Club Techni.Cités
Mobilité
Vélo : de nouvelles pistes pour financer les projets
Appels à projet, plan national 2023-2027, contrats de plan… : les dispositifs pour aider les collectivités dans leur politique en faveur de la petite reine se multiplient.
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Bâtiment
Rénovation thermique : toutes les données des copropriétés sur une plateforme
Rénovons Collectif et Energies Demain ont présenté le 4 octobre Cartocopro au forum Rénov’acteurs. Cet outil permet d’accéder gratuitement et simplement aux données thermiques des copropriétés pour encourager leur rénovation énergétique.
Déchets
Déchets d’emballages ménagers : un modèle de collecte sélective hors foyer à inventer
Le Cercle national du recyclage s’est penché sur les retours d’expérience en matière de collecte sélective « hors foyer » des emballages ménagers. Il met en exergue de bonnes pratiques dont il faudra tenir compte sur ce nouvel enjeu auquel doit faire face le service public de la gestion des déchets.
Eau
Eau à Mayotte : la crise qui n’en finit pas
Parmi les dernières mesures prévues dans le « plan Marshall » pour répondre à la crise de l’eau à Mayotte, le gouvernement a annoncé la mobilisation d’experts de l’agence de l’eau. Ces moyens humains et financiers sont-ils à la hauteur de l’enjeu ? Estelle Youssouffa, députée (LIOT) de Mayotte, nous donne son avis.
Statut
Emploi fonctionnel et impossibilité de réintégration
La fusion de plusieurs EPCI et la mutualisation des services provoquent des suppressions de postes. Le titulaire d'un emploi fonctionnel n'est donc plus assuré de retrouver un emploi correspondant à son grade lorsqu'il est mis fin à ce détachement.
Environnement
Le gouvernement met 110 M€ sur la table pour créer 50 000 km de haies
Le "Pacte en faveur de la haie" présenté le 29 septembre par le gouvernement affiche un objectif ambitieux de linéaire de haies supplémentaire d’ici 2030. Mais sans gardes-fous qualitatifs, la méthode pourrait se faire aux dépends de la qualité écologique et agronomique des dites haies.
Rénovation énergétique
Des parlementaires proposent la création d’une banque de la rénovation
Un rapport parlementaire sur la rénovation énergétique a été présenté le 4 octobre avec 47 propositions à la clé. Il vise à renforcer l’effort de la puissance publique, à clarifier et simplifier le cadre, et à faire monter en puissance les entreprises du bâtiment. Parmi les mesures visant à favoriser l’engagement de travaux ...
Environnement
Néo Terra 2 : accélérer les transitions écologiques en Nouvelle-Aquitaine
Dans un contexte budgétaire compliqué, Alain Rousset, président de la région Nouvelle Aquitaine, et Guillaume Riou, vice-président en charge des transitions, ont présenté le 29 septembre l’actualisation de Néo Terra, la feuille de route initiée en 2019 pour accélérer la transition écologique et énergétique, qui sera votée le 13 ...
Espaces verts
Il existe bien des alternatives au brûlage des déchets verts
Une étude de l'Ademe en deux volets vise à aider les collectivités à lutter contre le brûlage des déchets verts. Le premier lot permet de mieux connaître les pratiques de gestion de ces déchets, tandis que le second facilite la mise en place d'actions.
Numérique
S’initier aux données sur le modèle des « fresques du climat »
L'ouverture des données, ou open data, qui sait vraiment l'expliquer ? Le data hub de Bercy et le cabinet Datactivist ont construit un atelier d'initiation aux données, calqué sur les fresques du climat.
ENVIRONNEMENT
Renaturation des rivières : la nouvelle rubrique des projets soumis à déclaration est publiée
Un décret paru au Journal officiel du 30 septembre a réintroduit dans le code de l'environnement la liste des travaux et opérations de restauration des fonctionnalités naturelles des milieux aquatiques qui sont soumis à déclaration. Un texte très attendu depuis l'annulation, par le Conseil d’État, de la précédente liste, en octobre ...
Déchets
« Il est important d’aller vers des emballages en plastique recyclables »
Depuis le 1er janvier 2023, tous les emballages plastiques vont dans la poubelle jaune. Ce changement des consignes de tri entraîne la mise en place de filières de valorisation. Jean-Patrick Masson, vice-président de Dijon métropole et président du Cercle national du recyclage, nous explique ce que cela engendre pour les collectivités.
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Déchets
Déchets plastiques : une bombe à retardement
Traité international contre la pollution plastique, consultation sur la consigne des bouteilles en plastique, extension des consignes de tri, avis du Cese, etc. On a rarement autant parlé de ce sujet, qui menace gravement la biodiversité et la santé. De l’amont à l’aval, les collectivités ont un rôle crucial à jouer.
Aménagement numérique
Mettre la fibre sur les poteaux électriques, c’est désormais possible
La Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR), Enedis et Infranum, la fédération des opérateurs d’infrastructures de télécommunication, ont signé jeudi 28 septembre un protocole d’accord pour simplifier la lourdeur administrative d’utilisation des poteaux électriques. Cet accord se limite aux ...
Projet de loi de finances 2024
760 postes supplémentaires pour la Transition écologique
En présentant le budget du ministère de la Transition écologique et de la cohésion des territoires, Christophe Béchu a annoncé un renforcement inédit des moyens humains. Il a également précisé la répartition des 7 milliards d'euros supplémentaires prévus dans le cadre de la planification écologique.
FICHE PRATIQUE URBANISME-AMENAGEMENT
Les conditions financières des baux commerciaux
Il arrive que les collectivités soient propriétaires de locaux commerciaux loués à des commerçants. Il arrive aussi parfois qu'elles louent elles-mêmes des locaux commerciaux à des porteurs privés. Derrière ce type de contrats se cachent des subtilités bien particulières notamment sur la dimension financière qu'elles maîtrisent mal ...
Revue de presse
Eau – Pollution – Rénovation – Baignade… toute l’actu de la semaine
Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 23 au 29 septembre sur les thématiques qui concernent les services techniques des collectivités : transports, énergie, déchets...
Mobilité
TER : ces régions qui s’investissent en sociétés publiques locales
Alors que l’ouverture à la concurrence du marché des TER se profile d’ici 2030, quelques régions misent déjà sur des SPL pour les accompagner et booster leurs investissements.
Veille TO, jurisprudence
Votre actu juridique du 21 au 28 septembre 2023
Notre sélection de textes officiels, jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiées par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 22 et le 28 septembre 2023.
Biodiversité
Des chèvres contre la renouée asiatique à Aubusson
Face à des stations bien installées de renouées sur les berges de la Creuse à Aubusson, les services techniques de la ville ont misé sur l'écopâturage caprin.
