- Accueil
- Actualité
Actualité - Page 1389
Violences sexuelles et sexistes : tous les moyens d’alerte
Les dispositifs d’alerte sur les violences, la discrimination, le harcèlement et le sexisme sont obligatoires depuis le 1er mai 2020. Les débuts sont balbutiants et la démarche mérite d’être davantage étayée.
Trois régions engagées avec le Réseau Vrac pour développer des filières locales
Réduction des emballages, du gaspillage, tout en favorisant la production locale : le vrac a des atouts qu’il fait valoir auprès des régions. Trois d’entre elles s’allient avec le Réseau Vrac et l’Ademe pour soutenir son développement et la structuration des filières.
Le Sénat se penche sur les zones périurbaines
La commission de l'aménagement du territoire du Sénat a organisé le 8 décembre une série d'auditions de chercheurs autour des enjeux sociaux, économiques et environnementaux du périurbain. Les sénateurs ont parfois été heurtés par certains propos "poils à gratter" des participants.
Que vont devenir les Maisons de services au public non labellisées France Services ?
A partir du 1er janvier 2022, l’Etat ne versera plus le financement de 30 000 euros annuels aux MSAP non labellisées France Services. Données et témoignages à l’appui, la Gazette fait le bilan.
Covid-19 : les nouvelles obligations des agents et de leurs employeurs
Alors que la France est confrontée à une cinquième vague de Covid-19, la direction générale de l’administration et de la fonction publique a publié le 8 décembre un nouveau document précisant les mesures concernant les agents de la fonction publique et leurs employeurs. La Direction générale des collectivités locales a publié sa ...
Les rendez-vous parlementaires de la semaine du 13 décembre
Gros plan sur les textes et les auditions qui vont intéresser la semaine prochaine les collectivités, tant à l'Assemblée nationale qu'au Sénat.
Veille juridique : ce qu’il ne fallait pas manquer cette semaine (du 6 au 10 décembre)
Différents thèmes ont animé la veille juridique cette semaine (du 6 au 10 décembre). Récap' des derniers textes officiels traités, des dernières réponses ministérielles et de la jurisprudence récente.
Dotations à l’investissement : ruraux et urbains s’affrontent toujours
L’association des maires ruraux de Loire-Atlantique et la Cour des comptes dénoncent une Dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) et une Dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) trop urbaines. Si c’est moins vrai pour la première, les solutions esquissées pour que la DETR soit plus rurale tardent à être mises ...
Pouvoir réglementaire local : ce que change l’amendement adopté par les députés
Les députés examinent en séance publique le projet de loi 3DS depuis le début de la semaine. Ils ont d’ores et déjà adopté un amendement qui affirme que les collectivités territoriales « disposent d’un pouvoir réglementaire pour mettre en œuvre les compétences qui leur ont été reconnues par la loi. » Géraldine Chavrier ...
Pourquoi les collectivités raflent la mise des Talents du vélo 2021
Le vélo a fait un retour remarqué depuis le début de la crise sanitaire et les collectivités locales redoublent d’initiatives pour être dans la course. Pour l’édition 2021 des Talents du vélo organisée par le Club des villes et territoires cyclables, six des sept prix leur ont été attribué.
