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Urbanisme - Page 526

seven apartment houses certified in seven energetic classes
Copyright : Slavomir Valigursky - Fotolia
Bâtiment-Energie 16/11/2014

Comment optimiser la consommation énergétique d’un bâtiment

Pour tous les secteurs, la maîtrise de l’énergie est devenue une priorité. Étant responsable de 23 % des émissions annuelles de gaz à effet de serre, le secteur du bâtiment doit se mobiliser pour améliorer le parc existant et en particulier les gros consommateurs que sont les systèmes de chauffage collectifs. Explications et conseils.

DSC_0018_web
Copyright : Idrrim
Infrastructures de transport 14/11/2014

Cadres techniques et chantiers : « la donne a changé »

Une présence à la baisse des ingénieurs et techniciens sur les chantiers peut faire craindre des coûts et des délais mal maîtrisés, couplés à un vieillissement prématuré d’ouvrages dont la qualité n’aurait pas été contrôlée correctement. Afin d’éviter que des critiques ne s’abattent sur les personnels, la maîtrise ...

Gart club stationnement
Copyright : HJ
1 Mobilité 13/11/2014

Les élus veulent une généralisation rapide de la réforme du stationnement

A l'occasion d'une rencontre organisée le 12 novembre 2014 par le Club prévention sécurité, le vice-président du GART, Charles-Eric Lemaignen, et le sénateur Jean-Jacques Filleul, artisan de la réforme, ont rappelé la nécessité d’une mise en œuvre complète de la décentralisation du stationnement avant 2017. Une date qui avait ...

Montpellier, préfecture de l'Hérault
Copyright : Lotharingia - Fotolia
Inondations 12/11/2014

Hérault : un guichet unique pour les collectivités touchées par les inondations

Réuni pour la première fois le 31 octobre par le préfet de l’Hérault, un « comité des financeurs publics » a décidé d’installer un portail unique en préfecture pour recenser et orienter les demandes d’aides des communes sinistrées par les violentes intempéries des 18 et 29 septembre et du 6 octobre 2014. Un chiffre - très ...

Jurisprudence 12/11/2014

Travaux réalisés d’office sur une propriété privée : la commune doit saisir le juge civil pour recouvrer le montant des frais

En vertu des articles L.2212-2-5° et L.2212-4 du Code général des collectivités territoriales, le maire peut ordonner, en cas de danger grave ou imminent, la réalisation de travaux sur une propriété privée.Le coût de ces travaux incombe à la commune, sans préjudice de la possibilité pour elle d’exercer devant le juge civil une action ...

Politique de la ville 12/11/2014

Contrat de ville : quelques chiffres pour entamer le diagnostic d’un quartier prioritaire

Le ministère de la Ville a publié un premier jeu de données statistiques, susceptible d’aider les acteurs locaux à réaliser les diagnostics des quartiers prioritaires. D'autre suivront prochainement pour les aider dans cette tâche préalable à l'élaboration des contrats de ville. Ces chiffres doivent effectivement leur permettre ...

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Copyright : Flickr cc by 55Laney69
Fiscalité locale 12/11/2014

Une poignée de collectivités veut sauver la taxe de gestion des eaux pluviales urbaines

Alors que le projet de loi de finances 2015 prévoit la suppression de la taxe de gestion des eaux pluviales urbaines, quelques collectivités tentent un lobbying désespéré pour la sauver. Arguments.

12/11/2014

L’actu de l’ingénierie publique en un coup d’oeil

Le Club Technique vous propose un condensé de l’actualité de ces derniers jours sur les thèmes qui vous intéressent : déchets, routes, énergie, climat, accessibilité, biodiversité, etc..

Urbanisme 10/11/2014

L’aménagement commercial après les lois « Alur » et « Pinel »

En quelques mois, l'aménagement commercial a connu plusieurs évolutions majeures. La loi « Alur » du 24 mars 2014, puis la loi du 18 juin 2014 relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises, dite loi « Pinel », ont sensiblement modifié le régime juridique existant.

Accessibilité 07/11/2014

Accessibilité des transports : décryptage du décret sur les points d’arrêt prioritaires

L’Ordonnance du 26 septembre 2014 a modifié la donne de l’accessibilité en matière de transports publics. Un décret publié au Journal officiel du 6 novembre détermine les critères de priorité pour la mise en accessibilité des arrêts et gares. Décryptage.

Cet article fait partie du dossier :

Accessibilité des transports : le nouveau dispositif
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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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