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Urbanisme - Page 606

1 Santé 16/10/2013

27 ans après, la Corse n’a pas tourné la page du nuage de Tchernobyl

Une étude réalisée à la demande de l’Assemblée générale Corse relance la controverse sur les retombées du nuage de Tchernobyl sur l’île. Critiquée par le ministère de la Santé et l’IRSN, elle était présentée mardi 15 octobre par les élus corses à l’Assemblée nationale, pour contrer les attaques reçues lors de sa ...

1 Aménagement 16/10/2013

Pour un renforcement des outils fonciers

Les élus locaux ont une mauvaise connaissance des outils juridiques et fiscaux permettant de mener une véritable politique foncière, selon un rapport touffu des sénateurs Yvon Collin, Philippe Dallier, François Pillet et René Vandierendonck présenté le 14 octobre.

Nantes Métropole - Naissance du « Stadium
Copyright : Vjoncheray
Energies renouvelables 15/10/2013

Une immense centrale photovoltaïque coiffe le Stadium métropolitain de Nantes

Inauguré le 12 octobre à Nantes, le Stadium métropolitain Pierre Quinon est un bâtiment à énergie positive qui compte 4 000 m² de panneaux photovoltaïques, pour une production annuelle estimée à 600 000 kWh.

Eric Flores
Copyright : DR-FNSPF
Sécurité civile 15/10/2013

« L’efficacité du volontariat se chiffre en vies sauvées, pas en résultats comptables » – Colonel Eric Florès

Alors que le président de la République a annoncé le 12 octobre le lancement d'un plan d'action pour relancer le volontariat, le Club prévention sécurité de la Gazette a interrogé le colonel Eric Florès, directeur départemental du Sdis de l'Aveyron et co-auteur d'une étude publiée par l'Institut français de la sécurité civile, qui ...

Agenda 14/10/2013

Collectivités territoriales, fonction publique : les rendez-vous de la semaine du 14 octobre 2013

Dans les temps forts cette semaine, la discussion à l'Assemblée nationale sur les projets de loi de finances et sur les retraites, la présentation de la réforme ferroviaire en conseil des ministres, les résultats d'une enquête sur les priorités de l'école réalisée par la SNUipp-FSU ou le congrès du syndicat national des DG des ...

Aménagement commercial 14/10/2013

Conséquences de l’absence de réalisation des aménagements nécessaires à l’ouverture d’un équipement commercial

La non réalisation des aménagements nécessaires à l’ouverture d’un équipement commercial peut fonder l’annulation de l’autorisation de la CNAC.

Responsabilité 14/10/2013

Défaut d’entretien normal de la voirie

La présence d’un massif de plantes sur l’accotement d’une voie communale n’est pas considérée par le juge comme un défaut d’entretien normal de la voirie et ne peut pas conséquent engager la responsabilité de la commune dans un accident de la circulation.En effet, eu égard à la largeur de la chaussée, à son caractère ...

Pompiers incendie
Copyright : Fotolia
Sécurité civile 12/10/2013

Extincteur biodégradable, drones, veste intelligente: des innovations au service des pompiers

Le 120e congrès des pompiers, qui s'est tenu du 9 au 12 octobre à Chambéry, a mis en avant une série d'innovations. Des extincteurs biodégradables aux drones d'observation, en passant par la "veste intelligente", tour d'horizon de ces nouveautés qui vont changer la vie des pompiers.

Catastrophes naturelles 11/10/2013

Nord Pas de Calais : un «après-Xynthia» laborieux

Pas facile l’après-Xynthia dans le Nord-Pas de Calais ! La Dreal a publié mercredi 9 octobre sur son site les nouvelles cartes d’aléas de submersions marines.

Discrimination 11/10/2013

Immobilier : des policiers municipaux de l’Essonne dénoncent un système de filtrage ethnique

Suite a des plaintes pour harcèlement et ordre illégaux déposés par des policiers municipaux à l’encontre du maire de Vigneux sur seine (91), le site d'information Mediapart dénonce un dispositif destiné à filtrer les nouveaux administrés sur des critères ethniques. Se fondant sur des témoignages d'agents et de notaires, le média ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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