Voirie - réseaux - Page 13
2020-2026 : faites évoluer l’espace public
Toute nouvelle période de mandat local est l’occasion de mettre à plat ses stratégies territoriales. Comment appréhender les choix en matière de stationnement qu’il s’agisse d’offre sur l’espace public ou hors voirie, publique ou privée ? Avec sa journée d’étude du 29 septembre, Techni.Cités fait le point et accompagne les ...
Eau potable : la blockchain arrive
Les maires élus pour une nouvelle mandature de 6 ans seront confrontés aux enjeux de l’organisation de leur ville ou commune et de considérations environnementales. Cet été nous vous proposons de (re)lire des articles de Techni.Cités liés à ces thématiques. Cette dernière semaine est consacrée au monde du numérique avec, aujourd'hui ...
Quelles mesures de sécurité pour l’élagage sur une voie publique ?
Lors de travaux d'élagage, il est souvent nécessaire de prendre des mesures afin d'assurer le stationnement et la circulation des véhicules à proximité du chantier. Qu’en est-il pour la circulation des piétons, en particulier lors de l’élagage d’arbres bordant une allée piétonne ? Réponse avec notre juriste Géraldine Bovi-Hosy.
Règles de la voie publique et panneaux d’affichage des permis de construire
Réglementation de l'affichage du permis de construire Si la mairie est aussi tenue de procéder à l'affichage du permis de construire dans ses locaux, le bénéficiaire du permis de construire a l'obligation de l'apposer sur son terrain. De plus, le panneau d'affichage doit avoir une visibilité suffisante ...
Les déblais de travaux sur voirie, même amiantés, sont des déchets
Selon le Conseil d’Etat, pas question d’appliquer les dispositions relatives aux sites et sols pollués pour des déblais issus de travaux sur voirie. La législation environnementale doit prévaloir.
Les routes des marais, laboratoire de la Vendée
Avec les dernières sécheresses, les routes dans les marais en Vendée ont souffert. Le département expérimente différentes méthodes pour réduire l’impact environnemental et augmenter leur durée de vie : fibre de carbone, pieutage, recyclage en place…
Le rôle des collectivités dans le déploiement de Linky
Impulsé par la loi, le déploiement des dispositifs Linky génère un important contentieux et nécessite de connaître les compétences des collectivités en la matière : le juge a dénié aux conseils municipaux une compétence particulière, même si les maires conservent une compétence de police exceptionnelle. Ce sont surtout les syndicats ...
L’urbanisme tactique, c’est aussi pour les piétons
Si la création des pistes cyclables transitoires est nécessaire pour accompagner le déconfinement et l’accès limité aux transports en commun, celle de nouveaux cheminements piétons l’est tout autant. Le Cerema fournit ses recommandations dans un guide publié aujourd’hui.
Du nouveau pour protéger les aires de captages
Les communes disposent d’une nouvelle possibilité pour protéger leurs aires d’alimentation de captages d’eau potable : préempter des terres agricoles. Une disposition forte en faveur des collectivités. Même si un droit assez proche, mais méconnu, existe déjà.
Cet article fait partie du dossier :
Protéger les captages d’eau potable, un enjeu sanitaire et environnemental
Webinaire déconfinement : comment redémarrer les chantiers voirie et bâtiment
Rendez-vous le jeudi 14 mai à 10h00 pour un webinaire sur l’organisation de la reprise des chantiers voirie et bâtiment à l’heure du Covid-19. Inscrivez-vous librement et posez vos questions à nos experts.
