Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Sécurité routière

Embouteillage, serrée, voitures, départs, vacances, retour, travail
Copyright : Phovoir
1 Réglementation 29/11/2018

Contravention concernant le véhicule : qui est responsable ?

Un de nos lecteurs nous interroge sur une question parfois posée par les automobilistes au moment d’une verbalisation. Lorsqu’un policier constate une infraction concernant le véhicule (défaut de contrôle technique, pneumatique lisse, etc...), qui est responsable ? Le conducteur ou le propriétaire du véhicule, lorsqu’il ne s’agit pas ...

Illustration 3_giratoire TPC franchissable
Copyright : Cerema
Voirie 15/11/2018

Agir sur l’infrastructure pour favoriser une conduite adaptée et diminuer les risques d’accidents

Le concept de "Route autrement pour une conduite adaptée" s’inscrit dans une démarche volontariste pour lutter contre l’insécurité routière. L’objectif est d’agir sur l’infrastructure elle-même et son environnement afin d’inciter les usagers de la route à adapter naturellement leur comportement.

09/11/2018

Circulaire du 28 avril 2017 relative au rôle des ASVP (5) : les équipements et la carte professionnelle

La circulaire du 28 avril 2017 précise le cadre juridique des éléments d’équipement dont il est possible de doter l’Agent de surveillance de la voie publique (ASVP) dans l’exercice de ses missions. La circulaire propose également un modèle de carte professionnelle pour les ASVP. Cette dernière fiche analyse l’ensemble de ces ...

Rodéos motorisés
Copyright : Adbe Stock/Friedberg
Sécurité routière 19/10/2018

Rodéos motorisés : comment caractériser les nouvelles infractions ?

Véritable fléau pour les riverains des zones où ils sont devenus des phénomènes de mode, les rodéos de véhicules motorisés ont fait l'objet d'une loi au cours de l'été 2018 avec, à la clé, la création de délits spécifiques. Il s'agit d'un signal fort de la part du législateur afin de proposer des solutions face à cette pratique ...

rencontres securite 2018
Copyright : Interieur
Métiers de la sécurité 08/10/2018

Sixième édition des rencontres de la sécurité du 10 au 13 octobre

Le ministère de l’Intérieur organise du mercredi 10 au samedi 13 octobre les sixièmes « Rencontres de la sécurité ». L’occasion pour les Français d’échanger avec les professionnels du secteur, au premier rang desquels les policiers nationaux et les gendarmes. De nombreux services de police municipale y participent également ...

Réglementation 27/09/2018

Les différents véhicules à moteur (2)

La précédente fiche a commencé l’analyse de l’article R.311-1 du code de la route qui définit les véhicules à moteur avec les nouvelles dispositions européennes relatives aux véhicules introduites par le décret n° 2017-208 du 20 février 2017 concernant la nomenclature des véhicules figurant à l’article précité et à la ...

metropieton_orvault
Copyright : Ville d
1 Mobilité 21/09/2018

Grâce au métropiéton, des trajets vers l’école plus sûrs et des élèves plus autonomes

Avec son métropiéton, dispositif innovant, la commune d'Orvault en Loire-Atlantique encourage les élèves à se rendre à pied ou en vélo à l’école en toute sécurité. Après un essai concluant, le dispositif a été généralisé aux huit groupes scolaires de la ville en cette rentrée.

trotinette-mobilites-free-floatting-une
Copyright : Fxquadro - Adobestock
1 Mobilités 14/09/2018

Bientôt des licences à l’usage des collectivités territoriales pour réguler les véhicules en libre-service ?

Trottinettes électriques, gyropodes… De nouveaux véhicules s’installent peu à peu dans le paysage des villes. Entraînant parfois quelques frictions et problèmes de cohabitation avec les piétons et les usagers de la route. Christophe Najdovski, adjoint à la maire de Paris, appelle à clarifier la réglementation en la matière.

Epave Adobe Stock Mino21 1
Copyright : Adobe Stock/Mino21
Réglementation 07/09/2018

Épave sur un terrain privé : quels sont les moyens d’action du maire ?

La loi « Transition énergétique » du 17 août 2015 a renforcé les pouvoirs de police du maire à l’égard des véhicules abandonnés. Elle leur permet d’agir même en cas d’abandon sur un terrain privé, ce que la jurisprudence n’admettait qu’avec réticence jusqu’à présent. A la demande d’un lecteur du Club, présentation des ...

Fotolia_81158369_XS
Copyright : Sondem Fotolia
édito [Infrastructures] 24/08/2018

Le courage de la prévention

L’effondrement du viaduc autoroutier de Gênes, en Italie, résonne tragiquement avec notre dossier "La prévention, on a tout à y gagner !" de "La Gazette" du 27 août.

Cet article fait partie du dossier :

Politiques de prévention, on a tout à y gagner !
shadow
shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement