Maladie professionnelle fonction publique - Page 33
Languedoc-Roussillon. Le CCAS de Montpellier signe un protocole «amiante» avec ses syndicats
Le Centre communal d'action sociale de Montpellier (700 personnes) a signé le 25 septembre 2008 avec les trois syndicats CGT, CFDT et UNSA, un protocole sur le modèle de celui signé en 2006 par la ville sur « la prévention et la réparation de l'exposition des personnels à l'amiante ». Avancée principale des deux protocoles : un congé de ...
La légionellose d’un technicien municipal reconnue maladie professionnelle
Le tribunal administratif de Besançon a reconnu le caractère de maladie professionnelle à un cas de légionellose touchant un agent technique de la ville de Dole (Jura) contaminé lors de l'entretien des vestiaires et des douches dans les installations sportives de la commune. Il a annulé une décision du maire de Dole datant d'octobre 2002 ...
Victoire pour les maîtres nageurs sauveteurs
Le combat mené par les syndicats depuis trois ans a enfin abouti : les affections respiratoires liées à une exposition aux dérivés aminés des produits chlorés tels que la chloramine dans les piscines sont reconnues comme maladie professionnelle par le décret du 11 février 2003(*). Sur les 7200 maître-nageurs sauveteurs employés en ...
