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Urbanisme - Page 649

Aménagement numérique du territoire 08/03/2013

L’Ile-de-France, moteur du déploiement de la fibre optique

Le déploiement des opérateurs privés est déjà engagé principalement à Paris et dans les Hauts-de-Seine. Les autres départements ont évalué leur niveau d’intervention financière dans les zones peu denses. L’Ile-de-France s’illustre par des projets emblématiques au niveau national. La création de syndicats mixtes sera un outil de ...

DASRI 08/03/2013

Rennes : une unité performante pour les déchets à risques infectieux

À Saint-Gilles, près de Rennes (35), une PME bretonne vient d’inaugurer un centre de traitement des déchets d’activités de soins à risques infectieux (Dasri). C’est un des premiers centres multi clients à se doter d’un équipement d’une telle capacité.

Immeuble en construction_
Copyright : D.R.
Politique de la ville 06/03/2013

PNRU : les finances sont là mais la mise en oeuvre reste défaillante pour les habitants, selon l’Onzus

L’Observatoire national des zones urbaines sensibles (Onzus) a rendu public lundi 4 mars 2013 un bilan du programme national de rénovation urbaine (PNRU), dans la perspective de la préparation pour 2014 de la 2e génération de ce programme.

Aménagement du territoire 06/03/2013

Le Nouveau Grand Paris trouve ses financements, et promet la création de 15 000 emplois par an

Jean-Marc Ayrault a donné le top départ du Grand Paris des transports mercredi 6 mars en engageant le gouvernement sur un plan de financement et un calendrier pour la réalisation de cet aménagement pharaonique, qui doit tirer la croissance de la première région française. Alors que la question de l’emploi hante les esprits, Jean-Paul ...

Façade d'un hopital
Copyright : Fotolia
Santé 06/03/2013

Offensive des collectivités locales pour reprendre la main sur l’hôpital

L’Association des petites villes de France publie son quatrième livre blanc sur l’offre de soins et les petits hôpitaux mettant l’accent sur l’approche territoriale, deux jours après l’annonce des grandes lignes d’une loi de santé publique prévue pour 2014.

CONTENTIEUX 06/03/2013

La SACVL condamnée à payer 850 000 euros à un prestataire immobilier

La Société anonyme de Construction de la Ville de Lyon (SACVL) était en litige avec deux sociétés, Alizée Transaction et le cabinet Dahan-Lévy, dirigées par Agnès Dahan-Lévy. La dirigeante des cabinets considérait que ses relations avec la SEM de logement de la ville avaient été interrompues brutalement et réclamait 40 millions ...

Sport 05/03/2013

Le club de foot Evian-Thonon-Gaillard ne jouera pas à Genève

Une délégation d’élus de Haute-Savoie, de Genève et des dirigeants du club ETG FC a rencontré Michel Platini, président de l’UEFA, pour obtenir l’autorisation de jouer au stade la Praille à Genève. Une demande refusée par l’instance du football européen.

Urbanisme 05/03/2013

Le pavillon vendéen à l’heure de la remise en question

Avec un taux annuel de 1,4 %, le triple de la moyenne nationale, l'artificialisation des sols en Vendée est la plus importante de l'Hexagone. Ce territoire doit en même temps se préparer à accueillir chaque année 8 000 à 9 000 habitants supplémentaires d'ici à 2040. Ces deux défis vont guider l'élaboration du futur plan départemental de ...

1 Intercommunalité 05/03/2013

Trucs et astuces pour réussir un plan local d’urbanisme intercommunal

Courant 2013, le législateur devrait imposer des documents d’urbanisme élaborés à l’échelle des intercommunalités. L’Assemblée des communautés de France (ADCF) vient de publier une étude détaillant toutes les recettes afin d’aider les communes à franchir cette étape complexe.

1 [Tribune juridique] 05/03/2013

Les recours abusifs dans le contentieux administratif

Alors que les collectivités territoriales constatent une recrudescence, et parfois une « professionnalisation « des recours, le juge se montre peu enclin, ou peu armé, pour sanctionner ces pratiques ? Est abusive, pour le juge administratif, la requête qui instrumentalise le prétoire, peu important les fins poursuivies. Cette ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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