...
Climat
Le sommet des élus locaux de Lyon, « étape clé » vers la Cop 21
Ouverte par le président de la République et clôturée par le ministre des Affaires étrangères, la réunion des « acteurs non étatiques », qu’accueillera Lyon début juillet, entend influer sur la conférence officielle sur le climat, qui se jouera entre les Etats, en décembre à Paris-Le Bourget.
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Energie
Transition énergétique : Hollande donne le top départ aux territoires
Les élus des collectivités lauréates de l'appel à initiatives « territoires à énergie positive pour la croissance verte » étaient réunis le 20 avril par François Hollande à l’Élysée, afin de lancer dès maintenant leurs projets et avec la promesse du déblocage dès la semaine prochaine des subventions de l’État. Le Président ...
Climat
Des maires africains lancent à Paris un «appel pour une électrification durable»
Une trentaine de maires de capitales et villes africaines ont lancé un appel en faveur d’une « électrification durable » du continent, le 17 avril à l’Hôtel de ville de Paris.
Carrière
Concours d’ingénieur en chef : le projet d’épreuve collective passe mal
Le Conseil supérieur de la FPT commence à plancher sur plusieurs projets de texte visant à réformer les concours d'administrateurs et d'ingénieurs en chef, qui devraient être examinés en séance plénière le 1er juillet prochain. Les membres du groupe de travail sur les concours ont pu exprimer leur inquiétude sur le projet d' "épreuve ...
Energie - Environnement
Forêts : « dans certains territoires, le bois-énergie rafle tout »
La filière forêt-bois manque d'un pilotage stratégique et d'objectifs pour l'amont et l'aval, regrettent les sénateurs Houpert et Botrel, dans un rapport de la commission des finances remis le 9 avril 2015. Ils formulent une série de recommandations et pointent notamment les conflits d'usages liés au bois-énergie.
Service public
Un syndicat des eaux condamné pour manquement à son « obligation de résultat »
Le tribunal d’instance de Charleville-Mézières a reconnu le préjudice moral et matériel d’une famille empêchée de consommer l’eau du robinet par un problème chronique de pollution.
Marchés publics
Commande publique : il faut garder la spécificité des concours de maitrise d’oeuvre
Catherine Jacquot, présidente du Conseil national de l'ordre des architectes, revient sur les inquiétudes de la profession face au projet d'ordonnance de transposition de la directive marchés publics, en cours d'élaboration à la direction des affaires juridiques de Bercy.
Veille TO, jurisprudence...
L’actu juridique du 17 avril 2015
Notre sélection des textes officiels, analyses de jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Technique et sur Lagazette.fr entre le 13 et le 17 avril 2015.
Transport
Mobilité numérique : les préconisations du Cese pour les collectivités
Dans un projet d’avis sur la mobilité numérique, adopté le 14 avril 2015, le Conseil économique, social et environnemental (Cese) a émis plusieurs préconisations pour favoriser l’émergence du numérique dans les réseaux français. Plusieurs d’entre-elles concernent les collectivités, qui ont un rôle central à jouer.
