Eau - assainissement
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Assises de l’eau : ça patauge !
Le prochain comité de pilotage des Assises de l'eau est annoncé pour le 12 février 2019. Cette seconde séquence porte sur le changement climatique et la ressource en eau. Mais, tant sur ce volet que sur le précédent, les acteurs sont dans le flou le plus complet.
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Assainissement
10 conseils pour dimensionner les réseaux d’eaux pluviales
Depuis 1977, les concepteurs de réseaux de collecte d’eaux usées et pluviales s’appuyaient sur l’instruction technique IT 77-284. Quarante ans plus tard, le Mémento technique 2017 pour la conception et le dimensionnement des systèmes de gestion des eaux pluviales et de collecte des eaux usées, rédigé par l’Astee et publié en ...
Innovation
La filière eau se dote d’un plan de progrès
Les représentants de la Filière française de l’eau et de l’État ont signé un contrat de filière pour accompagner les entreprises sur les enjeux du secteur, dont les territoires devraient in fine bénéficier.
Environnement
Office français de la biodiversité : ce qu’il faut retenir du texte voté à l’Assemblée
Ne dites plus « Agence française de la diversité » ni « Office national de la chasse et de la faune sauvage ». Dites « Office français de la biodiversité ». Le projet de loi organisant la fusion des deux établissements a été voté par l’Assemblée nationale le 23 janvier. Quelques amendements parlementaires s’invitent dans un ...
Eau
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Gemapi : penser nature, panser la nature
Depuis 2018, la nouvelle compétence sur la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations incite les collectivités à s’interroger sur la façon de concilier écologie et sécurité. D’un point de vue opérationnel, cela engendre plusieurs changements. Il faut trouver des solutions qui se calent sur le parcours de l’eau ...
Climat
Plan national d’adaptation au changement climatique : priorité aux agences de l’eau
Le 2e Plan national d’adaptation au changement climatique prévoit surtout d’orienter le budget des Agences de l’eau davantage vers le grand cycle de l’eau et la restauration des écosystèmes. Les autres domaines ne font l’objet que de mesures marginales. Encore au stade des études prospectives, de la sensibilisation et de ...
Economie circulaire
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Boues d’épuration : alerte rouge sur l’épandage et la méthanisation
L'épandage et la méthanisation des boues issues du traitement des eaux usées sont actuellement menacés par différentes évolutions réglementaires, et notamment la loi Egalim. Plusieurs associations d'élus sont mobilisées pour essayer d'infléchir la position du gouvernement, et ne pas bloquer ces pratiques vertueuses d'économie ...
Urbanisme
Tout savoir sur l’évolution des demandes d’autorisation environnementale
Le contenu des dossiers relatifs aux installations, ouvrages, travaux, activités et projets éoliens est modifié. Décryptage de ces évolutions.
Assainissement non collectif
Assainissement : le ministère balaie les recommandations de la Cour des comptes
Le 13 décembre, la Cour des comptes a rendu public un référé sur les services publics d’assainissement non collectif (SPANC). Attendu depuis longtemps, il n’est pas à la hauteur des espérances des spécialistes du sujet.
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
ICPE et réglementation des rejets de substances dangereuses
Les résultats des programmes de recherche et réduction des rejets de substances dangereuses dans l’eau engagés depuis 2000 ont permis de réviser la réglementation ICPE. L’arrêté du 24 août 2017 veut étendre cet effort de réduction à d’autres installations, prescrire des valeurs limites en fonction des activités, permettre des ...
Biodiversité
Fusion de l’AFB et l’ONCFS : quel intérêt pour les collectivités ?
Moins de deux ans après la création l’Agence française de la biodiversité (AFB), un projet de loi prévoit sa fusion avec l’Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS). Pour le meilleur ou pour le pire pour les collectivités locales ? Premiers éléments d’analyse.
Congrès des maires 2018
Gestion de l’eau : renouveler les réseaux mais aussi préserver la ressource
Les services d'eau et d'assainissement vont devoir enclencher un renouvellement de leurs réseaux, comme cela a été rappelé lors d'un forum consacré à la gestion de l'eau lors du Congrès des maires 2018. Mais cela ne servira à rien de renouveler ces tuyaux si la ressource en eau n'est pas protégée grâce à des actions de préservation ...

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Eau
Agences de l’eau : un manque de moyens face aux défis de l’eau, de la biodiversité et du climat
La question du financement des agences de l'eau a été au cœur des débats d'un colloque organisé le 15 novembre à Lyon et qui avait pour thème "L'eau et le changement climatique". L'occasion pour les présidents des 7 comités de bassin de pointer le manque de moyens, à l'heure où l’État demande à ces agences d'élargir leurs missions ...
Assainissement
Eaux pluviales : la solution alternative des filtres plantés de roseaux
Des filtres plantés de roseaux ont été testés pour la gestion des eaux pluviales urbaines sur quatre sites pilotes. Les premiers résultats sont positifs, tant sur les performances épuratoires que financières.
Milieux aquatiques
Ingénierie écologique : l’approche multibénéfice et multibénéficiaire s’impose
Analyser les impacts sur les écosystèmes, permettre aux projets de répondre à plusieurs finalités, démontrer les atouts d'une approche multifonctionnelle… Tel est l'intérêt de mener des projets d'ingénierie écologique. Un récent rapport de l'Astee applique cette méthodologie aux milieux aquatiques et met en évidence le caractère ...
Evenement
Trophées de l’ingénierie territoriale : le jury s’est réuni
Les services techniques des collectivités territoriales sont un rouage primordial de l’ingénierie publique et développent une expertise sans cesse renouvelée. Techni.Cités et La Gazette des communes proposent en 2018 la deuxième édition des Trophées de l’ingénierie territoriale. Un événement qui mettra en lumière les innovations ...
Eau
Face à la Gemapi et au changement climatique, la gestion de l’eau doit être plus solidaire
« L’eau, c’est politique ! » Tel était le thème du colloque organisé les 18 et 19 octobre, et focalisé sur les enjeux pesant sur la ressource en eau. Face au changement climatique ainsi qu'au développement de la Gemapi, les intervenants ont souligné l'importance d'une plus grande solidarité à l'échelle des bassins versants. Un ...
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
Les missions de contrôle des Spanc
Suite aux arrêtés de 2012 et de 2015, un certain nombre de points de vigilance doivent être pris en compte dans les missions de contrôle exercées par les services publics d’assainissement non collectif. Conformité et dimensionnement des installations existantes, fréquence de contrôle, prise en compte ou non du risque avéré de pollution ...
Environnement
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Comment la pression financière sur les agences de l’eau va impacter les collectivités
C'est une certitude. Les agences de l'eau vont devoir faire plus avec moins. Leur champ d'intervention s'étend, alors que l'Etat commet un (nouveau) hold-up sur leur budget. Conséquence possible : l'envol du prix de l'eau.
fiscalité locale
Taxe Gemapi : une nouvelle vague en 2019
Après une année consacrée à l’état des lieux sur leur nouvelle compétence, un grand nombre d’EPCI ont passé le gué en adoptant la taxe Gemapi.