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Urbanisme - Page 821

Urbanisme 25/11/2008

Champagne-Ardenne. La plus grosse convention de rénovation urbaine de l’agglomération troyenne bientôt signée

La convention entre la communauté de l'agglomération troyenne et l'Agence nationale pour la rénovation urbaine sera signée le 18 décembre. D'un montant de 193 millions d'euros, elle concernera principalement la ville de La Chapelle-Saint-Luc et son ancienne ZUP. Ce sera la plus grosse opération de renouvellement urbain menée dans ...

HANDICAP 24/11/2008

Handicap et accessibilité : comment coexistent les commissions communales et intercommunales

Instance unique ou tâches bien délimitées, chaque communauté d'agglomération gère ses commissions pour l'accessibilité et le handicap de manière spécifique : les exemples de Beauvais, Nancy et Epinay-sur-Seine.

HANDICAP 24/11/2008

Patrimoine historique : le défi de l’accessibilité

Trois mille cinq cents visiteurs pour la basilique de Saint-Denis, 16.000 pour l'Arc de triomphe, 19.000 pour le Panthéon : pour la première fois, une journée dédiée aux personnes handicapées a précédé, le 19 septembre 2008, les Journées du patrimoine.

HANDICAP 24/11/2008

Le Blanc-Mesnil et l’accessibilité : une charte, une commission, une cartographie de la ville

Grâce à son réseau "Handicap", la Seine-Saint-Denis mutualise les bonnes pratiques entre techniciens et élus. Le Blanc-Mesnil fait partie de ce réseau. Mais cette commune va plus loin. Elle mène, depuis 2001, des actions fortes pour l'accessibilité des personnes handicapées. Une démarche ...

HANDICAP 24/11/2008

A Rennes métropole, une démarche relative à l’accessibilité des personnes handicapées

LIRE l'intervention de Nicole Gargam, adjointe au maire de Rennes.Pour aller plus loinConsultez les documents complémentaires, également accessibles sur le site de la communauté d'agglomération.- PDU, accessibilité- Schéma directeur d'accessibilité: deux réseaux de transport- Schéma directeur ...

HANDICAP 24/11/2008

A Bourg-en-Bresse, une charte ville handicap et des actions au-delà de la loi Handicap de 2005

Depuis les années 90, l'accessibilité des personnes handicapées est une priorité de Bourg-en-Bresse (Ain), qui va plus loin que la loi "Handicap" de 2005.Sommaire de l'intervention de Bernadette Constans, maire adjointe à la santé, et Carine Maitreprierre, chargée d'insertion auprès des ...

HANDICAP 23/11/2008

Handicap et accessibilité : le rapport 2009 du gouvernement, le dossier du Certu, les lois et les guides publiés

Rapports, textes de référence, ouvragesBilan de la politique du handicap - Rapport du Gouvernement au ParlementLe gouvernement a remis au Parlement, le 13 février 2009 son rapport relatif au bilan et orientations de la politique du handicap.La loi "Handicap" de 2005 - Dossier actualisé du Certu ...

HANDICAP 23/11/2008

Handicap et accessibilité : une trop lente concertation

La date butoir pour établir les diagnostics d'accessibilité aux établissements recevant du public (ERP) doit être avancée de deux ans, à la fin 2008, par un décret. L'échéance pour la mise en accessibilité reste, elle, fixée à janvier 2015 pour les ERP et à février 2015 pour les ...

Urbanisme 20/11/2008

Rhône-Alpes. Le ministère public demande la remise en l’état de la « Demeure du Chaos » à Saint-Romain au Mont d’Or

L'affaire oppose depuis plusieurs années la mairie de Saint-Romain au Mont d'Or (Rhône) et le chef d'entreprise, artiste plasticien Thierry Ehrmann. Dernier épisode le 18 novembre 2008 : l'avocat général de la cour d'appel de Grenoble a requis la remise en état des lieux de la "Demeure du Chaos", propriété de Thierry Ehrmann transformée ...

Justice, jurisprudence 19/11/2008

Midi-Pyrénées. Télé Toulouse : répit jusqu’au 5 janvier

Le tribunal de commerce de Toulouse a accordé à Télé Toulouse, le 18 novembre 2008 (51 salariés), en dépôt de bilan depuis le 5 novembre 2008, l'autorisation de continuer son l'activité jusqu'au 9 janvier 2008. Cette mise en redressement, avec période d'observation et nomination d'un administrateur provisoire, permettrait à la chaîne ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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