Club Techni.Cités

Services numériques

Le Maine-et-Loire délaisse Google pour OpenStreetMap

Google a revu à la hausse, mi-juillet, sa tarification pour tous les utilisateurs de l’API de Maps. Se pose donc nécessairement la question de la dépendance aux services du géant américain et de l’impact financier que ces modifications brutales peuvent avoir sur le fonctionnement des collectivités. Le département du Maine-et-Loire a ...

FICHE PRATIQUE TECHNIQUE

Adaptation au changement climatique : suivre pour évaluer

Le suivi-évaluation de la démarche d’adaptation au changement climatique est une nécessité pour les collectivités. Apprentissage et appropriation de la démarche, approches différentes et complémentaires, indicateurs spécifiques… font l’objet de développement dans cette fiche.

Énergie

Mettre en place un circuit court de l’énergie

Certaines communes mettent en place des boucles énergétiques locales, une sorte de circuit court énergétique pour produire et consommer localement, et surtout optimiser l’usage des réseaux. Un enjeu prégnant en Bretagne, région péninsulaire.

Transports

Mobilité propre : de nouveaux outils en attendant les financements

Le volet “mobilité propre” de la loi d’orientation des mobilités a été dévoilé par Elisabeth Borne et Nicolas Hulot. Comme les autres chapitres de la LOM, il s’appuie en bonne partie sur les collectivités territoriales. Les zones à faibles émissions constituent l’un des dispositifs phares.

FICHE PRATIQUE TECHNIQUE

La procédure de passation d’une délégation de services publics

Les textes réglementaires (ordonnance et décret « concessions » de 2016) ont conservé des spécificités aux délégations de service public. La passation de ces concessions différentes des autres obéit donc à un régime particulier dont les étapes seront détaillées dans cette fiche. Procédure formalisée simplifiée ?

Ingenierie

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Un vent d’air frais pour le Cerema

Pierre Jarlier, maire de Saint-Flour et vice-président de l'Association des maires de France, a été élu président du Cerema le 13 juillet. Il arrive dans un contexte compliqué, après de lourdes coupes budgétaires et des baisses d'effectifs annoncées.

Eau potable

Les ressources de l’île d’Houat contre le stress hydrique

La pénurie en eau est une histoire ancienne sur les îles, mais elle s’accroît avec la pression touristique. L’insularité hydrique fait de ces territoires de véritables laboratoires de la préservation de la ressource en eau. Exemple à Houat, dans le Morbihan.

Travailler avec Vélo et territoires

« Le vélo progresse à une vitesse folle »

En plus de coordonner les réseaux cyclables au niveau national, l’association Vélo et territoires, ex-Départements et régions cyclables, se veut force de proposition auprès du gouvernement. Sa présidente, Chrystelle Beurrier, explique ses objectifs à l’horizon 2030.

FICHE PRATIQUE TECHNIQUE

L’utilisation des biens acquis par la voie du droit de préemption

Obligation d’utiliser ou non le bien préempté pour son objet initial, procédure de rétrocession, dommages et intérêts dans certaines conditions, droits et obligations des occupants… la collectivité doit maîtriser les conditions dans lesquelles des changements d’affectation sont possibles.

Transports

L’écotaxe ressort des cartons sous forme de vignette

Proposée en début d’année pour financer le réseau routier, l’instauration d’une vignette pour les poids lourds pourrait être intégrée dans la loi d’orientation des mobilités.

Marché public

Pour tout savoir sur la dématérialisation des marchés publics

Depuis bientôt 15 ans, chaque réforme de la commande publique amène son lot de modifications réglementaires qui poussent acheteurs et entreprises à échanger par voie électronique dans le cadre de la passation et l'exécution des marchés publics. Les enjeux de cette transition sont multiples : diminution des coûts, accélération et ...

Développement durable

« Fab City » : un concept pour aller vers des villes plus autonomes

Le saviez-vous ? Les métropoles de Paris, Brest et Toulouse ont pris le pari d'être intégralement auto-suffisantes à horizon 2054. Cette utopie urbaine, qui a germée dans le cadre du réseau international Fab City, permet de repenser l'aménagement de la ville de façon plus durable. Explications à l'occasion du "Fab city summit".

Fiscalité locale

Contribution énergie climat : les territoires vont-ils obtenir gain de cause ?

Cela fait des années que les associations de collectivités interpellent le gouvernement avec cette revendication financière : obtenir une part de la contribution énergie climat pour financer leur politique en faveur de la transition énergétique. Le gouvernement semble envoyer quelques signaux positifs, mais le 12 juillet, lors de la ...

Energie

Concessions gaz : les enjeux des négociations sur le nouveau modèle de contrat

Construire un nouveau modèle de contrat pour les concessions de réseaux de distribution de gaz : tel est l'enjeu des négociations qui débutent entre GRDF et les représentants des collectivités (FNCCR et France Urbaine). Un des points clés est de faire en sorte que la transition énergétique soit mieux intégrées dans ces relations ...

Pollution

Défi climatique : un rapport de WWF propose des pistes d’action pour les villes

Le respect de l'accord de Paris pour contenir le réchauffement climatique passe par la mobilisation des villes qui concentrent 67% émissions de GES. WWF apporte sa contribution dans un rapport qui donne des clés de compréhension du chemin à parcourir pour ces villes, en s'appuyant sur les dix plus grandes métropoles ... Décryptage.

Transports

Semaine de 4 jours : les effets collatéraux pour le transport scolaire

Le retour à la semaine de 4 jours l’an dernier a pris de court les régions, nouvelles responsables du transport scolaire. Un an après, les adaptations se font finalement sans trop de difficultés après de nombreuses discussions avec les communes. Mais la problématique des conséquences pour les transporteurs demeure.