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Urbanisme - Page 520

application salvia
Copyright : D.R.
Economie 27/10/2014

Un hackathon pour le logement social

A l’occasion de son implantation en Seine-Saint-Denis, Salvia Développement a lancé une compétition de développeurs pour réaliser une application visant les bailleurs sociaux et les collectivités.

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Copyright : Phovoir
3 Mobilité 27/10/2014

Décentralisation du stationnement : comment la réforme va être mise en oeuvre

Dans un entretien au Club prévention sécurité, le préfet Jean-Michel Bérard, qui pilote la Mission interministérielle de décentralisation du stationnement, fait le point sur cette vaste réforme qui prévoit notamment de remplacer l'amende pénale de 17 euros par une redevance fixée par le maire. Il annonce qu'en raison d'un "calendrier ...

Urbanisme 27/10/2014

Faire face à une annulation contentieuse en urbanisme

Le contentieux des actes d'urbanisme, qu'il s'agisse des autorisations individuelles ou des documents de planification, est malheureusement en constante expansion. Les collectivités doivent donc se préparer à faire face à l'annulation des décisions qu'elles adoptent.

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Copyright : Flickr cc by Dafne Cholet
Fiscalité 27/10/2014

Taxe d’aménagement : attention à la date du 30 novembre !

L’instauration d’une taxe d’aménagement en 2015, ainsi que sa modulation par taux et par secteur, est conditionnée par l’adoption de délibérations avant le 30 novembre 2014. Une date qui concerne potentiellement tous les niveaux de collectivités. Décryptage sous forme de questions-réponses.

Rencontre d'actualité 24/10/2014

Décentralisation du stationnement : comment s’y préparer

Le Club prévention sécurité de la Gazette organise le 12 novembre à Paris, en association avec le Gart, une rencontre d’actualités entièrement consacrée à la dépénalisation et la décentralisation du stationnement, qui doivent entrer en vigueur le 1er janvier 2016.

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Copyright : Syble
Risques naturels 23/10/2014

Inondations autour de Montpellier : les pistes pour mieux se protéger

Si les systèmes de prévention ont correctement fonctionné lors des épisodes diluviens d’octobre, de sévères dégâts touchent néanmoins l’agglomération montpelliéraine. L’urbanisation croissante accroît l’exposition au risque, alertent les maires et syndicats de bassins versants, qui appellent à la poursuite de la construction ...

voire-laicite-une
Copyright : Phovoir
2 [BILLET] LAICITE 22/10/2014

L’opéra, un espace public comme un autre

Début octobre, une spectatrice de l'Opéra de Paris qui portait un voile dissimulant son nez et sa bouche a été invitée à quitter les lieux en pleine représentation. L’occasion de rappeler que la loi du 11 octobre 2010 interdisant la dissimulation du visage dans l'espace public s’applique (aussi) aux opéras.

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Copyright : IAU îdF 2014
Urbanisme 22/10/2014

Climat : préparer les villes au coup de chaleur

Le rapport "Muscade" (modélisation urbaine et stratégies d'adaptation au changement climatique pour anticiper la demande et la production énergétique) a été récemment présenté au colloque "Chaleur sur la ville". Objectif : proposer des stratégies d’adaptation au changement climatique à l’horizon 2100.

2 [Opinion] Propriété intellectuelle 21/10/2014

Protection du nom des communes : de nouveaux moyens

L’affaire « Laguiole », qui a opposé la commune éponyme aux titulaires de marques enregistrées contenant le terme « Laguiole », a suscité une vive polémique. En effet, l’impuissance de cette commune à obtenir en justice la nullité et l’interdiction d’usage des marques litigieuses pour des produits, dont certains étaient ...

20/10/2014

L’actu de l’ingénierie publique en un coup d’oeil

Le Club Technique vous propose un condensé de l’actualité de ces derniers jours sur les thèmes qui vous intéressent : énergie, transport, urbanisme, déchets, eau…

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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