Club Techni.Cités
VEILLE TO, JURISPRUDENCE
Votre actu juridique du 19 au 25 mars 2021
Notre sélection de textes officiels, jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 19 et le 25 mars 2021.
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Biodiversité
Dans divers lieux de Besançon, des expérimentations contribuent au rafraîchissement urbain
Stocker l’eau, désimperméabiliser et végétaliser : pour lutter contre les îlots de chaleur et favoriser la biodiversité, la ville de Besançon innove.
Technologie
Une nouvelle piste de valorisation pour les boues de Step
Un groupe de travail, réunissant producteurs de gaz, sociétés de traitement d’eau et de déchets, équipementiers, gestionnaires de réseaux de gaz, R&D et collectivités, vient d'être créé pour développer la gazéification hydrothermale. Bientôt une nouvelle voie de valorisation des boues de stations d’épuration et des digestats ?
Energie
Concessions gaz : le nouveau modèle de contrat revient dans les tuyaux (1/2)
L'association France urbaine a repris les négociations avec GRDF autour du nouveau modèle de contrat de concession pour la distribution du gaz. Des négociations que la FNCCR n'a jamais cessé de mener, depuis leur démarrage en 2018. Décryptage en deux parties de ce sujet complexe mais d'importance pour les collectivités et leur politique de ...
Déchets
Coup de projecteur sur la poubelle des Français
Davantage de tri, mais peu d’efforts pour moins jeter, un gaspillage alimentaire qui perdure, une sous-valorisation des gisements apportés en déchetterie… La gestion des déchets ménagers et assimilés fait toujours face à de nombreux défis si l’on en croit l’enquête décennale que vient de publier l’Agence de la transition ...
Fiche pratique ENVIRONNEMENT-RISQUES
Sécurité incendie en résidence autonomie pour personnes âgées
Résidences autonomie est la nouvelle appellation des logements-foyers (1) pour personnes âgées. Ce sont des établissements médico-sociaux (Ehpa) réservés aux personnes âgées autonomes, seules ou en couple, destinés à offrir une alternative aux maisons de retraite médicalisées (Ehpad). Les soins médicaux ou autres sont ...
Eau potable
Mutualiser pour mieux partager la ressource en eau
Le périmètre des services d’eau potable peut s’avérer mal adapté face à l’évolution qualitative et quantitative de la ressource en eau. Au-delà des solutions techniques, un nouveau modèle de gouvernance autour de la mutualisation est à inventer.
Transition écologique
Projet de loi Climat : ce qu’il faut retenir du texte de la commission
L’examen du projet de loi Climat et résilience par la commission spéciale de l’Assemblée nationale s’est terminé dans la nuit du 17 mars. Plus de 5000 amendements avaient été déposés, dont un grand nombre a été déclaré irrecevable. La plupart de ceux qui ont été adoptés sont ceux du gouvernement ou des rapporteurs (LREM).
Rénovation énergétique
« Si on continue de raisonner à l’immeuble, cela ne marchera pas ! »
Président du Plan bâtiment durable (PBD) depuis sa création en 2009, Philippe Pelletier a pour mission de fédérer les acteurs du bâtiment en vue d’atteindre les objectifs d’efficacité énergétique et environnementale. Engagé et convaincu, il revient sur les évolutions législatives, les enjeux de rénovation environnementale globale ...
Efficacité énergétique
Les pistes pour massifier la rénovation des bâtiments
Accentuer la dynamique de massification de rénovation des bâtiments, pour atteindre les objectifs fixés, implique tout d’abord de se poser la question de l’échelle d’intervention à la fois quantitative et qualitative et de bien connaître son patrimoine. En plus de structurer une ingénierie locale, il est nécessaire de savoir ...
Numérique
Les intercos appelées à mettre le cap vers le numérique responsable
Alors que le numérique s’ancre dans le quotidien des collectivités, la question de son impact sur le climat et la biodiversité s’invite dans les schémas de déploiement des politiques publiques numériques. Le forum des Interconnectés a ouvert la voie à une « transformation numérique ambitieuse, socialement et écologiquement durable ...
MOBILITÉ
Feu orange pour les travaux du « Charles de Gaulle Express »
Dans une décision du 18 mars, la Cour administrative d'appel de Paris permet la reprise des travaux de la ligne du « Charles de Gaulle Express ». Ils étaient à l'arrêt depuis un jugement du tribunal administratif de Montreuil de novembre dernier. Cependant, cette reprise n'est possible qu'en l'attente d'une décision sur le fond.
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Revue de presse
Coronavirus – Friches – Vélo – Mer… toute l’actu de la semaine
Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 13 au 19 mars 2021 sur les thématiques qui concernent les ingénieurs et les techniciens des collectivités territoriales : environnement, déchets, transports...
[Le labo des start-up] Santé
Une appli qui gère en temps réel la qualité de l’air, virus compris
La start-up Pando2 propose une interface pour suivre la qualité de l’air intérieur en temps réel, y compris les virus, et prendre les mesures adaptées.
ENVIRONNEMENT
Les arrêtés anti-pesticides « seconde génération » face au juge
Par une ordonnance du 5 mars, le juge des référés du tribunal administratif de Nantes a refusé de suspendre l'arrêté du maire de La Montagne qui porte obligation d’élimination des déchets provenant de l’usage de pesticides. Ce début encourageant s'insère dans une série de décisions qui pourraient conforter le rôle des maires en la ...
Bâtiment
A Lyon, un collège se transforme en site multifonctions
Le collège Truffaut situé sur les pentes de la Croix Rousse entame sa réhabilitation. D’ici un peu plus d’un an, il abritera une résidence étudiante, un hostel, une crèche et des équipements publics. Un projet conduit via un montage en bail emphytéotique à construction de 60 ans avec le promoteur et l’investisseur.
Déchet
Avec l’objectif « zéro déchet » « La collectivité doit montrer l’exemple »
La loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire, dite loi Agec, impose notamment aux collectivités locales de « réduire leur consommation de plastiques à usage unique ». Avec son projet "zéro déchet", la ville de Roubaix a déjà enclenché le processus. Explications avec Alexandre Garcin, adjoint à la ...
Déchets
Le plastique, ce matériau si complexe
Le monde sans plastique, ou 100 % de recyclage, n’est pas pour demain. Collecter l’ensemble des emballages est une chose, trouver un débouché à chaque résine en est une autre. Les collectivités ont quelques clés, mais pas toutes.
Décentralisation
Projet de loi « 4D » : flou artistique sur les transferts d’agents
Les syndicats de la fonction publique territoriale critiquent le manque d'informations concernant les conditions de transferts d'agents envisagés dans le cadre du projet de loi 4D. Ils ont émis un avis défavorable au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale, mercredi 17 mars.
VEILLE TO, JURISPRUDENCE
Votre actu juridique du 12 au 18 mars 2021
Notre sélection de textes officiels et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 12 et le 18 mars 2021.
