Fiches pratiques techniques
Fiche pratique Environnement - Risques
L’agriculture urbaine pour préserver la biodiversité
Les citadins représentant environ 75 % de la population française, il est devenu primordial de s'attaquer aux problématiques de l'alimentation, de la détérioration de notre cadre de vie, du dérèglement climatique et de la disparition accélérée de la biodiversité. L'agriculture urbaine se développe car les consommateurs recherchent des ...
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Fiche pratique Environnement - Risques
Tenir compte des chauves-souris lors des rénovations thermiques
Pour atteindre une meilleure efficacité énergétique, nos habitations doivent être isolées le plus efficacement possible. Les programmes de rénovation thermique par l'extérieur touchent tous les types de bâtiments, dont beaucoup sont colonisés par la faune : chauves-souris, oiseaux, reptiles, insectes. Nous nous intéresserons dans cette ...
Fiche pratique Déchets-Nettoiement
Gestion des déchets : un cadre réglementaire en pleine mutation
La transition vers une économie circulaire est un chantier clé de la transition écologique et solidaire, un vrai projet de société. Dans un monde où les matières premières se font rares, les économiser, les réemployer, les réparer, les recycler et les valoriser sont gage d'assurance pour préserver notre avenir et les emplois sur les ...
Fiche pratique Transports - Circulation - Stationnement
Les déplacements scolaires
Vélo, trottinette, pédibus, si la distance le permet. Voiture des parents, covoiturage, car ou train, lorsque le trajet est plus long. Pour le trajet entre l'école et leur domicile, les élèves ont le choix entre les déplacements individuels et les transports en commun. Beaucoup optent pour ces derniers et constituent ainsi une part ...
Fiche pratique Voirie - éclairage public et espaces verts
Diagnostiquer l’état patrimonial de ses voiries
D'une manière générale, les collectivités connaissent mal, voire très mal, leur patrimoine d'infrastructures. Si des efforts certains ont été entrepris sur les réseaux d'eau et d'assainissement du fait de l'implication des agences de l'eau dans la réalisation de schémas directeurs, il est encore rare de trouver des collectivités qui ont ...
Fiche pratique Bâtiment-Patrimoine-Energie
La maintenance du patrimoine bâti à l’heure du BIM
Le Building Information Modeling a été introduit par l'industrie de l'automobile et s'est progressivement développé dans le bâtiment avec l'appui des économistes de la construction. En effet, ces professionnels qui prescrivent, planifient, quantifient, définissent et estiment les ouvrages ont très rapidement pris conscience de l'intérêt ...
Fiche pratique Études - Marchés - Méthodes
La gestion des fins de chantier
L'arrivée de la fin d'un chantier de construction marque toujours un moment émouvant à plus d'un titre. Mais cette étape essentielle de l'exécution du marché public soulève plusieurs problématiques qu'il convient de gérer sérieusement contractuellement. À ce titre, le CCAG-travaux apporte de nombreuses précisions.
Fiche pratique Sports - Loisirs - Culture
Élaborer et mettre en œuvre un schéma directeur des équipements sportifs
Le schéma directeur des équipements sportifs permet de mener une réflexion partagée sur l'offre d'équipements sportifs et sa répartition géographique. C'est un document qui a pour objectif, à partir d'un diagnostic rigoureux et partagé, de définir et mettre en œuvre un plan d'actions convergentes dans le respect des compétences et ...
Fiche pratique Ateliers - Centres techniques
La (bonne) gestion d’un magasin
Véritable service support des collectivités, le magasin est l’outil incontournable de bonne gestion des équipes techniques et opérationnelles, mais aussi de différentes directions d’une collectivité (sports, enfance-jeunesse-scolaire administration générale...). Son rôle est primordial dans l’anticipation des commandes et dans la ...
Fiche pratique Voirie - éclairage public et espaces verts
La refonte du fascicule 35 pour les aménagements paysagers
À l’heure où les ambitions politiques de végétalisation des espaces publics et de renaturation des villes ont été portées par de nombreuses nouvelles équipes municipales, l’entrée en vigueur du nouveau fascicule 35 relatif aux aménagements paysagers, aires de sport et de loisirs de plein air, tombe à pic ! Bien avant les élections ...
Fiche pratique Déchets-Nettoiement
Les nouveaux outils de lutte contre les dépôts sauvages
Les citoyens n’ont jamais autant été préoccupés par les problématiques environnementales, ni les collectivités autant mobilisées pour améliorer le service public de gestion des déchets sur leurs territoires ! Pourtant, un triste constat s’impose : la quantité de dépôts sauvages ne cesse d’augmenter ces dernières années ...
Fiche pratique Sports - Loisirs - Culture
Le dispositif du 1 % artistique
Les collectivités ont l’obligation de mettre en œuvre le 1 % artistique pour plusieurs de leurs bâtiments, notamment les équipements scolaires. Cette fiche détaille le contexte réglementaire lié à ce dispositif : montant du projet, situation et nature de l’œuvre, composition du comité artistique, rôle du commanditaire...
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Fiche pratique Environnement - Risques
Champs électromagnétiques et risques professionnels
L’utilisation de plus en plus massive d’appareils électriques générateurs de champs électromagnétiques (CEM) peut entraîner des effets à court terme sur la santé, notamment ceux de 0 GHz à 300 GHz. Certaines installations peuvent générer des CEM à forte intensité. De même, certains métiers peuvent engendrer une exposition à des ...
Fiche pratique Études - Marchés - Méthodes
Rendre compte de son activité aux élus
L’organisation et la mise en œuvre des politiques publiques nécessitent bien évidemment une déclinaison opérationnelle en projet de direction ou de service. Dans chaque domaine de compétences des collectivités, un élu référent porte dans le cadre de sa délégation (ou missions) les différentes affaires ou actions issues des choix ...
Fiche pratique Environnement - Risques
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Des animaux pour remplacer les équipements motorisés
Les émissions polluantes liées aux moteurs thermiques dégradent la qualité de l’air. Plusieurs collectivités territoriales cherchent à limiter le recours à ces moteurs et à les remplacer par des animaux. Ce peut être aussi bien pour la tonte d’espaces verts que pour la traction de véhicules. Cette mesure écologique constitue une ...
Fiche pratique Voirie - éclairage public et espaces verts
Appliquer les principes de l’agroécologie et de la permaculture à la gestion des espaces verts
L’agroécologie et la permaculture font de plus en plus parler d’elles. Ces approches environnementales ont fait leurs preuves dans le milieu de l’agriculture paysanne mais sont encore peu utilisées par les professionnels du paysage. Pourtant, des exemples prouvent leurs vertus, avec des espaces verts plus naturels et résilients tout en ...
Fiche pratique Urbanisme - Aménagement
La vente en l’état futur d’achèvement
Contrat et mode d’acquisition de biens immobiliers complexe trouvant son origine dans le droit privé, le contrat de vente en l’état futur d’achèvement s’avère être un outil parfois utilisé par les personnes publiques. Pourtant, il peut se confondre avec les contrats relevant de la commande publique et les risques de requalification ...
Fiche pratique Environnement - Risques
Les réserves naturelles régionales, les parcs naturels et sites Natura 2000
La notion de réserve naturelle a été introduite par une loi du 1er juillet 1957, dans l’optique de « la conservation et de l’évolution des espèces ». Elle s’est élargie récemment avec la possibilité d’en instituer au niveau régional. Les parcs naturels régionaux (et urbains) visent, pour leur part, à mettre en valeur les ...
Fiche pratique Études-marchés-méthodes
Mettre en place un budget participatif
Mettre en place et conduire son premier budget participatif nécessitent de connaître quelques principes garantissant la réussite de cette politique de démocratie participative. Cette fiche permettra de comprendre les tenants et les aboutissants des budgets participatifs, les principes fondamentaux, le déroulé de la démarche participative ...
Fiche pratique Transports - Circulation - Stationnement
Modalités de gestion des véhicules, cycles ou engins en « free-floating »
Chaque jour, les Français sont de plus en plus nombreux à avoir recours à la location de vélos, trottinettes, scooters et mêmes voitures « sans points d’attache fixes » ou, autrement dit en « free-floating ». S’il y a pu y avoir un vide juridique pendant un temps certain sur leur présence et l’utilisation sur l’espace public ...
