Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Citoyenneté et droits de l'homme - Page 165

Citoyenneté 01/10/2008

Centre. Le maire d’Orléans veut imposer de nouvelles règles aux blogueurs

Serge Grouard, le député-maire UMP d'Orléans a décidé d'assigner en référé deux blogueurs locaux et notamment un militant socialiste qui l'aurait présenté de façon ridicule et « insultante » dans un blog intitulé «les amis de Serge Grouard». Le maire a donc porté plainte le 25 septembre 2008 pour «usurpation d'identité et ...

Citoyenneté 25/07/2008

Etude sur la participation des citoyens et l’action publique

Le Centre d'analyse stratégique publie un rapport sur "La participation des citoyens et l'action publique".

Citoyenneté 17/07/2008

Bretagne. Le président du conseil général d’Ille-et-Vilaine contre la «chasse à l’enfant»

L'interpellation musclé d'un mineur isolé il ya quelques semaines avait provoqué une vive réaction de Jean-Louis Tourenne, président (PS) du conseil général d'Ille-et-Vilaine. Il vient de la prolonger en adressant à l'ensemble de ses homologues un texte dénonçant les conditions de lutte contre l'immigration clandestine, et notamment ...

Citoyenneté 15/07/2008

La Halde lance un blog pour les jeunes

La Haute autorité de lutte contre les discriminations (Halde) a annoncé le lancement le 15 juillet 2008 d'un blog à destination des jeunes sur Skyrock.La Halde explique dans un communiqué du 15 juillet que ce blog a pour deux objectifs :expliquer des cas de discriminations et les moyens de recours ;donner aux jeunes la possibilité de ...

Citoyenneté 11/07/2008

Interview audio/Yves Détraigne, membre de la Commission d’accès aux documents administratifs, commente le rapport annuel de la Cada

La Commission d'accès aux documents administratifs fête cette année ses 30 ans. Le sénateur Yves Détraigne (Groupe Union centriste - UDF) membre de la Cada, tire un bilan de l'activité de la commission et commente son rapport annuel. Il décrit également les relations entre la Cada et les collectivités territoriales.1 - Un bilan des trente ...

Citoyenneté 02/07/2008

Vers l’adoption d’une directive cadre contre la discrimination à l’égard des Rroms et gens du voyage ?

La Fnasat (*), la Fondation abbé Pierre, Médecins du monde, Secours catholique, la ligue des droits de l'Homme, l'Asav, l'ANGVC, le CCFD et Romeurope demandent à la présidence française de l'UE d'oeuvrer en faveur de l'adoption d'une directive cadre européenne d'inclusion des Roms et des gens du voyage. «En dépit des nombreux textes ...

Citoyenneté 18/06/2008

Haute-Normandie. Covoiturage : ça roule en Seine-Maritime

Lancé le premier mai dernier par le conseil général de Seine-Maritime, via son site internet www.covoiturage76, le dispositif de covoiturage décolle. Dernier pointage le 13 juin :29 665 consultations ;528 internautes inscrits ;600 trajets déposés ;129 mises en relation effectuées.Selon le département, ces débuts plus que prometteurs ...

Citoyenneté 06/06/2008

Un large «oui» au droit de vote des étrangers aux élections locales

«Êtes-vous pour la reconnaissance du droit de vote et d'éligibilité des résidents étrangers aux élections locales ?».Les résultats sont encore partiels, mais le «oui» l'emporte majoritairement à l'occasion de la campagne nationale organisée cette année encore par le collectif «Votation citoyenne», du 19 au 25 mai. Sur 63391 ...

Citoyenneté 06/06/2008

Un large oui au droit de vote des étrangers aux élections locales

«Êtes-vous pour la reconnaissance du droit de vote et d'éligibilité des résidents étrangers aux élections locales ?» Les résultats sont encore partiels, mais le «oui» l'emporte majoritairement à l'occasion de la campagne nationale organisée cette année encore par le collectif «Votation citoyenne», du 19 au 25 mai. A ce jour, sur ...

05/05/2008

Expulsion des gens du voyage : juge compétent et procédure

La question de la création d’aires d’accueil au profit des gens du voyage, c’est-à-dire aux personnes dont l’habitat traditionnel est constitué de résidences mobiles, a fait et continue de faire couler beaucoup d’encre.

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement