Club Techni.Cités
Inondations
Zones d’expansion des crues : Seine Grands Lacs veut lancer une dynamique
Le 8 mars dernier, l’établissement public territorial de bassin Seine Grands Lacs a convié les collectivités gemapiennes de son territoire pour les inciter à participer à son appel à projets sur les zones d’expansion des crues. Lancé en 2021, il lui consacre en 2022 un fonds de 1 million d’euros.
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Urbanisme
Sobriété foncière : les territoires pilotes au rapport
Un an après le lancement de la démarche des territoires pilotes de sobriété foncière, l'Agence Nationale de cohésion des territoires et le Puca ont fait le 8 mars un point sur l'avancement du travail mené avec les sept territoires lauréats.
Aménagement du territoire
ZAN : très attendus, les projets de décret disponibles en consultation publique
La loi « climat et résilience » du 22 août 2021 constitue une réforme profonde de la façon d’aménager à la française. Trois projets de décret d’application se rapportant à la lutte contre l'artificialisation des sols sont désormais en consultation publique.
Aménagement numérique
Raccordement à la fibre : face aux incidents, les maires poussés à intervenir
Débranchement d'un client au profit d'un autre, armoires vandalisées... Plusieurs maires forcent les opérateurs à améliorer les raccordements à la fibre, pour répondre à la colère des habitants. L'Avicca aussi hausse le ton et promeut un nouveau contrat, mode STOC V2.
Droit du travail
La sanction disciplinaire, entre gravité de la faute et proportionnalité de la mesure
Lorsqu’un agent fait l’objet d’une sanction disciplinaire par l’autorité territoriale, il appartient au juge d’opérer un contrôle sur la nature de la faute et sa gravité avant de se prononcer sur la proportionnalité de la sanction.
Transition écologique
Changement climatique : quel impact sur le foncier ?
Organisée par le ministère du logement, la 5e Rencontre des acteurs publics du foncier s’est déroulé ce 7 mars à Paris. Le thème : « Comment le changement climatique recompose l’action publique foncière ». Pour l’Etat, il est désormais plus question d’adaptation et d’accompagnement des collectivités, que de lutte…
Mobilité
Les flottes des collectivités à l’heure des ZFE
Alors que les zones à faibles émissions se mettent en place, les collectivités concernées devront appliquer les nouvelles règles de circulation à leurs propres flottes.
Eclairage public
Lum’acte : mieux connaître le parc et monter en compétence
Le ministère de la Transition écologique a retenu le programme Lum’acte pour accompagner les collectivités à rénover leur éclairage public. Comment va-t-il être mis en œuvre ? Quels seront les critères de sélection ? Pour quel type de rénovation ?
E-administration
Le gouvernement accélère le déploiement de France Connect
La ministre de la Transformation et de la Fonction publiques, Amélie de Montchalin, a présenté lundi 7 mars une charte d’engagement sur le déploiement de France Connect, dispositif sur lequel s’appuie l’échange de données renforcé permis par la loi 3DS.
Energie
Renouvelables : quelle productions d’énergies selon les territoires ?
Le développement des énergies renouvelables (EnR) figure parmi les objectifs des collectivités, notamment à travers les PCAET et les SRADDET. Mais d'un territoire à l'autre, le point de départ diffère et l'évolution est relative, entre l'hydraulique installé depuis longtemps et l'éolien, le solaire ou les bioénergies qui avancent à ...
Changement climatique
Rapport du Giec : la fenêtre d’action se resserre
Le dernier rapport du Giec ménage moins les décideurs que les précédents. Les engagements des nations ne sont pas à la hauteur de l’Accord de Paris… Et moins encore les actions. Ce 2ème volume du 6ème point d’étape donne des priorités pour l’adaptation, tout en réduisant les risques et la vulnérabilité.
Espaces verts
Espaces verts et santé : les bienfaits reconnus par les agents, pas assez par les citoyens
L’Observatoire des villes vertes a récemment présenté les résultats de sa 11e enquête. Le rôle bénéfique du végétal sur la santé est largement reconnu par les services espaces verts des villes, mais la sensibilisation reste nécessaire.

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Mobilité
Rien ne va plus à Métrovélo : les salariés interpellent les élus
Depuis plusieurs mois, le torchon brûle entre les salariés du service de location de vélos de la métropole grenobloise et leur employeur Cykléo, délégataire du service. Dénonçant un manque de moyens et des dysfonctionnements altérant le service aux usagers, les salariés ont écrit aux élus pour les enjoindre à reprendre le service en ...
Transports publics
A Lyon, la majorité écologiste enterre les projets de nouveaux métros
Alors que la crise a vidé ses caisses, l’autorité organisatrice des transports dans le Rhône et l’agglomération lyonnaise remet à plat sa politique d’investissement. Les arbitrages seront rendus avant l’été, mais les nouvelles lignes de métro semblent déjà condamnées.
Fiche pratique Environnement - Risques
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Des animaux pour remplacer les équipements motorisés
Les émissions polluantes liées aux moteurs thermiques dégradent la qualité de l’air. Plusieurs collectivités territoriales cherchent à limiter le recours à ces moteurs et à les remplacer par des animaux. Ce peut être aussi bien pour la tonte d’espaces verts que pour la traction de véhicules. Cette mesure écologique constitue une ...
Revue de presse
Giec – Energies – Loi Elan – Vélo… toute l’actu de la semaine
Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 26 février au 4 mars sur les thématiques qui concernent les ingénieurs et les techniciens des collectivités territoriales : environnement, déchets, transports...
VEILLE TO, JURISPRUDENCE
Votre actu juridique du 25 février au 3 mars 2022
Notre sélection de textes officiels, jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 25 février au 3 mars 2022.
[Tribune] Transition climatique
Décarbonons ensemble nos territoires, vite !
La Fedene, Fédération des services énergie environnement, propose différents leviers afin de relever les défis de la décarbonation des territoires.
Milieu naturel
Quand la biodiversité remplace un barrage
En 2018, dans la Creuse, disparaissait définitivement une retenue d’eau dédiée à l’alimentation en eau potable. Mais la fragilité du territoire face à la sécheresse nourrit des interrogations quant à la disparition de cette importante réserve d’eau.
Cadre d'emplois technique
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Les adjoints techniques territoriaux en 10 questions
Dans la fonction publique territoriale, ce cadre d'emplois regroupe des agents assurant des missions techniques d'exécution. Ces personnels peuvent exercer des métiers très différents dans tous les secteurs d'activité des collectivités territoriales (technique, médical, administratif, social, etc.).