Sécurité routière - Page 5
Police municipale : quiz de l’été 2023 (2)
Le sentiment de liberté qui a accompagné la saison estivale a amené certains usagers de la route vers un abaissement de la vigilance routière. Vos connaissances sont-elles à jour ? À vous de jouer !
Matériel d’immobilisation des véhicules : les normes techniques et obligations de formation enfin fixées
Le texte était attendu par les services de police municipale dotés de dispositifs d'interception des véhicules ou sur le point d'en acquérir. Leurs équipements doivent désormais être conformes à l'arrêté du 12 juillet 2023. Présentation par notre juriste, Géraldine Bovi-Hosy.
Police municipale : le Quiz de l’été 2023 (1)
Le sentiment de liberté qui accompagne la saison estivale amène certains usagers de la route à un abaissement de la vigilance, de sorte qu'une augmentation du nombre d'accidents est à craindre. Quelques révisions s'imposent, à vous de jouer !
Sécurité routière : + 10,3 % de morts en 2022, une circulaire publiée par le Garde des sceaux
Dans une circulaire du 20 juillet, le ministre de la Justice, Éric Dupont-Moretti, vient donner de nouvelles instructions aux procureurs en matière de politique pénale de sécurité routière. En cause : une augmentation de 10,3 % des personnes tuées sur les routes constatée en 2022 par rapport à 2021.
Le gouvernement renforce les sanctions contre l’usage d’alcool et de drogue au volant
La Première ministre a annoncé lundi 17 juillet en Comité interministériel de la sécurité routière (CISR) des sanctions plus sévères en cas de conduite sous alcool ou stupéfiants.
Stationnement dangereux : qui peut être sanctionné ?
Parmi les infractions de stationnement, le stationnement dangereux présente des spécificités que les agents verbalisateurs doivent prendre en compte. Les rappels de notre juriste, Géraldine Bovi-Hosy.
Dépôt sauvage d’ordures sur une route départementale : qui est responsable de l’enlèvement ?
Lorsque des dépôts d’ordures, de matériaux ou de pneus sont constatés sur des routes départementales, se pose la question de leur enlèvement. Plusieurs réponses ministérielles permettent de faire le point sur la question. Analyse avec notre juriste, Géraldine Bovi-Hosy.
Peut-on installer un câble sur le trottoir pour recharger sa voiture électrique devant chez soi ?
Des câbles tirés entre le logement et la voiture, traversant le trottoir ou le passage-piétons… Commune, la recharge sur une borne extérieure n’est pas toujours envisageable. Face au problème de sécurité qui se pose, quelles règles s’appliquent ? Quelles mesures peuvent être prises ? Le point avec notre juriste, Géraldine ...
Ces villes qui passent au 30 km/heure
À l’instar de la ville de Rennes, qui a annoncé il y a quelques jours que la quasi-totalité de ses rues seraient limitées à 30 km/h à partir de septembre, de plus en plus de municipalités font le choix de réduire la vitesse sur leur réseau.
Gérald Darmanin veut renforcer la lutte contre les rodéos urbains
Dans un télégramme diffusé le 7 avril et mis en ligne par la Gazette, le ministre de l'Intérieur, Gérald Darmanin, demande aux services de police et de gendarmerie de renforcer les opérations de contrôle contre les rodéos urbains, en lien avec les polices municipales.
