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Urbanisme - Page 524
Une charte remet de l’ordre dans le mobilier urbain
Pour assurer une cohérence dans ses choix de mobilier urbain entre les différents aménagements et décideurs publics ou privés locaux, la ville d'Angers a adopté une charte.
Réforme territoriale, baisse des dotations… un contexte favorable aux entreprises publiques locales
Le nouveau président de la fédération des entreprises publiques locales, Jacques Chiron (Photo), élu le 7 octobre 2014 lors du dernier Congrès des EPL à Deauville, a tracé le 28 octobre les lignes directrices de son mandat pour les trois années à venir. Dans un contexte qui lui parait favorable au développement des entreprises ...
Echange cabines téléphoniques contre politique d’inclusion numérique
Le rapport parlementaire visant à adapter les missions du service universel des télécommunications aux nouveaux enjeux du numérique, a été remis le 17 octobre 2014 à Axelle Lemaire, secrétaire d’état chargée du Numérique, lors des assises nationales de la médiation numérique à Bordeaux. Au-delà de la suppression des publiphones ...
Espaces agricoles : non au veto !
Dans son premier rapport, le 15 mai, l’Observatoire national de la consommation des espaces agricoles souligne que le rythme de consommation des terres agricoles a été divisé par trois sur la période 2010-2012 comparé à 2006-2008.Pour autant, la préoccupation de la préservation des terres agricoles ne justifie pas que des structures ...
L’actu de l’ingénierie publique en un coup d’oeil
Le Club Technique vous propose un condensé de l’actualité de ces derniers jours sur les thèmes qui vous intéressent : eau, transport, énergie, bâtiment, espaces verts, urbanisme, accessibilité…
Relancer la collaboration entre architectes et collectivités territoriales : mission possible ?
Les relations entre les collectivités territoriales et les architectes ne sont pas toujours au beau fixe et ces derniers regrettent de ne pas être davantage associés aux décisions des collectivités. Les universités d’été de l’architecture qui se sont tenues à Marseille le 16 octobre ont permis de faire le point sur la question.
Un hackathon pour le logement social
A l’occasion de son implantation en Seine-Saint-Denis, Salvia Développement a lancé une compétition de développeurs pour réaliser une application visant les bailleurs sociaux et les collectivités.
Décentralisation du stationnement : comment la réforme va être mise en oeuvre
Dans un entretien au Club prévention sécurité, le préfet Jean-Michel Bérard, qui pilote la Mission interministérielle de décentralisation du stationnement, fait le point sur cette vaste réforme qui prévoit notamment de remplacer l'amende pénale de 17 euros par une redevance fixée par le maire. Il annonce qu'en raison d'un "calendrier ...
Faire face à une annulation contentieuse en urbanisme
Le contentieux des actes d'urbanisme, qu'il s'agisse des autorisations individuelles ou des documents de planification, est malheureusement en constante expansion. Les collectivités doivent donc se préparer à faire face à l'annulation des décisions qu'elles adoptent.
Taxe d’aménagement : attention à la date du 30 novembre !
L’instauration d’une taxe d’aménagement en 2015, ainsi que sa modulation par taux et par secteur, est conditionnée par l’adoption de délibérations avant le 30 novembre 2014. Une date qui concerne potentiellement tous les niveaux de collectivités. Décryptage sous forme de questions-réponses.
