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Urbanisme - Page 670

1 Culture 28/11/2012

Demeure du Chaos : la mairie de Saint-Romain au Mont d’Or retire son arrêté municipal

La Demeure du Chaos, ce musée d’art contemporain privé in situ qui attire près de 120 000 personnes par an, ne cesse de faire couler l’encre des arrêtés municipaux qui nourrissent la guérilla judiciaire.

Urbanisme 27/11/2012

Débloquer le foncier en Ile-de-France : des pistes de réflexion

« Le foncier, ça se fabrique », tel était le titre provocateur du colloque organisé mardi 27 novembre 2012 par l’Observatoire du foncier en Ile-de-France. Un titre qui résume bien le propos de la majorité des intervenants : le foncier existe, une série d’obstacles en réduit les possibilités d’utilisation, mais il y a des solutions.

Jean-Louis Deroussen
Copyright : D.R.
1 Petite enfance 27/11/2012

Gestion rigoureuse, égalité entre les familles : la Cnaf annonce un tour de vis pour les gestionnaires de crèche

Les 22 et 23 novembre 2012, les présidents des CAF se sont réunis à Marseille pour débattre des futures orientations de la prochaine Convention d’objectifs et de gestion (COG) - qui les lie avec l'Etat - pour la période 2013-2016. Jean-Louis Deroussen, président (CFTC) de la Caisse nationale des allocations familiales (Cnaf), revient sur ...

Vous et votre argent 27/11/2012

Prêts immobiliers : peu d’avantages pour les territoriaux

Acquisition d’un logement, renégociation d’un prêt contracté lorsque les taux étaient au plus haut… autant d’occasions de s’interroger sur les avantages dont peuvent bénéficier les agents territoriaux en matière de prêt immobilier.

Code de la route 27/11/2012

Existe-t-il une disposition qui interdise de circuler sur des pelouses ?

Indirectement, oui. Selon l’article R.412-7 du code de la route, "les véhicules doivent, sauf en cas de nécessité absolue, circuler sur la chaussée (…) ».

1 Logement 26/11/2012

Habitat, rénovation thermique : les priorités de Dominique Braye, président de l’Anah

Dominique Braye, président de l’Anah, et de la CA de Mantes-en-Yvelines (UMP) revient sur la réforme annoncée par Cécile Duflot de la loi sur les copropriétés dégradées. Il insiste sur la nécessité de faire de la prévention : un diagnostic de la copropriété, un plan pluriannuel des travaux, et un fonds de travaux obligatoire abondé ...

1 26/11/2012

Développer le mix énergétique à l’échelle des bâtiments : exemples de collectivités pionnières

Nantes, Montpellier, Antony, Le Havre, quatre démarches de collectivités territoriales pour développer le mix énergétique à l'échelle des bâtiments.

26/11/2012

Sélection et négociation des offres

La procédure de passation d’une délégation de service public est encadrée mais elle se concrétise au fur et à mesure de la consultation. Tous les candidats qui présentent les garanties et qualifications requises doivent être retenus afin de présenter une offre.

Congrès des maires 2012 23/11/2012

Que nous apprennent les discours du 95ème Congrès des maires ?

Pas de Congrès des maires sans discours : François Hollande en ouverture, Marylise Lebranchu, ministre de la Décentralisation et de la réforme de l'Etat en clôture, Fleur Pellerin, ministre déléguée chargée de l'innovation et de l'économie numérique, Jacques Pélissard, président de l'AMF : la Gazette vous propose de les (re ...

Cet article fait partie du dossier :

Congrès des maires 2012 : les élus face à la rigueur
Congrès des maires 2012 23/11/2012

« Il faut une approche territoriale de l’urbanisme » – Pierre Jarlier, sénateur

Pierre Jarlier, sénateur-maire de Saint-Flour défend, dans une interview réalisée lors du Congrès des maires, le 22 novembre, une approche territoriale de l’urbanisme, à l’échelle de l’intercommunalité, et revient sur l’annonce par Cécile Duflot de l’achèvement de la décentralisation du droit des sols. Avec la nécessité ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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