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Urbanisme - Page 576
La deuxième vague de labellisation des EcoQuartiers est lancée
Cécile Duflot, ministre de l'Égalité des territoires et du Logement, a annoncé le lancement de la deuxième vague de labellisation des ÉcoQuartiers. Les collectivités ont jusqu'au 14 février 2014 pour faire part de leur souhait de participer à cette vague de labellisation auprès des directions régionales de l'environnement, de ...
Quels types de travaux sont déductibles de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans le logement social ?
Conformément aux dispositions de l'article 1391 C du code général des impôts (CGI), les dépenses engagées par les organismes d'habitation à loyer modéré (HLM) pour l'accessibilité et l'adaptation des logements aux personnes en situation de handicap sont déductibles de la taxe foncière sur les propriétés bâties versée aux ...
Dans dix ans les bus de la RATP seront tous électriques
Le président de la RATP a annoncé le 5 février sa volonté de migrer l’ensemble de son parc d’autobus vers l’électrique, avec l’espoir sous-jacent de stimuler la filière industrielle. Reste la question de la technologie à adopter.
Dans dix ans les bus de la RATP seront tous électriques
Le président de la RATP a annoncé le 5 février sa volonté de migrer l’ensemble de son parc d’autobus vers l’électrique, avec l’espoir sous-jacent de stimuler la filière industrielle. Reste la question de la technologie à adopter.
Accessibilité des ERP : un guide du Défenseur des droits priorise «l’accès aux prestations»
Le Défenseur des droits Dominique Baudis et son adjointe, Maryvonne Lyazid, chargée de la lutte contre les discriminations et de la promotion de l’égalité, ont présenté le 6 février le "Guide pour l’accessibilité des établissements recevant du public (ERP) des collectivités". Accessibilité et accès aux prestations y sont ...
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Accessibilité : 20 ans après la loi, il reste tant à faire
Var : face aux inondations, des espaces urbanisés très vulnérables
Le bilan des inondations de janvier 2014 dans le Var est une nouvelle fois très lourd. Comment les collectivités essaient-elles de prévenir ce risque ?
Accessibilité des piscines (guide)
Les piscines, ERP de type X (établissements sportifs couverts) et PA (établissements de plein air), sont concernées par l’obligation d’accessibilité introduite par la loi n°2005-102 du 11 février 2005 dite loi « Handicap ».Le pôle Ressources National Sport et Handicaps (PRNSH) du ministère des Sports a installé en 2009 un groupe de ...
Rénovation thermique : « opération Cocon 63 » pour 500 bâtiments publics
Le 31 janvier, le conseil général du Puy-de-Dôme, en partenariat avec l'Aduhme, l’agence locale des énergies et du climat, a lancé un appel à manifestation d’intérêt (AMI) pour isoler les combles perdus des bâtiments publics. Nom de code : Cocon 63. Objectif : trouver un partenaire obligé exclusif dans le cadre des certificats ...
Grhyd : Dunkerque met l’hydrogène au service des EnR
Les 15èmes assises de l’énergie se sont clauses jeudi 30 janvier avec le lancement officiel du démonstrateur Grhyd. De l’hydrogène produit par électrolyse chauffera 200 logements et alimentera une cinquantaine de bus de la communauté urbaine de Dunkerque.
Le PNRU 2 sera celui de la participation des habitants
En visite le 31 janvier 2014 à Saint Herblain sur le site du Sillon de Bretagne, qui a bénéficié du programme national de rénovation urbaine, le Premier ministre est revenu sur son second volet, détaillé dans le projet de loi de programmation pour la ville.
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Politique de la ville : la participation citoyenne prend forme
